A..., prénommé aussi X... et qui se disait ami de la famille, démontrait que la victime était réticente depuis quelques temps à avoir des relations avec lui après être venu "naturellement sur ses genoux

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise ; "aux motifs que les faits dénoncés ont été contredits par les mis en examen qui ont imputé l'origine de la dispute

que l'arrêt attaqué a fixé à la somme de 307 458,46 francs le préjudice corporel de la victime soumis à recours ; "aux motifs que, compte tenu des justifications produites et contradictoirement discutées

2-6, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, défaut de réponse à conclusions, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu du 20 octobre 1997 disant

expertises comptables successives dont l'une, demandée par X... s'était révélée "inutile" et "coûteuse" ainsi que l'avait relevé la cour d'appel de Pau dans un arrêt rendu le 10 septembre 1991 ; et disait

441-1 du Code pénal, 575, alinéa 2, 6, et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance du magistrat instructeur disant

X... à la société Shell international limited ; qu'en disant que ledit arrêt mettait fin à l'action de M.

déclarations de Dion quant à la date à laquelle l'effet litigieux aurait été prétendument signé par le tiré et quant à la date de la remise de cet effet au banquier escompteur, le temps mis par le soi-disant

alors qu'en utilisant, au cours des débats, une pièce non préalablement produite et communiquée, le ministère public a gravement porté atteinte aux droits de la défense mise dans l'impossibilité de discuter

ce que la décision attaqué a confirmé le jugement de première instance et condamné, en conséquence, Jacky X... à 6 mois d'emprisonnement ; "aux motifs que les faits reprochés au prévenu qui n'en discute

. ; que le mis en examen avait légitimement pu penser que la vie de son père, qui ne disait plus rien, était réellement menacée ; qu'un seul coup avait été porté avec un manche de pioche dont le mis en

entacher ainsi sa décision d'une violation de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; alors enfin, que la cour d'appel a omis de s'expliquer sur le motif du jugement infirmé selon lequel la dispute

X... qui remettait systèmatiquement en cause quelques jours après les taux de commissions qu'il avait discutés avec son employeur et qu'il avait acceptés ; qu'il n'était plus possible de travailler avec

prises par l'administration pénitentiaire pour assurer sa sécurité, la délivrance au détenu des mandats qui lui sont adressés, si l'alimentation proposée au détenu est compatible avec son diabète

Y..., entré au service de la société Couderc en qualité de direteur des ventes le 24 mai 1971, a été licencié par lettre du 29 juin 1972 ; Attendu que M.

relative à l'affiliation serait nulle pour absence de prix déterminé ou déterminable des produits devant être achetés ; que cependant, d'un côté, il appartenait aux époux X..., s'ils entendaient discuter

résiduels non compris dans le plan de cession, celui-ci perd toute qualité pour exercer une action en paiement à l'encontre d'un tiers auquel il est reproché d'avoir accordé un soutien abusif à la société dissoute

non au niveau du simple établissement de Vitrolles, les juges du fond ont dénaturé l'acte de désignation ; alors, deuxièmement, que la contradiction de motifs équivaut à un défaut de motifs ; qu'en disant