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2 256 résultats pour « Hurel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 HO

67ad8f9ad8956911a3ff613e

Appel

2 août 2024

2 août 2024

reprenons les motifs que le premier juge a considéré que la décision de placement initiale était suffisamment motivée et étayée dans le registre du patient en indiquant que celui-ci profère des cris et hurlement

Source officielle

Page 78 sur 113

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Annonces BODACC731 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

HUREL FINANCE

SIREN 842857146Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

14/07/2026

Voir →

Créations

MAISON HUREL ÉVÉNEMENT

SIREN 106181373Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

14/07/2026

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Dépôts des comptes

SOCIETE HUREL

SIREN 326302361Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

09/07/2026

Voir →

Créations

HURELLE, Gwendoline Genevieve Claudine

SIREN 106327596Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Auxerre

26/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOLDING HURELLE

SIREN 879771707Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

25/06/2026

Voir →

CA

Chambre sociale 4-5

662b4413fe25450008314e1c

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Vous avez cependant hurlé si fort sur votre supérieur hiérarchique que tout l'entrepôt en a été fortement perturbé !

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

69d89e21cdc6046d47bccc4b

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

AFFAIRE : N° RG 25/01299 N° Portalis DBVC-V-B7J-HURL  Code Aff. : ARRET N° C.P ORIGINE : Décision du Pôle social du Tribunal Judiciaire de CAEN en date du 23 Avril 2025 - RG n° 23/00426

Source officielle
TJ

Contentieux civil Annexe

69e14c88cdc6046d477f1a1b

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Moulin - Appt 37 - 62400 BÉTHUNE (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2025006199 du 02/09/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de BETHUNE) représentée par Me Philippe HURE

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6711fab37603bf88a1884687

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[K] s'est mis à hurler «'c'est tout de suite'» puis lui a sauté au cou pour l'étranger puis lui a mordu la joue. Il a réussi à se dégager et l'a bloqué apr terre.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6688de87676b73dd81b9742a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[T] a été connue au sein de la Société à compter du mois de décembre 2022 et la relation s'est dégradée à compter de janvier 2023 : « violences verbales, attitude méprisante, hurlements, périodes de silence

Source officielle
TJ

TPX VER JCP FOND

67f811efcf40727a0043d684

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

résidence, la dernière en date, en novembre 2024 »  Une autre lettre, en date du 27 janvier 2025 de Madame [C] décrit la situation à la bailleresse : « claque les portes toutes la nuit avec des hurlements

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

685c42220a00405eb741f319

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Ils ont enfin fait état de nuisances de la locataire et de son fils, qui ont donné lieu à plusieurs plaintes du voisinage (hurlements, insultes et menaces à l’encontre des voisins, bagarres, nuisances

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

660e431a0740db0008fa95a3

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

cette allégation Elle expose également qu'il lui a été demandé de faciliter le départ d'un résident désorienté et sans famille qui ne pouvait plus payer les frais d'hébergement et qui poussait des hurlements

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68f320a579ac4fbe1d877839

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

[G] [Y], sur qui le repreneur «'s'est mis à hurler'» après avoir «'enfoncé la porte de son bureau'», et ce, en présence de M.[I], qui se trouvait alors «'à quelques mètres seulement'».

Source officielle
TJ

JCP - Ctx Gal inf 10 000€

68f92c66de0ebe408da9f6df

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

locataire exerce de la mécanique, entrepose des véhicules, que de l’huile mécanique est déversée dans la rue, que le jardin est un véritable dépotoir et que le chien fait ses besoins dans le jardin et « hurle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

68f9b6c90a84a5e5f0016962

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Ainsi, au cour de cet entretien quand Mme [P] s'est plaint du comportement du directeur qui " lui a hurlé dessus et pointé du doigt en lui demandant de quitter sur le champ l'établissement " le directeur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2502519_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

. / Toutefois, ne peuvent être mis en œuvre les moyens visant intentionnellement à : / - provoquer des réactions chez les loups de nature à faciliter leur détection par les tireurs, tels que les hurlements

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2511757_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

pas été privé d’une garantie puisqu’il a présenté sa défense devant le conseil de discipline ; - les agissements fautifs sont établis par 6 auditions et 3 témoignages concordants ; il a notamment hurlé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2500496_20250813

Administratif

13 août 2025

13 août 2025

La quasi-totalité des témoignages recueillis relate un comportement habituel de Mme A caractérisé par des cris et hurlements, des menaces et insultes, et des propos méprisants et vexatoires, et ce tant

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300911_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

C..., puis d’avoir haussé le ton, hurlé et tenu des propos grossiers et injurieux, à savoir « ferme ta gueule » et « va sucer le chef ». Il est ensuite reproché à M. A... d’avoir rejoint M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301217_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

moral qui auraient été commis par Mme H... à l’encontre de sa collègue, le seul témoignage de Mme G... déclarant avoir « été témoin d’altercations » entre les deux agentes et avoir entendu Mme H... hurler

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01123

Cassation

10 juillet 2019

10 juillet 2019

informés de nouveaux incidents survenus fin mai et début juin, avec Messieurs E..., Q... et S..., à l'occasion des tâches qui vous étaient demandées, et pour lesquelles vous avez alors immédiatement hurlé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00010

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

B... dans ses méthodes de management et ses relations de travail: - une mauvaise gestion du stress et un report sur les collaborateurs: - des comportements inadaptés: cris, hurlements, ton humiliant, rabaissant

Source officielle
CA

15e chambre

6033ccb528e83a7f04c321fc

Appel

29 mars 2017

29 mars 2017

Si les attestations des collègues de monsieur [M] qui se contentent de termes généraux tels que 'monsieur [O] harcèle monsieur [M], tient des propos humiliants et vexatoires' ou 'lui hurle dessus et l'insulte

Source officielle