Il a invité la Cour à rayer la requête du rôle en application de l’article   37 de la Convention. 10.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 17 mars 2025 et 8 avril 2025, la société par actions simplifiée (SAS) D-Marin Port Camille Rayon, prise en la personne de son

comme salarié par une entreprise concurrente voisine, en violation d'une clause de l'acte de vente par laquelle il s'était interdit pour cinq ans de s'intéresser à un fonds de commerce semblable dans un rayon

médecin du travail a déclaré le salarié apte à travailler sur un poste sédentaire, inapte à soulever des charges et à monter sur des échelles et limité les déplacements dans le cadre de ses fonctions à un rayon

après avoir observé que, dans l'acte d'appel, la mention imprimée "du jugement", qui figure après "déclare interjeter appel", ainsi que la mention "le tribunal", figurant après "rendu le", avaient été rayées

l'aurait plus été, la cour d'appel n'a pas légalement justifié sa décision ; "alors, de troisième part, que Tony Georges Y... faisait valoir qu'il n'était pas responsable des fautes commises dans le rayon

Sur la participation des sociétés RAYAN BIRC et EMA BAT aux travaux Les premiers juges ont considéré que, malgré la signature d'un devis de la société RAYAN BIRC et le paiement d'un acompte entre les

de son rayon et persiste à ne pas mettre en place des actions correctrices malgré des rapports antérieurs en ce sens, manquements révélés par la présence de salmonelle dans un steack de son rayon ; qu'en

n'avaient pas été retirés du rayon, des pâtes, des quiches lorraines, des salades strasbourgeoises et des sandwiches.

. ; qu'à compter du 1er juillet 2004, date de déplacement du fonds dans Celles-sur-Plaine, la salariée a continué d'exercer ses fonctions de vendeuse à temps complet au sein de la boulangerie Z... à Raon-l'Étape

Ces prélèvements avaient lieu dans des zones dans lesquelles une exposition aux rayonnements ionisants était suspectée.

DES DOUANES ET L'ARTICLE 215 CONTENANT LUI DES DISPOSITIONS SPECIALES S'APPLIQUANT A L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DOUANIER, C'EST-A-DIRE AU TERRITOIRE FRANCAIS Y COMPRIS LA ZONE DU RAYON DES DOUANES AINSI

DES DOUANES OU HORS DE CE RAYON ; ALORS, D'UNE PART, QUE LA CONTREBANDE S'ENTEND DES IMPORTATIONS OU EXPORTATIONS EN DEHORS DES BUREAUX, ET QUE LA PRESOMPTION DE CONTREBANDE INSTAUREE PAR L'ARTICLE

P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 31 MARS 2021 L'association Le Rayon

POUR UNE DUREE D'UNE ANNEE RENOUVELABLE LA JOUISSANCE DU RAYON SON HI-FI ; QUE LA SOCIETE SOPARSCOP AYANT MIS FIN A CETTE CONCESSION EN 1979, M. X...

  Gouvernement ») le grief concernant l’absence d’un avocat au moment des auditions initiales du requérant, et de déclarer la requête irrecevable pour le surplus, la décision du 23 mars 2021 de rayer

régulièrement le transfert de barquettes entre le rayon libre-service et le rayon boucherie laboratoire.

d'être à l'origine de lymphomes, que les seuls rayons X et rayons gamma (http://www.cancer-environnement.fr/396- Classificationpar-localisation de-cancer.ce.aspx#Tissus_lymphoide) ; qu'