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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre
DTA_2301830_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Carrier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5e chambre
DTA_2303522_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Carrier, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique, - les observations de Me Rocha Nivar, substituant Me Weygand et représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DTA_2205664_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Carrier, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DTA_2207139_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
Carrier, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3e chambre civile
62c7cab2cb8dca058e3e7d1b
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Thierry CARLIER, Conseiller faisant fonction de président de chambre M.
Source officielleService des référés
68e88b2e3ea43407b9fb9dfb
8 octobre 2025
8 octobre 2025
CARDIF IARD, en qualité d’assureur des époux [X] [Adresse 1] [Localité 4] et pour signification au [Adresse 2] représentée par Me Camille PICARD, avocat au barreau de PARIS - #C0673 DÉBATS A l’audience
Source officielle2e chambre civile
644229bad2fa6fd0f8040397
20 avril 2023
20 avril 2023
et Madame Nelly CARLIER, Conseiller, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller
Source officielle2e chambre civile
642fb673cece1704f57476d8
6 avril 2023
6 avril 2023
application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 FEVRIER 2023,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nelly CARLIER
Source officielleTrib. de Commerce
69cd0e88cdc6046d47bb00ea
9 janvier 2026
9 janvier 2026
(prise en la personne de Me [R]) L'affaire a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 07 Janvier 2026 à laquelle siégeaient Monsieur Loïc LEBEAU et Madame Marie-France CARTIER, juges rapporteurs
Source officielleJLD
66964114f5112d8edd057862
12 juillet 2024
12 juillet 2024
L.3211-12-1 du Code de la santé publique) AFF : RG :N° RG 24/03132 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-755EH JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION : Sophie CARLIER, Vice Présidente, juge des libertés et de la détention
Source officielle2e chambre civile
65a0eef25bbe450008b2cf97
11 janvier 2024
11 janvier 2024
application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 NOVEMBRE 2023,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nelly CARLIER
Source officielleChambre 5/Section 2
65a9752319a7f19a782db42f
18 janvier 2024
18 janvier 2024
& ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C1683 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE ET DE L’ACTION (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Mechtilde CARLIER
Source officielleCour d'Appel
6253c8a3bd3db21cbdd85d66
14 février 2002
14 février 2002
Le certificat médical dont il est question émane d'un cardiologue et précise que " l'âge, les antécédents et la condition cardio-vasculaire actuelle de Monsieur Jacques Y... la cessation de son activité
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2301462_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
D C et Mme B A, représentés par Me Carpier, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler la décision en date du 23 novembre 2022 par laquelle le maire de Six Fours les
Source officielleChambre 7/Section 3
69d5477dcdc6046d476f6c8f
7 avril 2026
7 avril 2026
ORDONNANCE : Prononcée publiquement, par mise à disposition au greffe, par ordonnance Réputée contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, juge de la mise en état, assistée
Source officielleChambre 7/Section 3
6786b2f9df5b5c7d10ca4427
14 janvier 2025
14 janvier 2025
II TOUR DE BUREAUX, pris en la personne de son syndic, la SAS NEXITY LAMY dont le siège social est situé : [Adresse 1] [Localité 4] défaillant DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Mechtilde CARLIER
Source officielleChambre 7/Section 3
67f56464bbf04ef7857b9d2e
8 avril 2025
8 avril 2025
JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement Réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assistée de Madame Camille FLAMANT, greffier
Source officielleChambre 7/Section 3
6a0ca68ccdc6046d4739619c
19 mai 2026
19 mai 2026
Me Magali TARDIEU CONFAVREUX, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R010 DEMANDEUR C/ SOCIETE FARID [Adresse 3] [Localité 3] défaillante DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Mechtilde CARLIER
Source officielle4ème / 5ème SSR
CETAT:CETATEXT000030713394
8 juin 2015
8 juin 2015
la décision du 17 avril 2013 du jury du concours ouvert au titre de l'année 2013 pour le recrutement de professeur des universités-praticien hospitalier dans la spécialité " chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Source officielle4ème Chambre
DTA_2211309_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
E B, représenté par Me Carmier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 mars 2022 par laquelle le ministre de l'intérieur a rejeté son recours contre la décision du préfet des Bouches-du-Rhône
Source officiellePage 76 sur 816