Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
6163a6101d97f2f687d91369
21 juin 2010
21 juin 2010
CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 21 JUIN 2010 APPELANT : [T] [R] né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 6] ( MAROC ) [Adresse 2] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Mélanie CHABANOL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6163f36c700ef6338d411393
7 janvier 2010
7 janvier 2010
DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 07 JANVIER 2010 APPELANT : [V] [Y] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Maître Mélanie CHABANOL
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd89385
27 juin 2007
27 juin 2007
GEORGE-CHASSAGNON, avocats au barreau de TROYES. INTERVENANTE VOLONTAIRE : Madame Chantal Y...épouse X... ... COMPARANT, concluant par la S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bafb
28 février 2008
28 février 2008
de son conseil d'administration, dont le siège est sis 457 Promenade des Anglais-06000 NICE représentée par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Maître Guillaume CHABASSON
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8be09
2 juin 2008
2 juin 2008
. 10000 TROYES Monsieur Jean- Pierre Y... ... 10340 BRAGELOGNE Comparant, concluant par la SCP THOMA- LE RUNIGO- DELAVEAU- GAUDEAUX, avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP GEORGE- CHASSAGNON
Source officielleCour d'Appel
S.C.I. CORDAMc/S.A
6253cae2bd3db21cbdd8c62f
29 septembre 2008
29 septembre 2008
CORDAM 52 avenue du Maréchal Foch 10170 FONTAINE LES GRES COMPARANT, concluant par la SCP THOMA - LE RUNIGO - DELAVEAU - GAUDEAUX avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP GEORGE - CHASSAGNON
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02028_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Délibéré après l'audience du 25 mai 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Samson-Dye, présidente, - Mme Bourguet-Chassagnon, première conseillère, - Mme Brodier, première conseillère.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01658_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Agnel, président assesseur, Mme Bourguet-Chassagnon, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 novembre 2023. Le rapporteur, Signé : M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02556_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Agnel, président assesseur, Mme Bourguet Chassagnon, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 février 2024. Le rapporteur, Signé : M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03054_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Bourguet-Chassagnon, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NC00682_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Délibéré après l'audience du 8 février 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Kohler, présidente, - Mme Bourguet-Chassagnon, première conseillère, - M. Denizot, premier conseiller.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01334_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Martinez, président, Mme Bourguet-Chassagnon, première conseillère, Mme Brodier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 décembre 2023.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01360_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Martinez, président, Mme Bourguet-Chassagnon, première conseillère, Mme Brodier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 décembre 2023.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01422_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Agnel, président, Mme Bourguet-Chassagnon, première conseillère, Mme Brodier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juin 2024. La rapporteure, Signé : H.
Source officielleChambre civile 1-6
697319a9cdc6046d4763c291
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 22.01.2026 à : Me Chantal DE CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, avocat au barreau de VERSAILLES Me Natacha MAREST-CHAVENON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
63d229f29b3c8605deec1e63
25 janvier 2023
25 janvier 2023
RG : 18/02182 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 25 JANVIER 2023 APPELANTE : [N] [L] née le 16 mai 1975 [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Mélanie CHABANOL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
63d229f29b3c8605deec1e65
25 janvier 2023
25 janvier 2023
02181 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 25 JANVIER 2023 APPELANTE : [Y] [J] née le 11 Janvier 1982 [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Mélanie CHABANOL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
66177da7e5d80f0008c2e79a
10 avril 2024
10 avril 2024
SELARL CLEMENT-CUZIN LEYRAUD DESCHEEMAKER, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMÉE : [H] [Z] née le 26 février 1970 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Mélanie CHABANOL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fca7a3b2c33bb68747a02ed
2 octobre 2020
2 octobre 2020
D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 02 OCTOBRE 2020 APPELANTE : [C] [S] épouse [X] née le [Date naissance 4] 1976 à [Localité 6] [Adresse 5] CANADA Représentée par Me Mélanie CHABANOL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fca7a3b2c33bb68747a02f0
2 octobre 2020
2 octobre 2020
CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 02 OCTOBRE 2020 APPELANTE : [G] [R] épouse [O] née le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 7] ([Localité 7]) [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Mélanie CHABANOL
Source officiellePage 79 sur 89