Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
69e8b65ccdc6046d47207198
10 octobre 2025
10 octobre 2025
* Constate en conséquence l'extinction de l'instance et le dessaisissement du tribunal ; * Met les entiers dépens de l'instance à la charge du demandeur.
Source officielle5ème chambre
69e908e3cdc6046d472ba142
11 avril 2025
11 avril 2025
* Constate en conséquence l'extinction de l'instance et le dessaisissement du tribunal ; * Met les entiers dépens de l'instance à la charge du demandeur..
Source officielle9ème Chambre JEX
67096b5606866c0645d27037
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Assistée de Emmanuelle RAMONDETTI, Greffière PARTIE DEMANDERESSE : Madame [Z] [I] [Adresse 1] [Localité 3] non comparante, représentée par Maître Véronique SPITALIER substituant Maître Hedi SAHRAOUI
Source officielle9ème Chambre JEX
67096b5606866c0645d27076
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Assistée de Emmanuelle RAMONDETTI, Greffière PARTIE DEMANDERESSE : Madame [I] [K] [Adresse 2] [Localité 1] non comparante, représentée par Maître Julie JARNO substituant Maître Charlotte BOTTAI,
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
681902baa1b3de5641dc2440
8 avril 2025
8 avril 2025
père et mère - [Adresse 2] représenté par Me Sandy MOCKEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D0298 à Société ROYAL AIR MAROC, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Emmanuelle
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
681902bea1b3de5641dc24b5
8 avril 2025
8 avril 2025
[J], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Sandy MOCKEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D0298 à Société ROYAL AIR MAROC, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Emmanuelle
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
679297ee304ff28fe37e3577
7 janvier 2025
7 janvier 2025
] représenté par Maître Sandy MOCKEL de la SELEURL ACAFFI, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #D0298 à Société ROYAL AIR MAROC, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Emmanuelle
Source officielleSaisies immobilières-VD
679bf0c943b3d977d8cd1ac2
6 janvier 2025
6 janvier 2025
CREDIT LYONNAIS demeurant [Adresse 1] représenté par Me Emmanuelle LAILLET-TOUFLET, avocate au Barreau de l’Eure, substituée par Me Laurence MICHAUD Débiteur Saisi : [Localité 8], demeurant [Adresse
Source officiellesoc
61372386cd5801467740aee1
18 juillet 2000
18 juillet 2000
Emmanuel X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 mars 1999 par le tribunal d'instance de Paris 9ème (Elections professionnelles), au profit : 1 / de l'association Cosem, dont
Source officielleC14-LIQUIDATION RM
68eebc0322996ce54484458d
14 octobre 2025
14 octobre 2025
DEUX MILLE VINGT CINQ ET LE QUATORZE OCTOBRE au palais de Justice, en notre cabinet, Nous, Léa JALLIFFIER-VERNE, Vice-présidente, agissant en qualité de Juge de la Mise en état, assistée de Jean-Emmanuel
Source officielleC1-CIVIL SUP 10000
68ff2f3b7e08341cb4979e76
23 octobre 2025
23 octobre 2025
DEUX MILLE VINGT CINQ ET LE VINGT TROIS OCTOBRE au palais de Justice, en notre cabinet, Nous, Léa JALLIFFIER-VERNE, Vice-Présidente, agissant en qualité de Juge de la Mise en état, assistée de Jean-Emmanuel
Source officielleC1-CIVIL SUP 10000
68ff2ef87e08341cb49794a7
23 octobre 2025
23 octobre 2025
’ayant pas constitué avocat [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS La Présidente statuant par ordonnance réputée contradictoire rendue publiquement, par mise à disposition au greffe, Constate
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2201977_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Emmanuelli, président de la 6ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.
Source officielleCour d'Appel
6253cdedbd3db21cbdd94fea
27 septembre 2021
27 septembre 2021
PAR CES MOTIFS La Cour, statuant après débats en audience publique, par arrêt contradictoire, CONSTATE le désistement d'appel de la société EAG, qui emporte acquiescement au jugement déféré ; CONSTATE
Source officiellechambre 1-10
69d1917ccdc6046d47254556
11 avril 2025
11 avril 2025
Emmanuel Ramé, M. Christophe Dantoine et M. Laurent Pfeiffer. Délibéré le 13 mars 2025 par les mêmes juges.
Source officielle5e chambre civile
6979dee6cdc6046d47f64a4c
27 janvier 2026
27 janvier 2026
MOTIFS La cour constate que par conclusions du 13 novembre 2025, le conseil de la SCI Le Club 84 a déclaré se désister de son appel.
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme E
613720bccd580146773edf87
4 mai 1988
4 mai 1988
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Emmanuel, Martin A..., demeurant au Lamentin (Martinique), lotissement "Bellevue Acajou", agissant
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9058a
4 avril 2013
4 avril 2013
.-92. 100 BOULOGNE-BILLANCOURT représenté par la SCP JOURDAN JEAN FRANCOIS, avocat au Barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Emmanuel DROZ, avocat au Barreau de PARIS SCI LA VANADE, demeurant
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
642fb75dcece1704f5747867
6 avril 2023
6 avril 2023
907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Mars 2023, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Emmanuelle
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02411_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
B E C et Mme D A, agissant en leur nom propre et en qualité de représentants légaux d'Abdulai Emmanuel C, ont demandé au tribunal administratif de Nantes d'annuler la décision du 12 mai 2021 par laquelle
Source officiellePage 77 sur 992