CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

10 620 résultats pour « Robinet »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1ère chambre

ECLI:FR:CECHS:2022:462489.20220809

Admin. suprême

9 août 2022

9 août 2022

A, représenté par le cabinet Buk-Lament, Robillot, demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) de mettre à la charge du département des Hautes-Alpes et de la caisse d'allocations familiales

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467790.20230404

Admin. suprême

4 avril 2023

4 avril 2023

arrêt ; 2°) réglant l'affaire au fond, de faire droit à son appel ; 3°) de mettre à la charge de la communauté de communes de Somme Sud-Ouest la somme de 3 500 euros à verser à la SCP Buk Lament - Robillot

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200360

Cassation

15 avril 2021

15 avril 2021

Sur le rapport de Mme Dumas, conseiller référendaire, les observations de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat de la société Salsa, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200361

Cassation

15 avril 2021

15 avril 2021

Sur le rapport de Mme Dumas, conseiller référendaire, les observations de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat de la société Salsa, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90986

Cassation

6 octobre 2022

6 octobre 2022

[Z] [J], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, Mme [C] [S] épouse [J], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, Marie Kermina, conseiller délégué

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310512

Cassation

9 novembre 2022

9 novembre 2022

Echappé, conseiller doyen, les observations écrites de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de la société Gremo, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme [B], après débats en l'audience publique du

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR88478

Cassation

6 juin 2024

6 juin 2024

[G] [O], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, Mme [L] [S] épouse [O], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseiller

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200901

Cassation

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Sur le rapport de Mme Cassignard, conseiller, les observations de la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon, avocat de Mme [W], de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90623

Cassation

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[M] [S], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Guadeloupe, ayant la SARL Matuchansky, Poupot

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C300053

Cassation

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Sur le rapport de Mme Rat, conseillère référendaire, les observations de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de la société OPPCI Sogecapimmo, de la SCP Spinosi, avocat de la société Régie autonome des transports

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7D-LL7V SA SMAc/SA AIG EUROPE LIMITED

6358cd71c40aa805a7864b2a

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Lorsque Mme [U] s'en est rendue compte, il était déjà trop tard et son fils était grièvement brûlé par l'eau chaude sortant du robinet de la baignoire.

Source officielle
CA

4ème Chambre

635b7216b201587f74be03e1

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[F] uniquement la pose d'un receveur de douche, d'une baignoire sans la robinetterie et la pose du carrelage dans l'arrière-cuisine pour environ 3000€ ce qui n'avait donné lieu à aucune remarque de sa

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110485

Cassation

12 octobre 2016

12 octobre 2016

[K], qui continuant à se faire justice à lui-même, a dégoupillé le robinet d'alimentation du compteur et a continué à s'alimenter en gaz, comme si de rien n'était.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

63bd0ecf0ab73d7c90739e93

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

- robinetterie : fonctionnelle, traces noires à la base. - placard sous évier : mauvais état, pas d'étagère. - joint d'étanchéité : fissuré.

Source officielle
CA

3ème Chambre

63c108cbbf9fd47c90a13a4a

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

cette limite et de : - condamner Mme [O] à lui verser les sommes de 2.536 euros au titre de son emménagement, 150 euros au titre du raccordement à internet, 1.000 euros de frais de plomberie et robinetterie

Source officielle
TJ

JCP

69d6ca59cdc6046d4791eadc

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

; Remplacement périodique des tuyaux souples de raccordement. c) [Localité 4] septiques, puisards et fosses d'aisance : Vidange. d) Chauffage, production d'eau chaude et robinetterie : Remplacement des

Source officielle
TJ

11ème civ. S2

69dd622ccdc6046d47222586

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

titre de la moitié de frais de nettoyage, soit la somme de 125.51 euros, ils contestent être redevables des autres frais soit : -les frais imputés au titre des joins de cuisine, de salle de bains et du robinet

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67003206c34eb4cc857895a9

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

. ; - robinetterie cuisine : 1.160,70 euros H.T. ; - accessoires (fourniture de radiateur sèche serviettes, tiroir pour chasse d'eau encastrée...) : 2.037,85 euros H.T. ; - plus-values (carrelage, faïence

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

668c2e73894f7f4d2e0a91ed

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

;Remplacement périodique des tuyaux souples de raccordement. d) Chauffage, production d'eau chaude et robinetterie : Remplacement des bilames, pistons, membranes, boîtes à eau, allumage pyro-électrique

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

668c32e2894f7f4d2e0bbd75

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Ils remarquent également qu'il ressort du rapport d'ATOHM que seuls 4 radiateurs et 8 robinets thermostatiques ont été posés et non 5 radiateurs et 13 robinets comme mentionné dans la facture initiale,

Source officielle

Page 77 sur 531

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 674 résultats

Journal officiel
Radiations

Robinet, Damien

SIREN 532864741Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

14/07/2026

Voir →

Ventes et cessions

VICOMTOISE DISTRIBUTION, ROBINET, Sébastien, Bruno, Alex

SIREN 344022801Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

Acte en date du 29/06/2026 enregistré au spfe puy de dôme le 03/07/2026 sous le numéro Dossier 2026 00033402, réf 6304P01 2026 A 01818 Adresse de l'ancien propriétaire: 5 Avenue du Docteur Louis Presle 63960 Veyre-Monton

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CHEVALIER ROBINETTERIE INDUSTRIELLE

SIREN 502324775Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

12/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SCR - SOCIETE DE CONSULTING EN ROBINETTERIE

SIREN 753515303Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

10/07/2026

Voir →

Modifications diverses

ROBINET, Thomas, Michel, Olivier, ROBINET

SIREN 490217734Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

09/07/2026

Voir →