Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
6195fa676db4f4c1d17d0288
16 novembre 2021
16 novembre 2021
qualité au siège sis [Adresse 2] représentées par Maître TANDONNET substituant Maître Pierre FONROUGE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocats postulants au barreau de BORDEAUX, et assistées de Maître Caroline
Source officiellecr
613725b1cd5801467741fd5d
26 mars 1997
26 mars 1997
correctionnelle, du 26 février 1996, qui, après avoir relaxé Carole Y... des chefs d'homicide et blessures involontaires et constaté l'amnistie de la contravention de défaut de maîtrise, a débouté la
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00924
25 septembre 2012
25 septembre 2012
Philippe X... et désigné un expert pour étudier les apports en compte courant consentis par elle à La Ferme du Piton Doret et accueilli le second moyen qui faisait grief à l'arrêt d'avoir fait droit à
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2201684_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Mmes C B, Marie Lourdes Delice, Julienne Bokian, Karina Canuto De Aguilar Filho, Lana Charles, Coralie Dalban-Pilon, E D, Caroline Hernoult, Essiena Jackie, Musau Alice Kabeya, Erma Kibido, Patricia Lahondes
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00048
17 janvier 2012
17 janvier 2012
Philippe X..., associés minoritaires de la société par actions simplifiée les Tamarins (la SAS), qui détient majoritairement le capital de la société civile agricole la ferme du Piton Doret et de la société
Source officielle1re chambre sociale
627ca81f4781dc057dee7aac
11 mai 2022
11 mai 2022
Portalis DBVK-V-B7F-PHRT Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 18 NOVEMBRE 2021 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE CARCASSONNE - N° RG 21/00012 APPELANTE : SNC TOP PILOTE
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61088
12 septembre 2024
12 septembre 2024
Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : V 24-14.650 Demandeur(s) : la société Jumi Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Défendeur(s) : l'Etablissement Pisson
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61640
14 décembre 2023
14 décembre 2023
présidence __________ Odesi Pourvoi n° : M 23-16.869 Demandeur(s) : la société Sedifrais Montsoult Logistic Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Défendeur(s) : Mme Piton
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61103
12 septembre 2024
12 septembre 2024
Défendeur(s) : la société [D] [S] - [L] [H] - [K] [O] & [A] [N] Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Ordonnance : 61103 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b11b
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Caroline demeurant ...
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
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11 février 2010
11 février 2010
02689 APPELANTS Monsieur [F] [S] né le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 5] (ALGERIE) de nationalité française demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP Pascale NABOUDET-VOGEL - Caroline
Source officielleService des référés
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30 avril 2024
30 avril 2024
[F] délivrées le : ORDONNANCE DE REFERE RECTIFICATIVE rendue le 30 avril 2024 par Caroline FAYAT, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des référés par délégation du Président
Source officielle2ème Chambre
627b559e76c5d9057df80082
10 mai 2022
10 mai 2022
[E] qui occupait la place du pilote lors du décollage précédent l'accident, M. [W] s'étant installé à la place du passager.
Source officielle17e Chambre B
6034e626b51b8410d87bb8d0
8 septembre 2016
8 septembre 2016
Ordonne à la Sarl Picon Electricité de remettre les documents sociaux rectifiés et conformes dans le délai de deux mois à compter de la notification de l'arrêt.
Source officielleChambre-1 civile et com.
69675496cdc6046d473c3f1e
13 janvier 2026
13 janvier 2026
. : N° RG 24/01627 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FR4B ARRÊT N° du : 13 janvier 2026 SP Formule exécutoire le : à : Me Caroline LEMELAND Me Christophe BARTHELEMY
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a365
28 décembre 2007
28 décembre 2007
de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile, Le 28 Décembre 2007 Par Madame Caroline
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:445598.20211230
30 décembre 2021
30 décembre 2021
Jean-Yves Ollier, conseillers d'Etat et Mme Sophie-Caroline de Margerie, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 30 décembre 2021. Le Président : Signé : M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6033ccb428e83a7f04c32047
29 mars 2017
29 mars 2017
Après que le 1er joueur ait posé son pion, le suivant doit 'ensuite placer un pion portant des signes qui correspondent à deux des signes du pion placé précédemment, à défaut de le faire il passe et perd
Source officielleVentes
6765c0f71ba1f209137b8a34
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[T] [C] [R] [W] [Adresse 9] [Localité 10] représenté par Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD de la SELARL C3LEX, avocats au barreau de LYON, Maître Cécile PION de la SCP GOBERT & ASSOCIES, avocats au barreau
Source officielleDROIT COMMUN
68e03f3374e929a9d8fd1629
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Portalis DB3J-W-B7I-GONG TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Selon la procédure orale, sans représentation obligatoire COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame BILLAULT Caroline
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