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de Justice à PARIS, le vingt-quatre janvier deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller DURIN-KARSENTY et les conclusions de M. le premier avocat général CORDIER

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00342

Cassation

24 janvier 2017

Justice à PARIS, le vingt-quatre janvier deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER et les conclusions de M. le premier avocat général CORDIER

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00413

Cassation

31 janvier 2017

Palais de Justice à PARIS, le trente et un janvier deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller FOSSIER, et les conclusions de M. le premier avocat général CORDIER

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00414

Cassation

31 janvier 2017

Palais de Justice à PARIS, le trente et un janvier deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller SCHNEIDER et les conclusions de M. le premier avocat général CORDIER

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00416

Cassation

31 janvier 2017

de Justice à PARIS, le trente et un janvier deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller FARRENQ-NÉSI et les conclusions de M. le premier avocat général CORDIER

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00420

Cassation

31 janvier 2017

suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER, les observations de la société civile professionnelle BOUTET et HOURDEAUX, avocat en la Cour, et les conclusions de M. le premier avocat général CORDIER

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00421

Cassation

31 janvier 2017

Palais de Justice à PARIS, le trente et un janvier deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER et les conclusions de M. le premier avocat général CORDIER

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00423

Cassation

31 janvier 2017

Palais de Justice à PARIS, le trente et un janvier deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller LAVIELLE et les conclusions de M. le premier avocat général CORDIER

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00332

Cassation

24 janvier 2017

Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre janvier deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BUISSON et les conclusions de M. le premier avocat général CORDIER

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00337

Cassation

24 janvier 2017

Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre janvier deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller RICARD et les conclusions de M. le premier avocat général CORDIER

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00340

Cassation

24 janvier 2017

suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BONNAL, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour et les conclusions de M. le premier avocat général CORDIER

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02966

Cassation

18 mai 2016

au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit mai deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller FARRENQ-NÉSI et les conclusions de M. le premier avocat général CORDIER

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02967

Cassation

18 mai 2016

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02969

Cassation

18 mai 2016

Justice à PARIS, le dix-huit mai deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire HAREL-DUTIROU et les conclusions de M. le premier avocat général CORDIER

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2012:CR07441

Cassation

4 décembre 2012

Cordier ; Greffier de chambre : Mme Téplier ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;

Source officielle

soc

61372100cd580146773f025d

Cassation

25 octobre 1989

formé par la société anonyme MEIJAC, dont le siège social est ..., Z.I., La Marinière à Evrey (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1988 par la cour d'appel de Lyon, au profit de Madame CORDIER

Source officielle

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2402384_20250205

Administratif

5 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrées le 25 septembre 2024, la société Idex Energies, représentée par Me Clémence Cordier, demande au tribunal : 1) d'annuler le titre exécutoire

Source officielle

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2401473_20250205

Administratif

5 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrées le 1er juillet 2024, la société par actions simplifiée (SAS) Idex Energies, représentée par Me Cordier, demande au tribunal : 1) d'annuler le

Source officielle

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2300398_20231130

Administratif

30 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 juillet 2023, la société Idex Energie Antilles Guyane, représentée par Me Cordier, demande au juge des référés : 1°) de condamner l'Etat

Source officielle

RETENTIONS

625bae5444cde4277d1bd545

Appel

15 avril 2022

LE PREFET DE L'ALLIER [Adresse 3] [Localité 1] non comparant, régulièrement avisé, représenté par Maître Laurent CORDIER de la SELARL SERFATY VENUTTI CAMACHO & CORDIER, avocat au barreau de l'AIN

Source officielle

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