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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
695d8d0275782d5f06033e06
5 janvier 2026
5 janvier 2026
.], Greffière principale, présente à l’appel des causes, aux débats et au prononcé par mise à disposition au greffe ENTRE : Madame [P] [F] divorcée [S], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
697878bfcdc6046d47d7eb2f
26 janvier 2026
26 janvier 2026
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Novembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielleChambre des Urgences
64379ddf9477fe04f5cc6504
12 avril 2023
12 avril 2023
À COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Benjamin GIRARD ARRÊT du 12 AVRIL 2023 n° : 131/23 RG 22/02064 n° Portalis DBVN-V-B7G-GUNF DÉCISION
Source officielleContentieux général Proxi
69dd597bcdc6046d47217199
7 avril 2026
7 avril 2026
Adresse 1] JUGEMENT DU 07 Avril 2026 DEMANDEUR: Syndicat de copropriétaires -7, [Adresse 2], AYANT POUR SYNDIC SAS IMMOVANCE SYNDIC, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Benjamin
Source officielleAFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
69ab4a57cdc6046d47c56ead
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Benjamin BOISSIERE * JUGE : M. Mickael FAURE * JUGE : M. Robin ROUSSEL Qui en ont délibéré.
Source officielleAFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
69ab6d12cdc6046d47c7fc40
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Benjamin BOISSIERE * JUGE : M. Mickael FAURE * JUGE : M. Robin ROUSSEL Qui en ont délibéré.
Source officielleCharges de copropriété
66a297be80b1d994348a64cf
4 juillet 2024
4 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expédition exécutoire à: -Me Benjamin JAMI Copie certifiée conforme à: - Me Stéphane DEMINSTEN délivrées le: ■ Charges de copropriété N° RG 22/13398 N° Portalis
Source officiellePCP JTJ proxi fond
66a3e931c63cd64a75c45483
8 juillet 2024
8 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 08/07/2024 à : Monsieur [K] [P] Copie exécutoire délivrée le : 08/07/2024 à : Me Benjamin JAMI Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66d609a3c52714c33ca5bd33
10 juillet 2024
10 juillet 2024
[Z] [J] - CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’AIN Copie le à - Me Benjamin GAUTIER COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : M.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
662bf13be266e89ef1189c50
26 avril 2024
26 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [C] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin JAMI Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24
Source officielle3ème Chbre Cab A2
66479f83d9abb6262fe0148b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[Adresse 2] (Me Benjamin AYOUN) DÉBATS : A l'audience Publique du 02 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Président : Madame Marion POTIER, Vice Présidente Greffier : Madame
Source officielleChambre 4-8a
69d749a6cdc6046d479cf549
8 avril 2026
8 avril 2026
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Février 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielleSaisies immobilières
69d7f92ccdc6046d47af0fae
9 avril 2026
9 avril 2026
DEMANDERESSE MADAME LE RESPONSABLE DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DES YVELINES [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Pascale REGRETTIER, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : #98 et par Me Benjamin
Source officielleJCP REFERES inf 10.000€
69d80683cdc6046d47b006dc
7 avril 2026
7 avril 2026
° Portalis DBYA-W-B7K-E353H MINUTE N°2026/ 258 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ du 07 Avril 2026 [K] [J], [X] [S] c/ [A] [Z], [Y] [W] Copie délivrée à Maître Christian CAUSSE Maître Benjamin
Source officielleChambre sociale
696a41eacdc6046d47872aba
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[L] [O] GV Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Grosse délivrée à Me Benjamin KOHLER Me Guillaume BREDON, le 15-
Source officielleJAF Cabinet 9
69d95d24cdc6046d47cf9146
10 avril 2026
10 avril 2026
de VERSAILLES, vestiaire : 428 DEMANDEUR AU PRINCIPAL ET DEFENDEUR A L'INCIDENT Monsieur [Q] [M] né le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat Maître Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
6707702981e733ee26982f0f
8 octobre 2024
8 octobre 2024
attaquée : n° 2021026535 rendue par le Tribunal de Commerce de PARIS le 24 Janvier 2023 Dans l'affaire opposant : Société FIVE SEAS (SUISSE) SA, société de droit suisse, représentée par Me Benjamin
Source officielle3ème Ch.section D
662015e3f05edb385fb2da71
16 avril 2024
16 avril 2024
LECHARPENTIER, avocat au barreau de RENNES DÉFENDEUR : Monsieur [G] [F] [B] né le [Date naissance 8] 1973 à [Localité 19] domicilié : chez Madame [P] [B] [Adresse 7] [Localité 10] représenté par Me Benjamin
Source officiellePCP JCP référé
663a71b572c3aeb182139510
2 mai 2024
2 mai 2024
Par courrier reçu au greffe du tribunal le 25/04/2024, Maître Benjamin JAMI sollicitait la réouverture des débats, indiquant représenter la SCI FONCIERE DI 01/2005, avoir été informé tardivement de
Source officielleJCP LOGEMENT
6696c9a79a603a692914d0e8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
======== JUGEMENT du 04 Juillet 2024 __________________________________________ DEMANDERESSE : Société PIERRE AVENIR 50 cours de l’Ile Seguin 92100 BOULOGNE BILLANCOURT représentée par Maître Benjamin
Source officiellePage 76 sur 445