Par ailleurs, s’il évoque un tremblement de terre survenu dans la région dont il est originaire, cette circonstance est sans incidence sur la décision portant obligation de quitter le territoire français

B soutient que la maison de son père a été détruite en raison du tremblement de terre survenu en Turquie et en particulier à Gaziantep, ville dont il est originaire.

Si les requérants soutiennent que les soins nécessaires à ses pathologies ne sont pas dispensés dans la région d’origine de Mme B... en raison du tremblement de terre de février 2023, ayant causé la destruction

la préfète de la région Grand-Est, préfète du Bas-Rhin, aurait dû faire usage de la clause discrétionnaire de souveraineté dès lors qu'il appartient à une minorité particulièrement touchée par le tremblement

combinaison des éléments ci-dessus a fait naître chez le requérant des sentiments de peur, d’angoisse et d’infériorité qui ont persisté même après sa libération, se manifestant par des «   tremblements

E... est enceinte, le terme de la grossesse étant fixé au mois de mai 2026, et a été hospitalisée les 10 juin 2025, 3 juillet 2025, 23 août 2025 et 1er septembre 2025 pour des tremblements des extrémités

Il a souffert également tout au long de la mise au point de son traitement des effets secondaires des médicaments, somnolence, vertiges, tremblements.

bail, qualifié de contrat de gestion par l'arrêt, se bornait à stipuler que le preneur pourrait remettre en question le loyer en cas de « force majeure interrompant l'activité touristique, tel un tremblement

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RRR... ... 39100 DOLE défaillante Monsieur Jean-Pierre UUU... ... 93290 TREMBLAY EN FRANCE défaillant Madame Nathalie VVV... épouse UUU... ... 93290 TREMBLAY EN FRANCE défaillante

BART SA AIR FRANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès-qualité audit siège Direction Juridique et Sociale, 45, rue de Paris - F-95747 R OISSY-CDG CEDEX 93290 TREMBLAY-EN-FRANCE

Février 2018 JUGEMENT rendu le 02 Avril 2024 DEMANDEUR CONSEIL DEPARTEMENTAL DU RHÔNE DE L’ORDRE DES MEDECINS [Adresse 8] [Localité 5] représenté par Me Jérôme CAYOL de la SELAS CAYOL CAHEN TREMBLAY

Mme [K] [O], collègue de travail, atteste également que 'dans la matinée, j'ai retrouvé [F] dans le couloir du service les larmes aux yeux, le corps tremblant et elle me dit qu'elle va être licenciée pour

Par un rapport du 18 décembre 2002, la chambre de spécialistes constata la présence d’une atrophie cérébelleuse, des tremblements de la tête, un nystagmus de la vision vers la gauche, une dysmétrie, une

Il persiste une certaine désinhibition avec des crises de colère pas toujours adaptées », neurologiques : « Il a toujours des tremblements importants du membre supérieur droit. la main droite reste peu

L’examen neurologique montre un tremblement du membre supérieur droit non organique.

déclarait qu'elle avait fini par lui dire " tu sais ce qui m'est arrivé", puis après quelques hésitations, qu'elle lui avait révélé que le prénommé Mohamed l'avait violée ; elle précisait que des tremblements

The applicant was hysterical (very frightened), her hands were uncontrollably shaking, she hardly could hold a glass of water in her hands without spilling it, her mouth trembled and she was unresponsive