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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-6
63b7cc7e6b63637c907b7897
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Fabienne ALLARD, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-6
627df6d70d41e0057d43e104
12 mai 2022
12 mai 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Fabienne ALLARD, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-6
6438f1c9a942a604f5e931a5
13 avril 2023
13 avril 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Fabienne ALLARD, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-6
6438f1dfa942a604f5e9320d
13 avril 2023
13 avril 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Fabienne ALLARD, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre Civile
63046dae29b92fc563a4471d
18 août 2022
18 août 2022
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, M. Thibaud SOUBEYRAN,Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Thibaud SOUBEYRAN.
Source officielleChambre 1-6
6274bb882799a9057d5dced0
5 mai 2022
5 mai 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Fabienne ALLARD, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-1
67061e08fde28ee420710f5b
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Mme ALLARD, conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-6
63d3797ed1bc2605de4b4654
26 janvier 2023
26 janvier 2023
et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Novembre 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anne VELLA, Conseillère, et Madame Fabienne ALLARD
Source officielleChambre 1-1
6788a3d805b7378c3f0c538e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Novembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Fabienne ALLARD
Source officielleChambre 1-1
67908edd9b4b0b8d25008d4e
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Fabienne ALLARD, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre Civile
653a06aad0451e8318d0ea98
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, M. Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Marie-Claude XIVECAS.
Source officielleChambre sociale 4-6
65b36fae8c0355000835f867
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[X] faisant toutes les deux parties du groupe Allard- Valois. Convoqué le 16 juin 2017 à un entretien préalable à un éventuel licenciement, fixé au 28 juin suivant, M.
Source officielle17e Chambre
5fdc643b05ad3787f3d1c68f
29 novembre 2018
29 novembre 2018
une cause réelle et sérieuse, tenant au mécontentement de la société GTM Bâtiment à l'occasion du chantier Bruneseau, aux plans erronés du chantier Danube, ainsi qu'au mécontentement de la société Allard
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300014
5 janvier 2017
5 janvier 2017
Bard construction (10 %) ayant quant à elles une responsabilité minoritaire » ; qu'axa, contrairement à son engagement en tant que signataire de la police (via son courtier le cabinet FILHET - ALARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2ea
14 mars 2008
14 mars 2008
Sur appel d'un jugement du Tribunal de Grande Instance de Colmar, en date du 7 novembre 2006 Madame Claudine KRIEGER-BOUR, Président de Chambre, Madame Dominique BRODARD et Monsieur Philippe ALLARD
Source officielle2ème Chambre
6274bc5b2799a9057d5dd01a
5 mai 2022
5 mai 2022
son syndic en exercice, la société Chalune immobilier, la somme de 35 510 euros ' au syndicat des copropriétaires de la résidence les Suets, pris en la personne de son syndic en exercice, la SARL Allamands
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0619JUD000817402
19 juin 2007
19 juin 2007
A l'origine de l'affaire se trouve une requête (n o 8174/02) dirigée contre la République de Pologne et dont une ressortissante arménienne, M me Alward Amurchanian (« la requérante
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-141875
17 février 2014
17 février 2014
demonstration of 12 March 2011 Decision of the Sabail District Court of 12 March 2011 Decision of the Baku Court of Appeal of 30 March 2011 67351/11 23/09/2011 Vidadi ISGANDAROV 1962 Baku Akif ALIZADE
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1c4
14 janvier 2008
14 janvier 2008
immeubles : devis de l'entreprise BATI CHARPENTE du 15 octobre 2002 : 14. 684,12 euros TTC (13. 918,60 euros hors taxes, TVA à 5,5 %), -10. réhabilitation du bâtiment sur rue : devis de l'entreprise ALAZARD
Source officielleChambre 1-6
6364ba43e405357f749ea567
3 novembre 2022
3 novembre 2022
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officiellePage 77 sur 89