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1 686 résultats pour « Plessix »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 6

67f753daeb05d6bf6564d9f6

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

PATRIMOINE [Adresse 6] [Localité 9] N°SIREN : B 341 185 632 agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Magali DELACOURT-PLESSIX

Source officielle

Page 78 sur 85

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CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-200741

Admin. suprême

6 janvier 2020

6 janvier 2020

E., qui était encore allaitée par sa mère, fut confiée à l’Aide sociale à l’enfance (ASE) et accueillie à la pouponnière du Plessis-Robinson. 9.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200464

Cassation

4 avril 2019

4 avril 2019

salariés travaillent en majeure partie dans d'autres départements de la même région, ce qui n'était pas le cas de l'exposante ayant 8 établissements dont l'un d'entre eux se trouve en Ile-de-France (Le Plessis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc78

Appel

16 mai 2008

16 mai 2008

KLING, avocat au barreau de PARIS, toque : R016 La société AGRO CONCEPT, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux 15 avenue Descartes - ZIPEC 92350 LE PLESSIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab4bd3db21cbdd8bcf4

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

ALBRIGHT FRANCE ayant son siège Parc Technologique, 18/20 avenue Edouard Herriot, Bâtiment " 92350 LE PLESSIS ROBINSON prise en la personne de son gérant représentée par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a6c

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

ANGERS) représenté par Maître Valérie MOINE de la SELARL MOINE-DEMARET, avocats au barreau du MANS INTIMEE : La SAS LEADER PRICE EXPLOITATION venant aux droits de la SNC TALANDIS 2 Route du Plessis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e51

Appel

2 février 2016

2 février 2016

Après cette cession, les deux sociétés qui avaient chacune leur siège social au Plessis-Grammoire (Maine-et-Loire) ont opéré un changement d'adresse.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-204781

Admin. suprême

31 août 2020

31 août 2020

juin 2014 Saisi de deux plaintes de téléspectateurs visant le film vidéo Dear Futur Mom , le conseil supérieur de l’audiovisuel se prononça ainsi (extrait du procès-verbal de la réunion du collège plénier

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA03012_20230317

Admin. Appel

17 mars 2023

17 mars 2023

Elle soutient que : - la décision attaquée est entachée d'incompétence et de vice de forme dès lors que la décision collégiale de rejet de sa candidature prise lors de la réunion du collège plénier du

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA03857_20230317

Admin. Appel

17 mars 2023

17 mars 2023

Elle soutient que : - la décision attaquée est entachée d'incompétence et de vice de forme dès lors que la décision collégiale de rejet de sa candidature prise lors de la réunion du collège plénier du

Source officielle
CA

1ere Chambre

65b0bb028d0ccf000877e503

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

L'assureur de protection juridique de Mme [F] (la GMF) a fait procéder à une expertise amiable confiée au cabinet expertise automobile Plessis en la personne de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2601178_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

respectifs des offres et sur les manœuvres frauduleuses en raison de l’existence d’une clause de non-concurrence dans le protocole d’août 2019 que l’ARS n’ignorait pas ; - les observations de Me Plessix

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

6a189d8ccdc6046d4748a089

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Vice-présidente, le dix neuf Mai deux mil vingt six par mise à disposition au greffe ENTRE : LA SOCIÉTÉ DISTRIBUTION DE MENUISERIE SARL, dont le siège social est sis 31 Bd des Saulniers - 35370 ARGENTRE DU PLESSIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87bbd3db21cbdd8564a

Appel

11 avril 2001

11 avril 2001

Georges et de LAMY Marie-Josée, de nationalité française, célibataire, cadre commercial, demeurant 26 avenue de Chennevières - 94420 LE PLESSIS TREVISE jamais condamné Prévenu, libre Appelant et intimé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94ebd3db21cbdd87e5d

Appel

19 janvier 2006

19 janvier 2006

R 298 Monsieur Roland D... ... 92320 CHATILLON comparant en personne, assisté de Me Frédéric NAQUET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R 298 Madame Annie Renée Paulette H... ... 92350 LE PLESSIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd3bd3db21cbdd949e8

Appel

27 août 2020

27 août 2020

Ayant pour avocat Me Antoine PLESSIS, membre de la SCP OMNIA LEGIS, avocat au barreau de TOURS - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265242864897505 S.A. CREDIT LOGEMENT [...] [...]

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2510673_20250912

Administratif

12 septembre 2025

12 septembre 2025

organisé chaque année par le journal L'Humanité, célèbre sa quatre-vingt-dixième édition du 12 au 14 septembre 2025 sur le site de l'ancienne base aérienne 217, située sur le territoire des communes du Plessis-Pâté

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0926DEC003797813

Admin. suprême

26 septembre 2017

26 septembre 2017

Italie (déc.), n o 17995/08 , § 62, 20   novembre 2012, Plesic c. Italie (déc.), n o 16065/09 , § 33, 2 juillet 2013, et Sampech c. Italie (déc.), n o 55546/09 , § 98, 19 mai 2015). 40.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

63c256970bfda47c90076055

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

même procès-verbal fait état de ce que les deux derniers box du plan correspondent en réalité à une structure ou extension mesurant 4.10 m par 3 mètres environ de profondeur, avec une couverture en plexi

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

62d8ec0faf72baeffb335bf2

Appel

20 juillet 2022

20 juillet 2022

(40) de nationalité française Monsieur [W] [G] né le 16 Septembre 1968 à NAIRN (ROYAUME UNI) de nationalité britannique Domiciliés : [Adresse 16] [Localité 18] Représentés par Me Hélène PLENIER

Source officielle