CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 134 résultats pour « Grohard »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2008542_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Babski, premier conseiller, - Mme Grard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 mars 2024. Le président-rapporteur, signé B.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202314_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

Chevaldonnet, président, - Mme Grard, première conseillère, - Mme Leclère, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 avril 2024. La rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203410_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Huguen, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Me Dantec, substituant Me Fillieux, représentant M. F. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203412_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Huguen, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Me Dantec, substituant Me Fillieux, représentant M. F. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203414_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Huguen, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Me Dantec, substituant Me Fillieux, représentant M. F. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203415_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Huguen, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Me Dantec, substituant Me Fillieux, représentant M. F. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203416_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Huguen, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Me Dantec, substituant Me Fillieux, représentant M. F. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203352_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Chevaldonnet, président, - Mme Grard, première conseillère, - M. Liénard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe 17 novembre 2022. Le rapporteur, Signé Q.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203422_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Huguen, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Me Dantec, substituant Me Fillieux, représentant M. F. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202270_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Piou, - et les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203067_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Me Chochois, substituant Me Briout, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203068_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

Boileau, - et les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B est agent de police de la commune de Grande-Synthe depuis le 1er mars 2019.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201822_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - les observations de Me Duwez, substituant Me Stienne-Duwez, représentant Mme Koulla, - et les observations de la SCP Manuel Gros,

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2107258_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Chevaldonnet, président, - Mme Grard, première conseillère, - Mme Leclère, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 octobre 2023. La rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2106810_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Piou, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Me Fillieux, représentant Mme A.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106825_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Chevaldonnet, président, - Mme Grard, première conseillère, - Mme Leclère, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 septembre 2023. La rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2105929_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Chevaldonnet, président, - Mme Grard, première conseillère, - Mme Leclère, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 novembre 2023. La rapporteure, signé M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2105930_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Chevaldonnet, président, - Mme Grard, première conseillère, - Mme Leclère, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 novembre 2023. La rapporteure, signé M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2105961_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Hervouet, président du tribunal, - Mme Grard, première conseillère, - Mme Leclère, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 novembre 2023. La rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2106479_20220720

Administratif

20 juillet 2022

20 juillet 2022

Délibéré après l'audience du 29 juin 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Féménia, présidente, - Mme Grard, première conseillère, - Mme Thielleux, conseillère.

Source officielle

Page 77 sur 107

← PrécédentSuivant →