simple gifle et qu'un coup avait été porté à la victime ; que pour contester l'imputation de l'ablation de la rate aux violences subies, Azzedine X... soutient que Hervé Z... a pu être victime d'une agression

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 30 janvier 2003, qui, pour agression et harcèlement sexuels, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 18 mois avec

15 jours ; que le premier juge justifie sa prise en compte par des troubles psychiques et physiologiques dans les conditions d'existence ; que la Cour relève que Marie-Louise Z... a 50 ans lors de l'agression

Jean-Marie, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 5 mai 2004, qui, pour agression sexuelle aggravée, a prononcé, à titre de peine principale, l'interdiction

Lilian, 1 ) contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 10 mars 2003, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles aggravés

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 18 janvier 2007, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à quatre mois d'emprisonnement avec sursis

Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 3 juin 2005, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, 10 000 euros

Rabah, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 9 juin 2004, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement dont 1 an avec sursis

[Z] [L] des chefs de viol et agression sexuelle, aggravés, enregistrement et détention d'images pédo-pornographiques, a rejeté leur demande de communication de pièces du dossier.

concurrence de la moitié de son montant car celle-ci aurait dû renforcer la sécurité un peu plus qu'auparavant, du fait qu'un commerçant, également locataire dans le même immeuble, avait été victime d'une agression

dernier lieu le poste de responsable opérationnel des services en gare sur le site de Saint Lazare ; que le 14 janvier 2011, la SNCF prononçait un blâme, sans inscription, à l'encontre du salarié, pour agressions

Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Christiane X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NÎMES, chambre correctionnelle, en date du 25 octobre 2016 qui, pour blessures involontaires par agression

X... tenait une sorte de manivelle à la main d'une manière non agressive et que M. A..., blessé à la tête, perdait abondamment son sang ; qu'elle ajoutait que malgré sa blessure, M.

... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Montpellier, en date du 17 décembre 2019, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viols et agressions

de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de REIMS, en date du 11 juillet 2019, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viols incestueux, violences, corruption de mineurs et agressions

Elle a été réélue déléguée du personnel le 9 janvier 2018 À la suite d'une agression sur le trajet de son travail le 7 mai 2012, Mme [F] a été arrêtée jusqu'au 20 août 2012.

Victime de plusieurs accidents de travail, d'une agression et de problèmes de santé, M.

Suite à cette agression, Monsieur [D] [D] a été placé en arrêt de maladie jusqu'au 28 février 2014, date du terme de son contrat à durée déterminée.