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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6162dcffcadecb9ef7c7e067
4 septembre 2012
4 septembre 2012
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 07 Juin 2012, devant : Monsieur PUJO-SAUSSET, Président Madame ROBERT, Conseiller Madame PAGE, Conseiller assistés
Source officielleChambre sociale
6162ec2c6c9bddc825847654
23 février 2012
23 février 2012
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 12 Décembre 2011, devant : Monsieur PUJO-SAUSSET, Président Madame ROBERT, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller
Source officielleChambre sociale
6162ec2e6c9bddc825847668
17 mars 2011
17 mars 2011
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 27 Janvier 2011, devant : Monsieur PUJO-SAUSSET, Président Madame PAGE, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller
Source officielleChambre sociale
6162fa89687317f24325aecc
31 mai 2012
31 mai 2012
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 22 Mars 2012, devant : Monsieur PUJO-SAUSSET, Président Madame ROBERT, Conseiller Madame PAGE, Conseiller assistés
Source officielleChambre sociale
6162fdef3ebbdffcbea6aa30
2 février 2012
2 février 2012
, en application des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur PUJO-SAUSSET
Source officielleChambre sociale
6163278b33484180ee722897
17 novembre 2011
17 novembre 2011
* * * * * APR'S DÉBATS à l'audience publique tenue le 19 septembre 2011, devant : Monsieur PUJO-SAUSSET, Président Madame PAGE, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller
Source officielleChambre sociale
6163821496ce96677bf0ff63
3 février 2011
3 février 2011
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 16 décembre 2010, devant : Monsieur PUJO-SAUSSET, Président Madame ROBERT, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller
Source officielleChambre sociale
6163a6051d97f2f687d912bd
17 juin 2010
17 juin 2010
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 15 Avril 2010, devant : Monsieur PUJO-SAUSSET, Président Madame ROBERT, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller
Source officielleChambre sociale
6163bf1b3aeb4b683cf412d6
16 septembre 2010
16 septembre 2010
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 10 Juin 2010, devant : Monsieur PUJO-SAUSSET, Président Madame ROBERT, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02899_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
A, représenté par Me Pujos, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 18 octobre 2024 du tribunal administratif de Toulon ; 2°) d'annuler l'arrêté du 3 juillet 2024 du préfet du Var ; 3°
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 3
677daad4b032d83cfd3ee111
7 janvier 2025
7 janvier 2025
restant dû de 10 000 euros, la SAS ATOUT CONFORT 31 a fait assigner par acte d’huissier en date du 2 mars 2021 Monsieur [K] [B] et Madame [D] [U] devant le tribunal judiciaire de TOULOUSE site Camille Pujol
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110440
28 septembre 2016
28 septembre 2016
G... et de la société [...], Y..., Domenge, Pujol, Thuret, Alpini, Bucceri, G..., Sauvage, de la SCP Boulloche, avocat de la société Mutuelle des architectes français ; Sur le rapport de Mme Verdun,
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110442
28 septembre 2016
28 septembre 2016
K... et de la société [...], S..., Domenge, Pujol, Thuret, Alpini, Bucceri, K..., Sauvage, de la SCP Boulloche, avocat de la Mutuelle des architectes français ; Sur le rapport de Mme Verdun, conseiller
Source officielleRéférés Civil
S.C.I. PIERRE DE LUNEc/S.A
6981a93fcdc6046d47b80ab6
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[Adresse 15] [Localité 12] représentée par Me Nathalie PUJOL, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant Société MARINONI SRL [Adresse 25]) (Italie) ITALIE représentée par Me Emilie LAROSA, avocat
Source officielle4eme Chambre Section 2
64437d57823e6dd0f8bf8205
21 avril 2023
21 avril 2023
21/04/2023 ARRÊT N° 195/2023 N° RG 21/04653 - N° Portalis DBVI-V-B7F-OPM2 CB/AR Décision déférée du 02 Novembre 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOULOUSE ( 21/00704) PUJOL
Source officielleJurid. Premier Président
626cd2dfbd20aa057d9f37a6
29 avril 2022
29 avril 2022
BONOMY [Adresse 2] [Localité 6] avocat postulant : Me Patrice PUJOL, avocat au barreau de LYON (toque 1435) avocat plaidant : Maître Sandra VUILLEMIN, avocat au barreau de CHAMBERY DEFENDERESSES
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67b8d4d0f3224acf5827653e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
: N° RG 23/04375 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3T7M PARTIES : DEMANDERESSE Société HYGIENE MENTALE DU SUD EST agissant en qualité de gérant de tutelle de Mme [O] [U] domiciliée : chez CABINET IMMOBILIERE PUJOL
Source officielleJCP FOND
6706f60ff1d01e3c86fadc0f
7 octobre 2024
7 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE Site Camille Pujol 2 allées Jules Guesde BP 7015 31068 TOULOUSE cedex 7 NAC: 5AA N° RG 24/01719 N° Portalis DBX4-W-B7I-S34D JUGEMENT N° B 24/ DU : 07 Octobre 2024 [Y
Source officielleJCP REFERES
6706f613f1d01e3c86fadca6
4 octobre 2024
4 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE Site Camille Pujol 2 allées Jules Guesde BP 7015 31068 TOULOUSE cedex 7 NAC: 5AA N° RG 24/02070 - N° Portalis DBX4-W-B7I-S637 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° B DU : 04 Octobre
Source officielleRéférés Cabinet 2
66352a51e4b5292aaa662a60
2 mai 2024
2 mai 2024
00218 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4MTU PARTIES : DEMANDERESSE Le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble du [Adresse 4] - [Localité 1] pris en la personne de son représentant légal la SAS IMMOBILIERE PUJOL
Source officiellePage 78 sur 104