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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c32
28 octobre 2014
28 octobre 2014
vous aider dans cette nouvelle fonction, nous vous avons communiqué une feuille de route dans un premier temps à échéance trimestrielle comme pour tous les autres chefs de service, et dont nous avons ramené
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
633fc34de633183e2ee17af9
6 octobre 2022
6 octobre 2022
LEXAVOUÉ PARIS-VERSAILLES [Adresse 13] [Localité 12] Représentées par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUÉ PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistées de Me Virginie
Source officielle5ème chambre sociale PH
63465950c024d1adffef75be
11 octobre 2022
11 octobre 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Monsieur Michel SORIANO, Conseiller Madame Virginie HUET, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01227
24 juin 2014
24 juin 2014
président de la société Grès occitan carrelages, contre l'arrêt rendu le 28 avril 2010 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre-section 1, chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Virginie
Source officielle18° chambre 1ère section
68dec3bd6af9fd1f8094d88b
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DAVINA SUSINI LAURENTI AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0043 DÉFENDERESSE Société CLUB CHAMPS ELYSEES (société par actions simplifiée) [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Virginie
Source officielleRéférés
68e41b54681ed727f2a52fc5
6 octobre 2025
6 octobre 2025
FRANÇAIS et de la société INTEREUROPE AG à lui payer la somme de 2.000 euros sur le fondement de l’article 700 du code de procédure civile, outre les entiers dépens qui pourront être recouvrés par Maître Virginie
Source officielleChambre 4-1
63cb92a29c02507c9078dc2b
20 janvier 2023
20 janvier 2023
APPELANT Monsieur [M] [Z], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Sophie PANAIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Virginie SAUVAT-BOURLAND, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
642e75a88b510604f5bc1d62
5 avril 2023
5 avril 2023
commerce et des sociétés sous le numéro 484 373 295, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Virginie
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
62da3dd32eb797effb0701ae
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ALBERTVILLE en date du 05 Novembre 2020, RG F 19/211 APPELANT : Monsieur [G] [Y] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Virginie
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
63d4ccc592a57405de331677
26 janvier 2023
26 janvier 2023
INTIMÉE SAS Outinord [Localité 2], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social, [Adresse 1] représentée par Me Virginie
Source officielleChambre 6/Section 3
677c26f26f491b6d2638dcd7
6 janvier 2025
6 janvier 2025
représentée par Maître Emmanuel PERREAU de la SELASU PERREAU AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P130 Madame [Z] [O] dite [L] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 16] représentée par Me Virginie
Source officielle2ème chambre section A
69736964cdc6046d476a0d09
22 janvier 2026
22 janvier 2026
EXPRO, JCP de NIMES en date du 24 Octobre 2023, N°18/06113 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Nathalie AZOUARD, Présidente de Chambre, Madame Virginie HUET, Conseillère,
Source officielle6ème chambre 1ère section
67895be9428384b762e63b3f
14 janvier 2025
14 janvier 2025
SAINT GEORGES défaillant Société PARQUETEURS DE FRANCE 19 rue Jean Poulmarch 95100 ARGENTEUIL défaillant Société MINCO ZA du Haut Coin - BP 12 44140 AIGREFEUILLE SUR MAINE représentée par Maître Virginie
Source officielleCh. Sociale -Section B
6867689ddd25744ff781d51d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
jonction avec le RG 23/00865 rendue le 06 avril 2023 APPELANTE : Madame [O] [U] née le 07 Juillet 1996 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Virginie
Source officielle19ème chambre civile
6780214d9c3ba90f51dc2712
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Représenté par Maître Frédéric BIBAL,Maître Jean-Baptiste MAHIEU avocats au barreau de PARIS, avocats postulants, vestiaire #A0580 et par l’AARPI DUPONT BARRELLIER & JAUBERT, représentée par Maître Virginie
Source officielle7ème Chambre
678578e4aaacbea0fe684b90
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Greffier lors du prononcé : Virginie ROZERON, Greffière.
Source officielle5e chambre civile
6799c76cd0369362bfa17aa4
28 janvier 2025
28 janvier 2025
6] Représenté par Me Michèle TISSEYRE de la SCP TISSEYRE AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me François VILAR, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Virginie
Source officielle1ère Chambre
660cf2567c1ccb0008628bf3
2 avril 2024
2 avril 2024
GENERALI IARD Sise [Adresse 4] Inscrite au RCS de Paris sous le numéro 552 062 663 Représentée par Me Virginie LEONARD de la SELARL LEONARD VIENNOT, avocat au barreau de HAUTE-SAONE, avocat postulant
Source officielleChambre sociale 4-4
65a8d842e12c85000874b15c
17 janvier 2024
17 janvier 2024
épouse [W] née le 20 mars 1969 à [Localité 9] (Liban) de nationalité française [Adresse 5] [Localité 7] En qualité d'ayants droit de Madame [F] [S] divorcée [Z] décédée Représentant : Me Virginie
Source officielle8ème chambre 3ème section
65c3d962c432ce7d11a6e356
2 février 2024
2 février 2024
BLOMET-LECOURBE [Adresse 2] [Localité 11] représentée par Maître Virginie METIVIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0045 DÉFENDEURS S.C.I.
Source officiellePage 77 sur 80