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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137269acd58014677426eff
28 février 2007
28 février 2007
même s'il n'était intervenu que comme transporteur et qu'en outre, sur le relevé du répertoire téléphonique d'B..., ancien salarié de la SNCL et actionnaire à parts égales avec Z... du relais Monfol à Lambesc
Source officielle4ème chambre commerciale
678f383106f4e91c5f36c490
10 janvier 2025
10 janvier 2025
, sous astreinte, à procéder au démontage et déplacement de la banque réfrigérée et ordonner le stockage par la société Lambertin de la dite vitrine, à ses frais, -qu'elle a condamné la société Lambertin
Source officiellecr
613725a0cd5801467741f534
23 juin 1999
23 juin 1999
Launay ; Greffier de chambre : Mme Lambert ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;
Source officielle3ème Chambre
6348fffa63d497adffda40d3
13 octobre 2022
13 octobre 2022
par Me François RIGO, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 09 Juin 2022 tenue par Madame GUIOT-MLYNARCZYK, Président de Chambre, Madame MARTINO et Monsieur LAMBERT
Source officielleChambre 05
69f646e2cdc6046d475e7d67
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[P] [Localité 2] comparant par Me Olivier LAMBERT [Adresse 2] [Localité 3] [Adresse 3] DEFENDEUR SARL [Adresse 4] [Localité 4] [Adresse 5] RCS [Localité 5] : 337873111 1986 B 28434 Représentant légal
Source officielleOrdonnance sur requête
69cf6a1acdc6046d47f4a248
2 avril 2026
2 avril 2026
Avril 2026 par SARL GBTP GALLOUL BENABBOUN TRAVAUX PUBLICS Représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Représentée par Me Clément LAMBERT
Source officiellecomm
6079d6479ba5988459c5a8f9
9 février 1965
9 février 1965
LAMBERT. - AVOCAT : M. LE BRET.
Source officiellecomm
6079d6479ba5988459c5a912
11 février 1965
11 février 1965
LAMBERT.- AVOCAT : M. DE GRANDMAISON.
Source officiellecomm
6079d6479ba5988459c5a931
10 février 1965
10 février 1965
LAMBERT. - AVOCATS : MM. TALAMON ET LE BRET.
Source officiellecr
6079a8759ba5988459c4d55f
22 juillet 2004
22 juillet 2004
Joly conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lambert ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;
Source officiellesoc
6079b0d99ba5988459c506ad
16 mars 1983
16 mars 1983
PAR CONTRAT EN DATE DU 5 JUIN 1975, EN QUALITE DE GERANT DE SA SUCCURSALE DE PALAVAS-LES-FLOTS ; QU'ELLE MIT FIN AU CONTRAT LE 26 SEPTEMBRE 1975 ; ATTENDU QUE, POUR LA CONDAMNER A PAYER A M LAMBERT
Source officielleChambre 1-1
677cc535af5a7ad97917ac64
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[Z] [J] Représentant : Me Henri-charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE Mutuelle [4] Représentant : Me Rémi JEANNIN de la SELARL SELARL JEANNIN PETIT PUCHOL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle4ème chambre 2ème section
6786b8e3df5b5c7d10ca5b43
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[Adresse 5] (anciennement dénomée SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'INSTITUT EUROPEEN DE LANGUES) [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me François LAMBERT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire
Source officielleChambre 1-4
68788726e2f36c9774d80954
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[J] [R] Représentant : Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant C/ M.
Source officielle3e chambre civile
671b35812edfb0b58c05ed1b
24 octobre 2024
24 octobre 2024
DEVELOPPEMENTS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Séverine VALLET de la SCP SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT
Source officielle2e chambre civile
653a06a6d0451e8318d0ea78
25 octobre 2023
25 octobre 2023
GRANIER ET FILS [Adresse 1] Représentant : Me Séverine VALLET de la SCP SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT CINQ OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS,
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6a167e46cdc6046d4710dbe8
26 mai 2026
26 mai 2026
Jugement du 31 Janvier 2023 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 21/06711 APPELANTE Madame [G] [K] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Laurence DUMURE LAMBERT
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:1970:C2270
18 février 1970
18 février 1970
DELBECKE AYANT , AVEC LA PERMISSION DU JUGE DONNEE PAR ORDONNANCE DU 2 JUILLET 1968 , PRATIQUE UNE SAISIE-ARRET ENTRE SES PROPRES MAINS A L'ENCONTRE DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE AGRICOLE DE SAINT-LAMBERT
Source officielleciv3
607943289ba5988459c4123e
4 mai 1973
4 mai 1973
SUR LES TROIS MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE LA COMMUNE DE SAINT-SULPICE-LES-FEUILLES FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (LIMOGES, 2 JUIN 1972) QUI STATUE SUR L'INDEMNITE DUE A VEUVE LAMBERT A LA SUITE DE L'EXPROPRIATION
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2505832_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
B..., représenté par Me Lambert, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite de rejet née le 5 août 2024 du silence gardé par le préfet des Yvelines sur sa demande de renouvellement
Source officiellePage 75 sur 670
SELARL A.de LAMBERTERIE & C. BABOIN JAUBERT
17/07/2026
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LAMBERT, Jeremy, LAMBERT (EI)
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
17/07/2026
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LAMBERT, Bertrand, Denis, Pascal, LAMBERT (EI)
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
17/07/2026
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LAMBERT CLOSSE
17/07/2026
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LAMBERT, Patrick
Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL Jsa prise en la personne de Me Aurélie Lecaudey 18 Rue Georges Clémenceau 78000 Versailles.
17/07/2026
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