dalles drainantes engazonnées ; elle méconnaît les articles U2 et U5 du PLUi, la charte paysagère et architecturale et l’OAP sectorielle car le projet prévoit un découpage parcellaire en forme de « tablette

2024, la SARL Agence de bureautique et d’informatique (ABI) a convenu avec la province Nord de la réalisation d’une prestation de fourniture d’ordinateurs fixes, d’ordinateurs portables ainsi que de tablettes

âgé de 15 ans et scolarisé en troisième au collège Ozanam à Limoges, ont demandé le 19 novembre 2021 l'octroi d'un tiers temps, une salle à faible effectif, l'utilisation d'un ordinateur ou d'une tablette

présidente de la société Smartplan immatriculée au registre du commerce et des sociétés depuis le 20 mai 2020, dont le siège est en Île-de-France et qui est spécialisée dans la vente de téléphones mobiles, tablettes

Le vote électronique par Internet sera la modalité unique de vote " et que " Le vote sera possible sans interruption pendant la période d'ouverture du scrutin, via tout terminal usuel (ordinateur, tablette

l'expert judiciaire a effectivement relevé quelques malfaçons imputables à la société Lauvergnat : - absence de rainure sous toute la longueur du balcon, - rainure réalisée non rectiligne ; - 15 % des tablettes

héritiers de son frère alors que ce dernier pourrait profiter de son argent et donne pour exemple que le majeur protégé a subi les reproches d'une de ses soeurs pour avoir fait l'acquisition d'une tablette

surélévation ou une addition de construction ; que la lecture du devis et de la facture de la société MBM, établit qu'il s'est agi d'importants travaux de travaux de rénovation qui ont consisté à démolir les tablettes

d'Aix-en-Provence aux fins de se rendre au siège de la société DIFFUSION TOURISME et les a autorisés à : - accéder aux moyens informatiques, serveurs, postes fixes, postes portables, téléphones portables, tablettes

[G] [A] revendique la propriété de divers objets (bijoux, vélo, tablettes et ordinateur et autres) remis à Mme [Z] [P] entre juillet 2009 et avril 2014 sans pour autant tirer les conséquences de droit

S'agissant des conclusions tendant à ce qu'il soit enjoint à l'administration de l'éducation nationale de leur fournir trois tablettes, trois casques et les supports de cours permettant d'assurer l'instruction

L'EURL Phone et PC exerce une activité de réparation de smartphones, tablettes et ordinateurs.

Les malfaiteurs ont vandalisé l'intérieur et ont notamment volé le fond de caisse d'un montant de 300 euros, des bouteilles d'alcool et une tablette.

Il ressort de l'instruction que l'infraction susmentionnée a été constatée sur un outil dédié de type PDA ou tablette et que le requérant a procédé au paiement différé de l'amende forfaitaire correspondant

l'utilisation du système informatique, qui génère automatiquement les demandes de réapprovisionnement en fonction du passage des articles en caisse et permet, pour chaque collaborateur équipé d'une tablette

Il résulte de l'instruction que l'infraction en litige a été constatée sur un outil dédié, de type PDA ou tablette, et a donné lieu au paiement différé de l'amende forfaitaire afférente par le requérant

En troisième lieu, il résulte de l'instruction que l'administration a, dans sa décision de dégrèvement, accepté la déduction des frais relatifs à l'acquisition d'une tablette.

Dans le cas d'une infraction constatée sur un outil dédié, type PDA ou tablette, et ayant fait l'objet du paiement différé d'une amende forfaitaire, la preuve de la délivrance de l'information préalable