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57 717 résultats pour « professeur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2101439_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

B, professeur des écoles, exerce depuis le 1er septembre 2009 les fonctions d'éducateur en internat au sein de l'établissement régional d'enseignement adapté (EREA) de Beaune.

Source officielle

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TA

5ème chambre

DTA_2305118_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Par décision du 16 juin 2023 la commission d'appel de l'académie de Versailles a rejeté le recours exercé par Mme C contre la décision par laquelle le proviseur du lycée Condorcet de Limay (Yvelines) a

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007733237

Admin. suprême

27 janvier 1988

27 janvier 1988

le 12 septembre 1971, professeur certifié titulaire le 12 septembre 1972 et professeur agrégé le 11 septembre 1973, qu'en demandant la révision de sa situation en application des dispositions susrappelées

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007798654

Admin. suprême

22 mai 1991

22 mai 1991

Dans les établissements où n'existe ni professeur attaché au laboratoire (ex-préparateur) ni agent de service affecté au laboratoire, le maximum de service des professeurs qui donnent au moins huit heures

Source officielle
CE

4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008202705

Admin. suprême

4 février 2004

4 février 2004

65ème sections de l'institut universitaire de technologie (IUT) de l'université de Clermont-Ferrand refusant de transmettre pour audition à la commission de spécialistes sa candidature au poste de professeur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2300663_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

Mme B est professeur contractuel de khôlle d'anglais au lycée Blaise Pascal d'Orsay, en classes préparatoires.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_24DA01139_20250402

Admin. Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Admise au concours de recrutement de professeur des écoles, Mme B a été nommée en qualité de professeure stagiaire le 1er septembre 2018 dans une école élémentaire de l'académie d'Amiens.

Source officielle
CC

cr

6137259ccd5801467741f32c

Cassation

11 mai 1999

11 mai 1999

Formation, est poursuivie, sur le fondement des articles L. 481-2 et L. 482-1 du Code du travail, pour des faits d'entrave commis au préjudice de Dalila Z..., employée par cette société en qualité de professeur

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69fc5ac8cdc6046d47e7d11e

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

prononcé l'ouverture de la procédure de redressement judiciaire à l'égard de Madame [P] [X] NÉE [F], identifiée sous le n° 441 071 057 RCS BORDEAUX (2002 A 260), dont le siège social est situé 41 rue Professeur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00160

Cassation

5 février 2020

5 février 2020

février 2018), que Mme P... a été engagée par l'association Orsac, le 15 avril 1982 en qualité de monitrice SFP indice 275 ; qu'à compter du 1er février 1983, elle a été classée au premier échelon de professeur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00855

Cassation

11 septembre 2024

11 septembre 2024

Le 14 novembre 1998, il a été engagé en qualité de professeur de piano par cette dernière. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00856

Cassation

11 septembre 2024

11 septembre 2024

Il exerçait en dernier lieu les fonctions de professeur de saxophone et de directeur d'orchestre. 2.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2312905_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

écritures : 1°) d’annuler la délibération du 24 mai 2023 par laquelle le conseil académique restreint de l’université Sorbonne Paris Nord n’a pas proposé de candidat au recrutement sur le poste de professeur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00177

Cassation

18 février 2026

18 février 2026

seront établies selon les principes énoncés au présent accord et la réglementation en vigueur et en fonction des circonstances exceptionnelles ou cas de force majeure » ; que le Titre 3 intitulé "Processus

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2200628_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

A B, agissant en sa qualité de représentant légal de son fils C, mineur, conteste la décision du 23 février 2022 par laquelle le proviseur du lycée Chopin à Nancy l'a exclu temporairement de cet établissement

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TA

2ème Chambre

DTA_2201158_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Mme D B est inscrite à Pôle emploi depuis 2019 et a pour projet professionnel de devenir professeure de yoga.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201626_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Mme A est professeure de patinage artistique au club de Châtellerault.

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TA

Juge Unique 1

DTA_2403019_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

B... en réparation des préjudices résultant de l’absence non remplacée d’une professeure d’espagnol ; 2°) de mettre à la charge de l’Etat la somme de 700 euros au titre de l’article L. 761-1 du code

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007690215

Admin. suprême

23 octobre 1985

23 octobre 1985

EN QUALITE DE PROFESSEUR X...

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154758

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

secrétariat le 5 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le président de l'Université de Lorraine à sa demande de communication des documents suivants concernant la campagne de promotion des professeurs

Source officielle