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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés
670574801296b51ba2b1556c
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[K] [D] [Z] [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 3] Bénéficiaire de l’AJ totale 24/11512 accordée par le BAJ de LILLE représenté par Me Raphaël EKWALLA-MATHIEU, avocat au barreau de LILLE Mme [B] [S] [
Source officielleChambre référés
669ab10930bd4f0c3f6b7ede
19 juillet 2024
19 juillet 2024
RE F E R E N° Du 19 Juillet 2024 N° RG 23/00611 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KPDC 54G c par le RPVA le à Me Dominique DE FREMOND, Me Xavier MASSIP, Me Laurent MELLET, Me Matthieu MERCIER
Source officielleChambre référés
669ab10b30bd4f0c3f6b7ee8
19 juillet 2024
19 juillet 2024
RE F E R E N° 24/415 Du 19 Juillet 2024 N° RG 23/00609 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KPDB 54G c par le RPVA le à Me Dominique DE FREMOND, Me Xavier MASSIP, Me Laurent MELLET, Me Matthieu MERCIER
Source officielleJAF section 2 cab 5
66980bb6b60c111a421beaee
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Signé par Philippe MATHIEU, exerçant les fonctions de juge aux affaires familiales et par Simon CHAMBRAUD, greffier, auquel le magistrat signataire a rendu la minute.
Source officielleChambre civile
67f8af46b5ff6e72c9612464
10 avril 2025
10 avril 2025
EXPRO, JCP DE LIMOGES ET : Monsieur [F] [M] né le 22 Avril 1939 à [Localité 5], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Mathieu BOYER, avocat au barreau de LIMOGES Madame [C] [X] épouse [M]
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb1b
20 septembre 2012
20 septembre 2012
De cette union sont issus: - Matthias, né le 11 avril 2000 - Nathan, né le 25 avril 2003 Isabelle X... a déposé une requête en divorce le 8 avril 2011.
Source officiellePPP Contentieux général
65c13110d4f3671a27f818c6
5 janvier 2024
5 janvier 2024
SCI/ PPP Contentieux général N° RG 23/02955 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YGTG [J] [E] [F], [Z] [U] [F] C/ [C] [S] [O] [P], [L] [V] [A] [K] - Expéditions délivrées à la SELARL MATHIEU
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88eb2
17 janvier 2007
17 janvier 2007
Mathieu MAURI, Président de Chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. Mathieu MAURI, Président de Chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88eb4
17 janvier 2007
17 janvier 2007
Mathieu MAURI, Président de Chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. Mathieu MAURI, Président de Chambre M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
68e894a2d8f6cc6d55dd3f44
9 octobre 2025
9 octobre 2025
de la SELAS MATHIEU ET ASSOCIE, avocat au barreau de PARIS, toque : R079 INTIMÉ M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2509691_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
de l’Etat, ce dernier versera à Me Raphaël Ekwalla-Mathieu, avocat de Mme B..., une somme de 800 euros en application de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielle2ème Ch. Cabinet 3
671001acfac14a1f31d950a3
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Cabinet 3 MINUTE N° AFFAIRE [H] [V] épouse [G] C / [S] [G] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Mathilde JACOB, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée de Laurence
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
68e7418cac880aa7ee21f2fa
8 octobre 2025
8 octobre 2025
: Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 09 Avril 2025 Date de saisine : 22 Avril 2025 Nature de l'affaire : Demande en garantie des vices cachés ou tendant à faire
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
65166dbb788aac83189ea312
4 septembre 2023
4 septembre 2023
inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 15 Mai 2023 Date de saisine : 30 Mai 2023 Nature de l'affaire : Demande en paiement du prix, ou des honoraires formée contre le client et/ou tendant à faire
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
65d48d39b9ed1b0008c66c7a
24 janvier 2024
24 janvier 2024
la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS Ordonnance de prorogation de délai de médiation judiciaire Du : 24 JANVIER 2024 Nous,Florence MATHIEU
Source officielle3ème Chambre
68fc5ba7af64986e40f7c635
23 octobre 2025
23 octobre 2025
COUR D'APPEL DE METZ 3ème Chambre ORDONNANCE DE RADIATION vingt trois octobre deux mille vingt cinq APPELANTE : Madame [D] [W] [Adresse 1] Non comparante et représentée par Me Mathieu
Source officielleciv3
613723fdcd58014677410cbd
11 mars 2003
11 mars 2003
Y..., l'entrepreneur ne pouvant faire grief au maître d'oeuvre de ne pas l'avoir surveillé et de ne s'être pas enquis de sa compétence spécifique quant aux techniques propres aux travaux envisagés ;
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6811b6e044bf0d1935aef94e
29 avril 2025
29 avril 2025
[R] [T] C/ CAF DU PAS DE CALAIS Copie certifiée conforme délivrée à : - Mme [H] [R] [T] - CAF DU PAS DE CALAIS - Me Mathilde
Source officielleREFERES GENERAUX
66fd999038de0398b51a749f
2 octobre 2024
2 octobre 2024
CHADEYRON, avocat au barreau D’AIX-EN-PROVENCE Compagnie d’assurance GENERALI BIKE, établissement secondaire de L’EQUITE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Mathilde CHADEYRON
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6932b1d672f940f4b6c9e7cf
16 janvier 2024
16 janvier 2024
AVIVA VIE - SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477
Source officiellePage 76 sur 724