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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
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CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-142951
8 avril 2014
8 avril 2014
requérant Le requérant souffre depuis 1988 d’arthrite rhumatismale dégénérative, une maladie inflammatoire et évolutive rare, qui attaque les articulations, les os et les organes vitaux situés entre le thorax
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:1130JUD004786112
30 novembre 2021
30 novembre 2021
Plus particulièrement, la Cour constate que le second requérant a été blessé à ses organes vitaux, à savoir à la tête et au thorax, ce qui révèle en soi le caractère excessif de la force employée par les
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
626b814dd1fb03057d9a4f5d
28 avril 2022
28 avril 2022
du travail du 18 mai 2016, fait état de: " multicontusions, trauma crânien, plaie de l'oreille droite, contusion de la mâchoire, (ATM) droite, fracture dorsale droite, plaie cervicale gauche, plaie thorax
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6363682c37e31b7f7444494c
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Il a été blessé à la tête, le thorax, la main et la jambre gauche.' Le schéma qui figure à ce rapport précise que le rack était d'une hauteur de 5 mètres et que M.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1939913-2041387
1 mars 2007
1 mars 2007
Un examen médical effectué le 13 octobre révéla que l’intéressé présentait des contusions sur le côté gauche du thorax, entre la quatrième et la sixième côte, et dans la région lombaire, ainsi qu’une excoriation
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110688
14 novembre 2018
14 novembre 2018
C... après la lourde réanimation qu'il avait subie, en se fondant sur les clichés du thorax effectués le 13 mars, montrant une opacité alvéolaire gauche fortement évocatrice de pneumonie ; que, quant aux
Source officiellePôle social
698b89e8cdc6046d47cc066c
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Le 19.12.2020, un certificat médical de prolongation d'accident du travail mentionne: chute traumatique - contusion thorax, charnière lombo-sacrée et genou droit.
Source officielleChambre Sécurité sociale
663089680316960008413401
18 avril 2024
18 avril 2024
concernant sa salariée, Mme [S] [Z], pour un accident survenu le 28 mai 2018 à 7h50 dans les circonstances décrites suivantes : « à sa prise de poste, la victime ressentait déjà une douleur au niveau du thorax
Source officielleRéférés Cabinet 3
678172566d34da2cbdcd9c50
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Un certificat médical initial sera établi le 29 novembre 2022 soit 20 jours après l’accident, faisant état d’une contusion avec dermabrasion au thorax, une douleur au genou droit et à la main droite.
Source officielleCTX Protection sociale
67ec4135dd062d9f810e531b
1 avril 2025
1 avril 2025
Dans la partie dédiée au siège des lésions, il est indiqué " thorax ; œil gauche ; bras gauche ".
Source officiellePS ctx technique
686579cb72b7e1b6bf1d7eab
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Le certificat médical initial établi le 14 octobre 2015 faisait état d'une « contusion du thorax avec douleur invalidante ».
Source officielleChambre Etrangers/HSC
659cf30d0b6b43000800d8b8
7 janvier 2024
7 janvier 2024
rixe, réalisé le 23 août 2023 conclut à 'l'absence de saignement intra ou extra axiale récent, et à l'absence de lésion traumatique aux étages encéphaliques, mandibulaires et rachidien'; la radio du thorax
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
653b58c8502b828318c4e2cd
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Le certificat médical initial, établi le 28 février 2017, mentionne une 'contusion des membres et du thorax, luxation réduite de rotule droite post chute de 4 mètres + trauma crânien'.
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2506274_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
ceinture sur la main droite et plusieurs coups de poing sur la tête, puis lors de son audition dans le cadre de son dépôt de plainte que le requérant l'a poussée au sol, lui a donné un coup de pied au thorax
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2500560_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
pariétale sans lien avec le pneumothorax survenu au mois de juillet 2021 ; - en octobre 2022, après avoir ressenti à nouveau de fortes douleurs thoraciques et après avoir effectué une radiographie du thorax
Source officielleétrangers JU
DTA_2201967_20220830
30 août 2022
30 août 2022
pas plus qu'elle ne démontre qu'elle ne pourra pas bénéficier d'un traitement approprié dans son pays d'origine alors que sa pathologie pulmonaire ne nécessite qu'une surveillance radiographique du thorax
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11429
5 décembre 2018
5 décembre 2018
À l'examen, il présente plusieurs lésions : - Tuméfaction rouge avec, déjà, hématome de 5 cm au niveau frontal gauche ; - Aspect rougeâtre de la peau au niveau du cou et du thorax ; - Lésion cutanée avec
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110348
5 juin 2019
5 juin 2019
l'hémorragie au niveau du foyer opératoire n'est que la constatation des plaies vasculaires provoquées par l'accident qui, en l'absence de prise en charge chirurgicale, auraient continué à saigner au sein du thorax
Source officielle6ème chambre
CETAT:CETATEXT000032865662
8 juillet 2016
8 juillet 2016
en compte, pour apprécier si M.G..., Mme D... et Mme H...justifiaient d'un intérêt suffisant leur donnant qualité pour contester l'arrêté litigieux, la visibilité des éoliennes depuis le quartier du Thoron
Source officielleCour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd86657
17 décembre 2002
17 décembre 2002
l'indivision au titre des crédits immobiliers jusqu'au 28 juin 1996 (soit 427 445,64 F), au titre des taxes foncières du logement de FRANCHEVILLE (82 251 F) et au titre des charges d'un studio à VAL THORENS
Source officiellePage 76 sur 130