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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-1ère sect
6968f3decdc6046d476678bd
14 janvier 2026
14 janvier 2026
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 11] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Maître Gabriel RIGAL de la SELARL ONELAW, avocat au barreau de LYON substitué par Maître GUIDON
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6440d82fe704a005d1ed712e
19 avril 2023
19 avril 2023
PEOPLESPHERES [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Et assistée de Me Olivier GUIDOUX de la SCP DEPREZ, GUIGNOT &
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69b4aab9cdc6046d47988d09
10 octobre 2025
10 octobre 2025
la Société [D] dont le siège social se situe [Adresse 4] à [Localité 2], société qui exploite une activité de conception et la fabrication de systèmes électromagnétiques et d'éléments de lignes de guidage
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
662b43e5fe25450008314aae
25 avril 2024
25 avril 2024
n° 22/02304 APPELANT Monsieur [V] [Y] [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 ayant pour avocat plaidant Me Jean-Claude GUIBERE
Source officielleChambre 1-3
6868b6c12f06adf21413c417
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[V] a indiqué qu'il avait laissé sa moto en mettant le bloc guidon et une chaîne à la roue arrière lorsqu'il était tombé en panne d'essence et était rentré chez lui à pied afin de remplir un bidon d'essence
Source officielleChambre 5/Section 3
6785617caaacbea0fe67f7a4
13 janvier 2025
13 janvier 2025
DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU [Adresse 2] A [Localité 4], représenté par la SELAR BLERIOT ET ASSOCIES, adiministrateur judiciaire [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Jean claude GUIBERE
Source officiellePremière Présidence
65aa289ea34ad10008581b30
18 janvier 2024
18 janvier 2024
judiciaire de Nancy a : Ordonné la tenue des obsèques de Madame [Y] [S], née [P], décédée le [Date décès 1] 2024 à [Localité 5], conformément au contrat conclu par Monsieur [E] [S] avec l'entreprise GUIDON
Source officielle2ème chambre
DTA_2500681_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
la procédure prévue aux articles R. 103-1 et suivants du même code ; Par des mémoires en défense, enregistrés les 4 juillet et 8 septembre 2025, la SAS Parc solaire de Pimorin, représentée par Me Guiheux
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026052839
22 juin 2012
22 juin 2012
autres fins de non-recevoir opposées à la requête ; Considérant qu'aux termes de l'article 1-3 du règlement intérieur national de la profession d'avocat : " Les principes essentiels de la profession guident
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202927_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
A exerçant les fonctions d'agent de piste, ses missions consistent en l'assistance et le guidage sur piste des avions au sol, à leur chargement et à la conduite d'engins, et n'impliquent pas de contact
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd8649a
19 septembre 2002
19 septembre 2002
d'exécution dépourvu d'ambigu'té, notamment en ce qu'il n'aurait pas précisé l'orientation des boggies sur lesquels reposait la structure métallique lors de ses rotations sur des rails circulaires de guidage
Source officielleCour d'Appel
6253cb17bd3db21cbdd8cd3d
22 octobre 2008
22 octobre 2008
auxquelles il convient de se reporter, Monsieur Y... soutient : - que l'accident n'a pas eu lieu dans le cadre d'un travail en commun ; - qu'il ne s'agit pas d'un accident du travail puisque l'aide de guidage
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200444
15 mars 2012
15 mars 2012
cartographie mise à la disposition de l'équipe d'intervention était "conforme aux prescriptions d'intervention et en bon état" ; *Procédures supplétives inefficaces : qu'il apparaissait encore que si le guidage
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201305
12 septembre 2013
12 septembre 2013
apparaissent sur les clichés photographiques en particulier ceux de la motocyclette ne sont pas en accord avec la thèse d'un choc d'une violence telle qu'il aurait fait riper l'automobile alors que si le guidon
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210595
10 novembre 2021
10 novembre 2021
[I] a chuté seul au guidon de son scooter sans qu'un tiers ne soit impliqué ; que la cour d'appel a jugé que les prestations forfaitaires versées à M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC01764_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Le rapport de Mme Guidi, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJuge des référés
DCA_25DA01888_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 octobre 2025, la société Poweend, représentée par Me Guiheux, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des
Source officielleJuge des référés
DCA_25DA01889_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 octobre 2025, la société Poweend, représentée par Me Guiheux, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC00595_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Le rapport de Mme Guidi, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme C et M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00990_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Wallerich, président de chambre, Mme Guidi, présidente-assesseure, M. Michel, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 janvier 2025.
Source officiellePage 78 sur 179
GUIDEZ, Sébastien, Claude, Daniel
Autre jugement et ordonnance — Prononce la liquidation judiciaire simplifiée sur conversion de la procédure de redressement - Liquidateur : BORKOWIAK Jean-Philippe, Immeuble Trade Center 3ème étage 100 rue Pierre Dubois, 59500 DOUAI - Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc. - N° RG : 26/00143
17/07/2026
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GUIDEZ, Manon, Michèle, Simone
07/07/2026
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TRANSPORTS GUIDEZ
28/06/2026
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DANCOISNE, Bénédicte, DANCOISNE-GUIDEZ
11/05/2026
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GUIDEZ, Erwan
09/05/2026
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