Une nouvelle mise en demeure, par l'intermédiaire de CABOT FINANCIAL FRANCE le 11 février 2026, puis par le conseil de HIPAY le 5 mars 2026, est restée sans effet.

Barreau de DIJON substitué par Me QUEUNE Angélique, Avocat au Barreau de DIJON, assignation en référé du 9 Octobre 2025 DEFENDEUR : Mme [K] [L], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Marina CABOT

[K] [F], gérant de l'EURL LEAD PORTAGE, assisté de Me Christelle CAPLOT, avocate, Attendu que le représentant du personnel n'a pas comparu, Attendu qu'il résulte des informations recueillies par le Tribunal

de 95.492 kilomètres, présentait de multiples défauts (et notamment un jeu très important et dangereux affectant le train arrière, de nombreuses traces de frottement sous la caisse, des éléments sous capot

volontaires aggravées sur Z... et A..., ayant entraîné une incapacité totale de travail n'excédant pas huit jours ; "aux motifs que X... roulait à une vitesse excessive alors que Y... était couchée sur le capot

prendre l'itinéraire prévu, ce qu'elle a refusé de faire ; que, selon le gendarme Z..., la prévenue décidait alors de forcer le passage à plusieurs reprises, ce qui le contraignait à s'appuyer sur le capot

chauffeur de taxi accélérait fortement ; que le policier se plaçait devant sa voiture pour l'empêcher de partir ; que le chauffeur de taxi démarrait et partait, que le policier se retrouvait sur le capot

lieutenant de police Z... se sont placés devant le véhicule pour empêcher sa progression mais qu'ils ont été également écartés, poussés par la voiture, et que le lieutenant Z... s'est retrouvé assis sur le capot

d'un litige successoral concernant notamment la licitation de l'immeuble sis à Roquefort, de lui donner acte de ce qu'il ne formulait plus aucune réclamation concernant le groupement forestier Les Cagots

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE MATHIEU ET CARROT, L'UN ET L'AUTRE PROPRIETAIRES D'UN APPARTEMENT DANS L'ENSEMBLE EN COPROPRIETE LES MEULIERES

condamnée à régler quelques sommes que ce soit à la SCI TY CALLOT, le dépôt de garantie augmenté de l'indexation effectué par la Bailleresse le cas échéant et conservé par la SCI TY CALLOT ainsi que la

Article 5 : Le surplus des conclusions de la requête présentée par Mlle Callot devant la commission centrale d'aide sociale est rejeté.

5227 km » et un « RDV prit le 21/12 [2023] », ainsi que les « Travaux demandés par le client » afférant à un « bruit à l'intérieur de l'habitacle dans l'appui tête arrière droit », « plastique sous capot

dispositions de l'article 786 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 Décembre 2005 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame CALOT

La SCI TY CALLOT s'oppose à la demande de dommages-intérêts formée à son encontre.

dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° S 20-14.447 contre l'arrêt rendu le 15 janvier 2020 par la cour d'appel de Nancy (5e chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Calot

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat autonome de l'institut Calot (SAIC), dont le siège est ..., en cassation

Vous avez également adopté un comportement irrespectueux et grossier en affichant sur votre poste de travail des dessins d'animaux apparaissant avec une carotte dans le derrière, allusion à peine voilée