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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2301241_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
hypothèses la décision de retrait du 18 août 2022 n'a été déposée sur la plateforme d'instruction des demandes d'urbanisme de la ville que le 22 août 2022, et n'a pas été notifiée régulièrement par un autre vecteur
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2605953_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l'un n'est pas numérique, sont déterminées par le préfet. / Le préfet peut également prévoir, si l'étranger en fait la
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210784
30 novembre 2017
30 novembre 2017
2012 ; que la contusion subie le 17 avril a manifestement cessé son évolution propre ; que la situation clinique est aujourd'hui caractérisée par une symptomatologie douloureuse particulièrement mal vécue
Source officielleHospit. sans consentement
5fdd9edfd8762e484153cb98
23 août 2018
23 août 2018
Je suis le seul à connaître l'affaire le mieux possible parce que je l'ai vécue. Il m'a tout volé ce que j'avais dans la cave : 1600 euros, deux ordinateurs et un livre que j'ai écrit.
Source officielle8ème chambre
DCA_20PA02448_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
affecté à Djibouti le 21 juin 2016, d'abord en sureffectif au sein de de l'escadron de transport " Larzac " de la base aérienne, puis à compter du 4 août 2016 sur un poste de technicien maintenance vecteur
Source officielle4ème et 1ère chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:500236.20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
à compromettre sa sécurité ou à porter préjudice à ses autres intérêts fondamentaux ; / 2° Ou soient détournés à des fins de terrorisme, de prolifération d'armes de destruction massive et de leurs vecteurs
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:461679.20220801
1 août 2022
1 août 2022
En outre, eu égard à la multiplicité des vecteurs dont les candidats disposent pour diffuser leur propagande électorale, et, en l'espèce, à la notoriété de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2207811_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
des masters métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation 2021-2022 : " () le travail conduit à une rédaction qui doit être ancrée sur des problèmes ou des situations professionnelles vécues
Source officielle4ème Chambre
DTA_2207811_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
constituent des secteurs recherchés par les professionnels de l'affichage, marqués par une concentration des dispositifs publicitaires, laquelle nuit à la qualité de ces secteurs qui constituent des lieux vecteurs
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61625c88d64a6b1f5148764c
17 janvier 2014
17 janvier 2014
Les médecins ne rattachent pas non plus la pathologie cardiaque traitée depuis 1999 aux conditions de travail vécues par [G] [F] depuis 1997 comme les appelants le soutiennent.
Source officielleCour d'Appel
été EPIBAG, a interjeté appel de cette décisionc/Rémy X
6253c876bd3db21cbdd85598
6 mars 2001
6 mars 2001
Civ.), par rapport à ce dépôt, de l'utilisation de sac à pain comme vecteur publicitaire ; Constater, en toute hypothèse, qu'une simple idée publicitaire est insusceptible de protection au titre du
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd87092
6 janvier 2005
6 janvier 2005
Que Monsieur B... confirme la détresse vécue par Madame X..., suite à son licenciement, ainsi que son incapacité à comprendre le motif exact de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b98e
30 mai 2008
30 mai 2008
rapport puis l'attestation de la responsable de magasin ne pouvaient être objectifs puisqu'elle devait se dégager elle-même de toute responsabilité et ne rendent pas compte fidèlement de la situation vécue
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8b9fe
30 mai 2008
30 mai 2008
rapport puis l'attestation de la responsable de magasin ne pouvaient être objectifs puisqu'elle devait se dégager elle-même de toute responsabilité et ne rendent pas compte fidèlement de la situation vécue
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a040
13 février 2008
13 février 2008
virus de l'hépatite C, car si en effet, il est acquis que l'unité de concentré de globules rouges était indemne de toute contamination, le PPSB, en 1985, était un médicament dérivée du plasma humain vecteur
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
615e0e07c25a97f0381f5181
5 mars 2015
5 mars 2015
Au soutien de son recours, la CFTC fait néanmoins valoir qu'elle a transmis ses conclusions le 16 juillet 2014 par le RPVA et qu'elle ne saurait supporter les conséquences des défaillances de ce vecteur
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e349
27 juin 2011
27 juin 2011
violences volontaires à l'encontre de deux de ses enfants, que Safa et Yasmine " présentent des angoisses importantes, des peurs et des troubles du sommeil en lien avec la scène de violence qu'elles ont vécue
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100019
14 janvier 2015
14 janvier 2015
Karl Y... de la quitter et de sa relation ambiguë lors de sa grossesse, difficilement vécue sur les plans affectifs et moral. Mme Sophie X... était divorcée de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101173
23 octobre 2013
23 octobre 2013
intervenue en 2009, force est de constater que initiative prise par Madame Y... de quitter la région parisienne avec l'enfant pour s'installer définitivement en Lorraine n'a pu qu'être douloureusement vécue
Source officiellecr
613724eecd580146774198d2
5 janvier 1988
5 janvier 1988
représentation, comme cela ressort entre autres de l'article 29 du même texte en vertu duquel la propriété incorporelle sur une oeuvre de l'esprit est indépendante de celle de l'objet matériel qui en est le vecteur
Source officiellePage 76 sur 204