les vérifications effectuées par les enquêteurs auprès de la société Cofiroute leur ont permis d'apprendre qu'à 23 heures 40 un véhicule Volkswagen Golf immatriculé [...] s'était présenté à la sortie Blois

et, d'autre part, lui a enjoint d'instruire la demande de la SCI Saint-Blaise dans un délai d'un mois sous astreinte de 100 euros par jour de retard ; 2°) statuant en référé, de rejeter la demande de

Jean-François Y... peut être considéré en l'état du dossier comme ayant poursuivi une activité professionnelle notamment à Saint Tropez ; qu'indemnisée au titre de l'assurance maladie par la CPAM de Blois

débuté le 19 juillet 1990 à 15 heures 05 et a été poursuivie le 20 juillet ; qu'une réquisition a été délivrée le 21 juillet 1990 par le procureur de la République pour que l'enquête se poursuive à Blois

BREGNIER-CORDON Madame [P] [N] [E] [R] épouse [F], née le 09 Décembre 1962 à SURESNES, demeurant 7 montée du Perrozet Lotissement le Coteau du Perrozet - 01300 BREGNIER-CORDON représentés par Me Agnès BLOISE

la première visant à obtenir un acompte et des surcharges constituant des calculs de gestion destinés en particulier à établir la commission du vendeur; 5°) travaux d'aménagement de la rue Saint-Blaise

moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 1er juillet 2008), qu'ayant interjeté appel d'un jugement réputé contradictoire qui l'avait condamné à payer certaines sommes à Mme X..., le "cabinet Blaise

[M] [H] a assigné sa soeur [W] [H] en partage devant le tribunal judiciaire de Blois.

d'effet suspensif à éventuellement formuler auprès du magistrat devant statuer sur cette demande, Vu les notifications du recours suspensif du 9 avril 2026 effectuées par le parquet: - à Me Wa lwenga blaise

Représentés par Me Marjorie Z... de la SELARL BERNADEAUX/Z..., avocat au barreau d'ESSONNE INTIMÉE La SARL BLAISE BREUILLET IMMOBILIER, prise en la personne de son représentant légal N° SIRET

Me Alexandre LAURE [Adresse 3] Mme [W] [S] [Adresse 4] comparant par Me [P] [E] [Adresse 3] et par Me Alexandre LAURE [Adresse 3] DEFENDEURS SAS PYRAMIDE ENERGIE [Adresse 1] comparant par Me Aude BLAISE

La société [1] a été placée en redressement judiciaire par jugement du Tribunal de commerce de Blois du 16 mai 2025 et Me [I] [N] désigné en tant que mandataire judiciaire.

Le désistement de la communauté d'agglomération de Saint-Dizier, Der et Blaise résulte de la décision du délégataire de reprendre l'exploitation du centre nautique.

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 30 juin 1993, présentée par la COMMUNE DE SAINT-BLAISE (Alpes Maritimes), représentée par son maire habilité par délibération

[X] devant le juge de l'exécution de Blois à l'audience d'orientation. M.

ORIGINE : DECISION du Tribunal de Grande Instance d'AVRANCHES en date du 05 Juillet 2007- RG no 07 / 40 PREMIERE CHAMBRE-SECTION CIVILE APPELANTE : Le Cabinet Blaise X... ...

DE BOURG-EN-BRESSE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT du 21 Mai 2026 Dans l’affaire entre : DEMANDEURS Monsieur [I] [V] né le 08 Août 1966 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Agnès BLOISE

qui avait l'autorité et la maîtrise de l'examen, de contrôler la situation en y mettant fin au besoin ; que la provocation alléguée de la cliente est contredite par les précautions prises, port d'une blouse