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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00401
19 janvier 2016
19 janvier 2016
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf janvier deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00999
14 septembre 2021
14 septembre 2021
Bellenger, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Laboratoires de biologie réunis, les observations de la SCP Gaschignard, avocat de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR01490
19 mai 2015
19 mai 2015
Bellenger, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00834
1 juin 2021
1 juin 2021
Bellenger, conseiller, les observations de la SCP Gaschignard, avocat de M. [G] [X], Mme [R] [H] et la société Alpanga, et les conclusions de M.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047261502
7 février 2023
7 février 2023
Accord de prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique de Centre Bedding
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6316e4ebdd8d194f138d4d47
5 septembre 2022
5 septembre 2022
: En application des dispositions des articles 805 et 912 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 mai 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Bérengère
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
634e41c3dfc182adff7ad548
17 octobre 2022
17 octobre 2022
En application des dispositions des articles 805 et 912 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 septembre 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Bérengère
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7G-MV6Y S.A.R.L. TRIBAT CONSTRUCTIONSc/A.S
63ca42799066fd7c90fc243e
19 janvier 2023
19 janvier 2023
En application des dispositions des articles 805 et 912 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 décembre 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Bérengère
Source officielleChambre des Etrangers
6524ea310188778318399721
9 octobre 2023
9 octobre 2023
date de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention deOissel, - à l'intéressé, - au Préfet de la Loire Atlantique, - à Mme Bérengère
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
644b6357c51457d0f882db7e
27 avril 2023
27 avril 2023
En application des dispositions des articles 805 et 912 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 mars 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Bérengère
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
64a66025bbd03a05db9651b9
5 juillet 2023
5 juillet 2023
MUSSIDAN ---------------------- N° RG 22/01350 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-MTIL ---------------------- DU 5 JUILLET 2023 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Bérengère
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63b7cc986b63637c907b7912
5 janvier 2023
5 janvier 2023
En application des dispositions des articles 805 et 912 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 novembre 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Bérengère
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
69bb7da7cdc6046d4729caf1
7 janvier 2025
7 janvier 2025
SARL) - 3, r ue Hector Berlioz -, [Localité 1] REPRESENTANT (s): DEBATS S A L'AUDIENCE DU 07/01/2025 COMPOSITIO N LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Madame JACQUIN-GRANGER Carole Monsieur BELLANGER
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
679334ce54e6f046d26ca4be
23 janvier 2025
23 janvier 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 décembre 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Bérengère
Source officielleChambre des Etrangers
67f5ff2de523525b14ffda38
8 avril 2025
8 avril 2025
de la date de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 1], - à l'intéressé, - au préfet du Calvados, - à Me Bérengère
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890fc
8 février 2007
8 février 2007
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le à la SELARL BARON-BELLANGER-PALHETA Me DESCAMPS COPIES le à M. X...
Source officielle2ème chambre
DTA_2100380_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 15 septembre 2021, la société La Poste, représentée par Me Marc Bellanger, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 500 euros soit mise à la charge
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053643050
18 février 2026
18 février 2026
Accord collectif d'entreprise relatif au temps de travail au sein de la Société Vernet Behringer
Source officielle11e chambre
62c7cb6acb8dca058e3e80eb
7 juillet 2022
7 juillet 2022
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 27 Mai 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Bérangère
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO02024
10 novembre 2016
10 novembre 2016
à Pays d'Aix Habitat et Sud Habitat, aux Pépinières Rey, concernant des propositions de prix ; - pièce 27, 29, 30, 31, 34 : des fax de Vivia Giorgio Tesi SS, de JL Berton, de CMA, de EGE Noël Béranger
Source officiellePage 75 sur 782