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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
6787546e181ea8ef9c1d72a8
14 janvier 2025
14 janvier 2025
solennelle dans les conditions prévues par l'article R 312-9 du code de l'organisation judiciaire devant la Cour composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Fabienne ALLARD
Source officielleChambre 3-1
68676d7b6cbb391a608a189f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 03 Juillet 2025 Signé par Madame Valérie GERARD, Président de chambre et Madame Dominique ALARD, adjoint administratif principal
Source officielleChambre Civile
68873e29fd945271d12771fe
28 juillet 2025
28 juillet 2025
Philippe ALLARD, Conseiller, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. François GENICON. Greffier lors des débats : M.
Source officielleChambre Civile
68907720e3f00621da665ac5
4 août 2025
4 août 2025
Philippe ALLARD, Conseiller, Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH. 04/08/2025 : Copie revêtue de la formule exécutoire
Source officielleChambre Civile
68907725e3f00621da665ac9
4 août 2025
4 août 2025
Philippe ALLARD, Conseiller, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH. Greffier lors des débats : M.
Source officielleChambre 1-1
67908edc9b4b0b8d25008d42
21 janvier 2025
21 janvier 2025
La Cour était composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Catherine OUVREL, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-1
6864c39f9b52144d0e7165a5
1 juillet 2025
1 juillet 2025
été débattue le 06 Mai 2025 en audience publique devant la cour composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Catherine OUVREL, Conseillère, rapporteur Madame Fabienne ALLARD
Source officielleChambre 1-1
6864c39f9b52144d0e7165a7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
été débattue le 06 Mai 2025 en audience publique devant la cour composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Catherine OUVREL, Conseillère, rapporteur Madame Fabienne ALLARD
Source officielleChambre 1-1
65b0b7748d0ccf000877e362
23 janvier 2024
23 janvier 2024
en audience publique par le biais de la visioconférence conformément aux articles L.111-12-1 et R.111-7-1 du code de l'organisation Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame ALLARD
Source officielleChambre 1-6
5fca6028d34fd1478dab046e
5 novembre 2020
5 novembre 2020
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseiller Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 3-3
5fdaf842e3d05a8c26ead217
2 mai 2019
2 mai 2019
représentants légaux dont le siège social est sis [Adresse 7] - DANEMARK représentée par Me Isabelle FICI de la SELARL LIBERAS FICI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Alice ALLARD
Source officielle14e chambre
60367fb85b95b223579652f1
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Claire TOUTAIN, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire 231 - N° du dossier 1501001 assisté de la SCP FABIGNON-LARDON-GALEOTE-EVEN-REMOISSONNET-KRAMER-ALLARD-REBOURCET
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b750
11 septembre 2007
11 septembre 2007
ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3e6
12 juin 2008
12 juin 2008
ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac99
12 février 2008
12 février 2008
ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac9e
30 janvier 2008
30 janvier 2008
ALLARD, Conseiller Mme CONTE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
615e0e1dc25a97f0381f5250
9 septembre 2014
9 septembre 2014
APPELANTE : [Z] [D] née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1] [Adresse 3] [Adresse 3] comparante en personne, assistée de Me Malik NEKAA, avocat au barreau de LYON substitué par Me Matthieu ALLARD
Source officielle3ème Chambre
DTA_2005124_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Dans ces conditions, la circonstance que Mme Alard, secrétaire de séance lors des auditions réalisées dans ce cadre, soit également intervenue en posant plusieurs questions à M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2003:0624JUD003517997
24 juin 2003
24 juin 2003
JUDGMENT ( This version was rectified under Rule 81 of the Rules of Court on 9 September 2003 ) STRASBOURG 24 June 2003 In the case of Allard
Source officielle4ème chambre commerciale
6440d807e704a005d1ed702f
19 avril 2023
19 avril 2023
Cet accord était dénoncé le 5 décembre 2017 par la Société Marseillaise de Crédit pour non-respect d'une échéance d'apurement, et elle mettait en demeure la société [W] Alezrad de s'acquitter de l'entier
Source officiellePage 79 sur 89