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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 01
69cf7a56cdc6046d47f5f032
1 avril 2026
1 avril 2026
[U], en qualité de Juge Commissaire, Mme FREZET, en qualité de Juge Commissaire Suppléant et en cas d'empêchement Monsieur le Président du Tribunal des Activités Economiques de Marseille ; Désigne la
Source officielleChambre 08
69a45458cdc6046d47274368
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[X], en qualité de Juge Commissaire, Mme FREZET, en qualité de Juge Commissaire Suppléant et en cas d'empêchement Monsieur le Président du Tribunal des Activités Economiques de Marseille ; Désigne Maître
Source officielleChambre sociale
64f2d0665aeec3d9692389d1
31 août 2023
31 août 2023
greffe le 31 AOUT 2023; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Laurent CALBO, conseiller Conseiller : Aurélie POLICE Conseiller : Laurent FRAVETTE
Source officielleChambre sociale
64f2d0665aeec3d9692389d3
31 août 2023
31 août 2023
greffe le 31 AOUT 2023; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Laurent CALBO, conseiller Conseiller : Aurélie POLICE Conseiller : Laurent FRAVETTE
Source officielleChambre 08
69bf70b6cdc6046d4782437b
14 janvier 2026
14 janvier 2026
[Q], en qualité de Juge Commissaire, Mme FREZET, en qualité de Juge Commissaire Suppléant et en cas d'empêchement Monsieur le Président du Tribunal des Activités Économiques de Marseille ; Désigne la
Source officielleChambre civile TGI
665abae497d5920008107f38
19 avril 2024
19 avril 2024
Laurent FRAVETTE, Vice-président placé Qui en ont délibéré Arrêt : prononcé publiquement par sa mise à disposition des parties le 19 avril 2024.
Source officielleChambre sociale
680b1fa04d571f8833669290
24 avril 2025
24 avril 2025
Laurent FRAVETTE, vice-président placé suivant l'ordonnance n°2025/25 du 06/02/2025 Qui en ont délibéré après avoir entendu les avocats en leurs plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd92436
21 mai 2015
21 mai 2015
Sur la charpente Considérant qu'il résulte du rapport d'expertise que c'est le plafond en bacculas d'origine qui empêchait la visibilité des liteaux de couverture et de la charpente et non de la frisette
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300885_20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 juin 2024. La présidente-rapporteure, C. CABANNE L'assesseur le plus ancien, M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301000_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 mai 2023. Le président-rapporteur, L. POUGET L'assesseur le plus ancien, L.
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2302768_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
FREZET La greffière, H.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301314_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 mai 2024. Le rapporteur, M. PINTURAULTLa présidente, C. CABANNE La greffière, M-A.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305603_20240214
14 février 2024
14 février 2024
Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 février 2024. La présidente-rapporteure, C. CABANNE L'assesseur le plus ancien, M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305659_20240214
14 février 2024
14 février 2024
Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 février 2024. La présidente-rapporteure, C. CABANNE L'assesseur le plus ancien, M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305994_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mars 2024. La présidente-rapporteure, C. CABANNE L'assesseur le plus ancien, M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2306199_20240403
3 avril 2024
3 avril 2024
Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 avril 2024. La présidente-rapporteure, C. CABANNE L'assesseur le plus ancien, M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2304925_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mars 2024. Le rapporteur, M. PINTURAULT La présidente, C.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2303465_20240117
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 janvier 2024. Le rapporteur, M. PINTURAULT La présidente, C. CABANNE La greffière, M.-A.
Source officielleChambre 2 cabinet 2
6a0e2f88cdc6046d475d5895
20 mai 2026
20 mai 2026
RG 24/00362 - N° Portalis DBYV-W-B7I-GS6W PARTIES EN CAUSE : DEMANDEUR Monsieur [O] [E] [T] [N] né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Emilie FRENETTE
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204001_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juillet 2024. La rapporteure, S. MOUNIC Le président, Ph. DELVOLVÉ La greffière, L.
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