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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
660e43100740db0008fa93f9
3 avril 2024
3 avril 2024
014545 du 02/12/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEE : SAS PERIGORD POURPRE (Enseigne BRIT HOTEL) Agissant poursuite et diligences de son représentant légal
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
69612dd8cdc6046d47c353d5
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Mme [Z] [V] a été embauchée en qualité de clerc rédacteur à compter du 16 mars 2020 en contrat à durée indéterminée par la Scp Yannick Garnier et François [X].
Source officielleCALAIS JCP
67881f69c21c0e53e790bce6
13 janvier 2025
13 janvier 2025
, notamment la garantie légale de conformité et la garantie légale des vices cachés, et des éventuelles garanties commerciales, ainsi que, le cas échéant, du service après-vente et les informations afférentes
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e597dacdc6046d47dacc32
7 janvier 2026
7 janvier 2026
634 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 07 janvier 2026 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Alain CLEMOT, Président de Chambre, Monsieur Yannis
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201142
4 juillet 2013
4 juillet 2013
stupéfiants n'était pas à l'origine de l'infraction dont il avait été victime, la cour d'appel, qui a méconnu l'étendue de ses pouvoirs, a violé le premier des textes susvisés, et n'a pas donné de base légale
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6698b069e6ed70c67f644955
17 juillet 2024
17 juillet 2024
AGENCE [V] agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 5] représentée par Maître Charles-etienne GUDIN, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielleChambre 4-8
6014f1629253781075c1bc34
29 janvier 2021
29 janvier 2021
LOCATION INTERIMAIRE TOUS TRAVAUX ( ELITT) SA VEGATEC Organisme CPCAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Marjorie BOYER - Me Yanick
Source officiellecomm
613720b6cd580146773edc35
11 juillet 1988
11 juillet 1988
boulevard du Palais, Paris (1er) ; Sur le pourvoi n° 86-11.203 formé par la BANQUE NATIONALE DE PARIS (BNP), société anonyme dont le siège social est à Paris (9ème), ..., contre : 1°)- Monsieur Yannick
Source officielle2ème Chambre civile
67f6cc25a9d5adc260622e38
8 avril 2025
8 avril 2025
VIEUX CHARLES, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 23] [Localité 32] / FRANCE représentée par Me Yannick LE MAUX, avocat au barreau de NICE, avocat postulant DEFENDEURS : S.A.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10388
28 mars 2018
28 mars 2018
Yannick Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 4 novembre 2016 par la cour d'appel de Caen (1re chambre sociale), dans le litige l'opposant
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310532
18 octobre 2018
18 octobre 2018
Yannick X..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Sepia, 5°/ à la société MAAF assurances, société anonyme, dont le siège est [...] , 6°/ à la société Mutuelle des
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c0e
19 janvier 2017
19 janvier 2017
Monsieur Yannig C... ... Monsieur Philippe D... ... Monsieur Fabrice E... ... Monsieur Eric F... ... Monsieur Yves G... ... Monsieur Jean-Charles H... ...
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY02313_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
refus de délivrance d'un titre de séjour méconnaissent l'article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; - le refus de titre de séjour étant légal
Source officielleChambre civile TGI
6a1a7042cdc6046d4773eada
29 mai 2026
29 mai 2026
CODET CHOPIN ET ASSOCIES, Postulant, - Me Alexandre CAZANOVE, Plaidant, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE : Madame [V] [D] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90d9c
14 novembre 2013
14 novembre 2013
né le 5 Janvier 1976 à CHARPONT (28) de nationalité française chez Monsieur Yannick Y... ... 34800 OCTON représenté par Me Bernard BERAL, avocat au barreau de MONTPELLIER (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleETRANGERS
6717406b6a24f8a713323b8e
20 octobre 2024
20 octobre 2024
LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent représenté Me Yannis KERKENI, avocat au barreau du Val-de-Marne INTIMÉ M.
Source officielleciv2
613721e6cd580146773f890d
27 octobre 1993
27 octobre 1993
Yannis, Jean Félix Z..., 3 ) Mlle Mylène, Marie, Michelle Z..., demeurant tous ... à la Montagne Saint-Denis (la Réunion), 4 ) M. Angelo, François Z..., 5 ) M.
Source officielle2e chambre civile
66a33c3102a12a235bae6dc6
25 juillet 2024
25 juillet 2024
déférée à la Cour : Jugement du 11 JUILLET 2023 JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE BEZIERS N° RG22/00012 APPELANTE : S.A. [12] agissant poursuites et diligences de son représentant légal
Source officielle1ère Chambre
67043f1f8d5cd4a87596f6ae
1 octobre 2024
1 octobre 2024
JUGEMENT du 01 Octobre 2024 rendu à cette audience par mise à disposition au Greffe (en application de l’article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile) signé par Yannick BRISQUET, Premier Vice-Président
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5cf39cdc6046d47ded857
7 janvier 2026
7 janvier 2026
634 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 07 janvier 2026 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Alain CLEMOT, Président de Chambre, Monsieur Yannis
Source officiellePage 76 sur 116