Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
64c35c53f01612d969deff2f
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Lionel BRUNO, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 15 mars 2023, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892a4
18 septembre 2007
18 septembre 2007
: GROUPAMA GRAND EST,30 Boulevard de Champagne-PB 97830-21078 DIJON CEDEX, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, demeurant pour ce audit siège, INTIMEE Ayant Me Bruno
Source officielleChambre du Surendettement
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
2025 ARRÊT : Rendu par défaut, prononcé publiquement le 01 Juillet 2025 par mise à disposition au greffe **** APPELANTE : Madame [C] [O] [Adresse 5] [Localité 10] représentée par Me Bruno
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2409479_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Par un mémoire, enregistré le 16 juillet 2024, la SARL Brun Rodolphe doit être regardée comme ne s'opposant pas à la mesure d'expertise sollicitée.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
615e0c83c25a97f0381f4a8e
13 novembre 2014
13 novembre 2014
, lié aux trois postes suivants : les charges liées à ce mode de chauffage, les charges générales compte tenu de la surface corrigée inférieure en cas de chauffage individuel, ainsi que la location du
Source officielle2ème chambre
DTA_2202103_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Chaussard. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300534
29 juin 2022
29 juin 2022
Sur le rapport de Mme Brun, conseiller référendaire, les observations de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de M.
Source officielleChambre 3 A
62678cc9189ce3057d201c1a
25 avril 2022
25 avril 2022
Monsieur [M] produit un justificatif individuel de chauffage et production d'eau chaude sanitaire pour l'exercice comptable du 1er décembre 2017 au 31 décembre 2018.
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8facc
13 septembre 2012
13 septembre 2012
De l'union de Olivier A...et Corinne X... sont issus trois enfants : - Tanguy né le 13 mai 1995, - Bruno né le 10 avril 1999, - Clément né le 13 novembre 2001.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
64fffee62adc6b05e6261962
7 septembre 2023
7 septembre 2023
prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 7 septembre 2023 après prorogation du délibéré en date du 06 avril 2023 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Bruno Poupet, président
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd93119
5 avril 2016
5 avril 2016
Grosse délivrée à Me BRUNIE, avocat Le CINQ AVRIL DEUX MILLE SEIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur Guy
Source officielleChambre 2 A
635b71c4b201587f74be01ef
27 octobre 2022
27 octobre 2022
INTIMÉ : Monsieur [S] [G] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Noémie BRUNNER, avocat à la cour. plaidant : Me VANOLI, avocat à Strasbourg.
Source officielleChambre 3 A
652f78c2b053208318995979
16 octobre 2023
16 octobre 2023
À compter de janvier 2015, Monsieur [T] [I] s'est plaint de la mauvaise fermeture de deux fenêtres et d'un problème de chauffage.
Source officielleTrib. de Commerce
69b2db97cdc6046d476c9ffb
20 janvier 2026
20 janvier 2026
l'article R.631-4 du code de commerce, aux fins de voir ouvrir une procédure collective à l'encontre de la société : PMS Rénov SAS, [Adresse 2] Activité : tous travaux de plomberie sanitaire, et chauffage
Source officielleTrib. de Commerce
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8 avril 2025
8 avril 2025
Le 04/01/2023, par l'intermédiaire de son avocat, la société 4C met en demeure le vendeur de procéder au plus tôt à la réparation de la chaudière, et souligne que faute de chauffage et d'eau chaude, des
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0d68c25a97f0381f4d33
10 septembre 2014
10 septembre 2014
E0177 LA SOCIÉTÉ IDEX ENERGIES - Agissant poursuites et diligences de son de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Bruno
Source officiellePROCEDURE DE SAUVEGARDE
69e24f62cdc6046d4794867b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
003536 2025000527 TELE MENAGER MORE Dossier : PC/08769 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 01/07/2025 et même composition pour le délibéré En présence de Monsieur Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8cc8d
30 octobre 2008
30 octobre 2008
Bruno GAUTIER, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd91
19 mars 2008
19 mars 2008
PARTIES EN CAUSE : Monsieur Paul X..., de nationalité française, demeurant ..., APPELANT Ayant Me Bruno GRACIANO pour avoué et Me Robert BAUER, avocat au barreau de MONTBELIARD ET : Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd88657
7 septembre 2006
7 septembre 2006
Représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la CourAssistée de Me Bruno A..., avocat au barreau de LILLE INTIMÉE S.A.
Source officiellePage 8 sur 28