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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 SS
CETAT:CETATEXT000007902951
27 septembre 1995
27 septembre 1995
Sébastien X..., demeurant ... ; M.
Source officiellecomm
6079d3639ba5988459c58bd4
8 novembre 1983
8 novembre 1983
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : VU L'ARTICLE 1116 ET 1134 ALINEA 3, DU CODE CIVIL, ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QU'ANGELE C..., EPOUSE DE SEBASTIEN A..., RENEE
Source officielle2ème Chambre
652e262792ba098318768536
13 octobre 2023
13 octobre 2023
IMMOBILIERE 44 Représentée par Me Sébastien CHEVALIER, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier E0002A8O S.A.S.U.
Source officielle2e chambre civile
66c03d02fa3a395142d55bde
16 août 2024
16 août 2024
épouse [F] [Adresse 2] Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Mme [C] [O] épouse [N] [Adresse 3] Représentant : Me Sébastien
Source officielleChambre sociale 4-1
6780b79934dc79f9f0614efe
9 janvier 2025
9 janvier 2025
de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 24/02295 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WV5Y dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [S] [G] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Sébastien
Source officiellePCP JCP ACR référé
67f6bbe3a9d5adc26061f597
8 avril 2025
8 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Sébastien MENDES GIL Me Christophe LIVET-LAFOURCADE Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 24/10246
Source officielleChambre 4-4
67ef71758d5c08d4a262e6e4
3 avril 2025
3 avril 2025
AUTOCARS TRANSAZUR Copie délivrée le : 03/04/25 à : - Me Sébastien BADIE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE - Me Alexis KIEFFER, avocat au barreau de TOULON
Source officielleRéférés
65b2b271fd6229a4e58a2338
23 janvier 2024
23 janvier 2024
HALLENNES-LEZ-HAUBOURDIN défaillante JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien
Source officielleChambre Commerciale
68f1cd852f77035fb0bf7f2c
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[C] [Y] Représentant : Me Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT Direction des finances Publiques de l'Allier - Pole de recouvrement spécialisé de l'Allier Représentant :
Source officiellesoc
613721b1cd580146773f6315
11 décembre 1991
11 décembre 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat CGT, CGC, dont le siège est Hôpital de la Musse à Saint-Sébastien de
Source officiellecr
61372647cd58014677424587
12 novembre 2003
12 novembre 2003
Marielle, née Y..., agissant en son nom personnel et en qualité de représentante légale de ses enfants mineurs, Audrey et Sébastien Z..., parties civiles, contre l'arrêt de de cette chambre, en date
Source officiellesoc
613721aacd580146773f5d25
12 février 1992
12 février 1992
Sébastien X..., demeurant à Venère, Gray (Haute-Saône), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officielle2ème Chambre civile
626b8168d1fb03057d9a5084
28 avril 2022
28 avril 2022
1] [Localité 3] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Alain LANIECE, avocat au barreau de CAEN assistée de Me Thierry CHAPRON, avocat au barreau de PARIS SCP SEBASTIEN
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f38
27 février 2018
27 février 2018
Sébastien X..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f592
24 avril 2012
24 avril 2012
à OUGREE (BELGIQUE) ... ... 01120 DAGNEUX représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocats au barreau de LYON assisté de Me Claudine MARTIN-DONGER, avocat au barreau de LYON Monsieur Sébastien
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10251
7 mars 2018
7 mars 2018
Sébastien X..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10185
17 mai 2017
17 mai 2017
Sébastien X..., domicilié [...], 2°/ la société AD HOC, dont le siège est [...], représentée par Mme Y..., contre les arrêts rendus le 2 juillet 2015 et 29 octobre 2015 par la cour d'appel de Nîmes
Source officielleCour d'Appel
6253cd86bd3db21cbdd9393d
27 janvier 2017
27 janvier 2017
Sébastien Y...et M.
Source officielle3 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000008118168
23 janvier 2002
23 janvier 2002
Sébastien M..., demeurant ..., M. Jean-Claude X..., demeurant ..., M. Daniel G..., demeurant ..., Mme Mireille F..., demeurant ..., Mme Claire J..., demeurant ... ; M.
Source officielleTrib. de Commerce
69f707b9cdc6046d476c70ac
17 avril 2026
17 avril 2026
exercice Représentée par Maître Alexandra CHALVIN, avocat au barreau de Martinique, substitué par Maître Alizé APIOU, avocat au Barreau de Martinique COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sébastien
Source officiellePage 76 sur 734