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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd85413
8 janvier 2001
8 janvier 2001
SAUMUR du 25 Mai 1999 ARRET RENDU LE 08 Janvier 2001 APPELANT: Monsieur Alain X... né le 30 Juin 1957 à NOUVION (80860) 95 rue de Chezy 92200 NEUILLY SUR SEINE représenté par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE
Source officielleCour d'Appel
6253cb7fbd3db21cbdd8da42
24 mars 2011
24 mars 2011
né le 10 Novembre 1968 à LE NOUVION EN THIERACHE (02170) Demeurant ... représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de la SCP A. D. N. S.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2203067_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
A B, à la préfète de l'Oise et à Me Nourian. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 septembre 2022. La magistrate désignée, Signé D. LAMLIHLe greffier, Signé P.
Source officiellecr
édure suiviec/Abel X
6079a83b9ba5988459c4c2e4
19 décembre 1989
19 décembre 1989
concentration permettent d'affirmer que le produit en cause ne peut être dispensé librement et sans la garantie d'un professionnel compétent ; que l'arnica est présentée comme " adoucissante et nourrissante
Source officiellecr
6079a8509ba5988459c4c9c2
3 octobre 1996
3 octobre 1996
la législation applicable au pays de destination (cf. arrêt p. 18, § 2 à 4, p. 21, § 4 à 6, et p. 22, § 2) ; " alors qu'il appartient aux autorités douanières compétentes de la Communauté qui nourrissent
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03752_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
que rien ne permet d'affirmer que la ZIP constituerait une zone privilégiée pour ce dernier ; le milan royal fréquente son nid dans un rayon allant jusqu'à 2 kilomètres en particulier en période de nourrissage
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61632f5d14ec5f96a7da0a0a
14 juin 2011
14 juin 2011
Les attestations produites aux débats par la société MAREL font état de nombreuses indiscrétions des locataires de la SCI Les Philepholes qui : 'nourrissent une curiosité importante en regardant régulièrement
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
616361d1c983b818eb76d314
19 janvier 2011
19 janvier 2011
DES SALINES DE L'EST CSME agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me ETEVENARD Frédérique, avoué à la Cour assistée de Me LEBEL-NOURISSAT
Source officielleChambre des Baux Ruraux
6163aeb38d16be2ca5050b6b
14 octobre 2010
14 octobre 2010
épouse [S] fait valoir enfin qu'au regard de la consistance du projet dénoncé il paraît clair qu'il a vocation à l'évincer des terres en raison d'une animosité personnelle que Monsieur et Madame [J] nourrissent
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
615e0daec25a97f0381f4ec5
3 juillet 2014
3 juillet 2014
BURBERRY FRANCE et il s'avère que les trois intéressés nourrissent mutuellement leurs récriminations par des témoignages croisés dont le degré de sincérité et d'objectivité est dès lors fort incertain.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200143_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
à la lecture du rapport nonobstant l'existence de mentions occultées, permettent de retenir que les conditions de vie de ces animaux sont considérées comme conformes en termes d'aménagement et de nourrissage
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2501292_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
commune, en particulier le déploiement de containers enterrés et de corbeilles urbaines étanches compactantes, des campagnes de sensibilisation et d'information des habitants sur l'interdiction de nourrissage
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300385_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
expressément à la commune de supprimer certaines réserves foncières économiques et notamment celle prévue sur le plateau de Lautagne, la formulation choisie laisse transparaître les doutes qu’elles nourrissent
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:1117DEC003677916
17 novembre 2022
17 novembre 2022
juillet 2016 à 12 h 35, la Cour accueillit partiellement la demande de mesure provisoire et demanda au Gouvernement de ne pas évacuer du campement les requérants vulnérables, à savoir les familles avec nourrissons
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64f02e44db41fad969879b04
30 août 2023
30 août 2023
salariée se voyait notamment confier la charge de trois enfants âgés de 6 mois, 3 ans et 6 ans comprenant l'accueil à la sortie de l'école, l'aide pour les devoirs, mais aussi, pour les besoins du nourrisson
Source officielle2ème Chambre civile
669ff707d9953d09165bce5f
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Il est précisé que ces SDF, dont la plupart sont très sales et susceptibles de vectoriser des parasites, imposent aux parents de porter les nacelles des bébés et parfois touchent même les nourrissons avec
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2601099_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
naissance, à l’aide sociale à l’enfance dès lors que, selon les termes de l’ordonnance de placement, « aucun des deux parents n’apparaît apte à assurer la sécurité, la santé et le bon développement d’un nourrisson
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2310783_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Nourisson, premier conseiller, Mme de Schotten première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 octobre 2025.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2310978_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
conclusions et moyens exposés dans les requêtes, ajoute que les requérants ont déposé une demande de réexamen de la demande d'asile concernant leurs deux filles mineures, que l'état de santé de leur nourrisson
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2310979_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
conclusions et moyens exposés dans les requêtes, ajoute que les requérants ont déposé une demande de réexamen de la demande d'asile concernant leurs deux filles mineures, que l'état de santé de leur nourrisson
Source officiellePage 75 sur 92