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57 717 résultats pour « professeur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

évrier 2016, qui, dans l'information suivie, sur sa plaintec/M. Gilbert X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00115

Cassation

28 février 2017

28 février 2017

X... fait son travail de proviseur et recadre au besoin ; que Mme D...

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SPFPL DU PROFESSEUR DIDIER COWEN

SIREN 909325995Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

30/06/2026

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Dépôts des comptes

SPFPL DU PROFESSEUR DIDIER COWEN

SIREN 909325995Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

28/06/2026

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Dépôts des comptes

PROFESSEURS ET EXPERTS

SIREN 811227081Greffe du Tribunal de Commerce de salon de provence

18/06/2026

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Modifications diverses

PROFESSEUR ROUX

SIREN 910268812Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

05/06/2026

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Modifications diverses

SCCV RUE PROFESSEUR TEDENAT MONTPELLIER

SIREN 820238335Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

26/05/2026

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00900

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

de fabrication du Paroex mis en oeuvre par la société Thépenier est à l'origine du phénomène de cristallisation déploré, elle se fondait sur des consultations du professeur Z... des 24 mars et 27 août

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CC

cr

ésultait pas de l'information charges suffisantesc/M. J

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02418

Cassation

7 juin 2016

7 juin 2016

J..., proviseur du lycée le Verger à la Possession, pour harcèlement moral ; que M.

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CC

cr

61372670cd5801467742593a

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

conforme aux connaissances médicales et compte tenu des résultats de l'autopsie, une infection de ce type en cet endroit du corps ; "que certes l'expert admet qu'à posteriori la preuve absolue du processus

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CC

soc

61372295cd580146773fec1a

Cassation

7 mars 1996

7 mars 1996

que Mme X... n'apportait pas la preuve du lien de causalité requis pour pouvoir bénéficier d'une rente de conjoint survivant, en énonçant paradoxalement que la silicose "a pu, comme l'indique un professeur

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CC

cr

6137262fcd58014677423954

Cassation

5 mars 2002

5 mars 2002

et des buts poursuivis par le CMS que le professeur déclare bien connaître et accepter" ; en outre, que le professeur est rémunéré par des "honoraires à verser par les élèves", sans qu'il importe que

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00490

Cassation

20 avril 2022

20 avril 2022

[Z] les mises en garde du professeur M.

Source officielle
CC

cr

61372538cd5801467741bf4d

Cassation

3 mai 1989

3 mai 1989

a entraîné une plaie pleuro-pulmonaire, que les blessures subies essentiellement, les fractures de côtes et la plaie pleuro-pulmonaire qui en est résultée peuvent être en relation directe avec le processus

Source officielle
CC

civ2

61372436cd58014677413a0d

Cassation

16 décembre 2003

16 décembre 2003

de stretching de l'association ; qu'en annulant la totalité des redressements opérés au prétexte que les professeurs de danse exerçaient une activité artistique et non sportive ce qui justifiaient qu'ils

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CC

cr

6137260acd580146774227e0

Cassation

28 juin 2000

28 juin 2000

" puis " un coup de poing " alors que le professeur le tenait au cou (Sofiane X...) " qu'il était énervé et qu'il a donné une gifle au professeur qui l'avait bousculé " (Noura Z...) ; que le comportement

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CC

cr

61372572cd5801467741dca0

Cassation

21 juin 1995

21 juin 1995

l'a condamné à une amende de 20 000 francs et a statué sur les intérêts civils ; "aux motifs que si les experts désignés par le tribunal donnent des indications divergentes sur la cause finale du processus

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cr

6137260dcd58014677422962

Cassation

22 septembre 1999

22 septembre 1999

Y..., citée comme expert, et a rejeté la demande de renvoi formée par Imad X... ; " aux motifs que, " Mme le professeur Y... a été citée comme expert ; qu'elle n'a pas fait connaître les motifs de

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soc

613721d3cd580146773f7ccb

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu les articles L. 412-18 et L. 436-1 du Code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 28 mars 1978, en qualité de professeur

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200283

Cassation

1 avril 2021

1 avril 2021

Mme U... fait valoir qu'elle justifie d'un diplôme de français (professeur de français-langue étrangère) obtenu en Roumanie et d'une expérience de quinze ans dans un lycée roumain, en tant que professeur

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cr

S, en date du 17 octobre 2002, qui, dans l'information suiviec/Marie-Luce Y

61372675cd58014677425b9e

Cassation

19 mai 2004

19 mai 2004

, collègues d'Henri X..., relatent que leurs élèves, pendant plusieurs années, leur ont rapporté les propos grossiers tenus par celui-ci à l'adresse d'autres professeurs ; que de même, le témoin A...,

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soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00411

Cassation

24 avril 2024

24 avril 2024

[B] a été engagé en qualité de professeur d'éducation physique et sportive par l'association Père Le Bideau le 1er septembre 2003. 2.

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soc

6137232dcd580146774066e4

Cassation

4 mars 1999

4 mars 1999

alors, selon le moyen, d'une part, qu'en motivant sa décision sur la seule base des observations de son médecin qualifié, lesquelles se réfèrent expressément au rapport d'expertise établi par le professeur

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cr

édure suivie sur sa plaintec/Michel X

613725c3cd58014677420586

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

permettait toutefois d'établir que cette pièce n'avait pas été produite dans le cadre de la procédure en divorce ; que Serge Y... supposait cependant que ce certificat avait été communiqué par le professeur

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CC

cr

6137252ccd5801467741b8f4

Cassation

29 octobre 1990

29 octobre 1990

(p.6), ni cité ni signifié, qui avait été commis avec le professeur Y... pour l'une des missions d'expertise confiées à cette dernière ; "alors que le procès-verbal des débats que dresse le greffier

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00617

Cassation

3 décembre 2025

3 décembre 2025

est ici directement liée à la présence du processeur 66", cependant que cette demande [antérieure] n'envisageait pas uniquement l'utilisation du capteur d'accélération avec le processeur 66 référencé

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