. - pendant les vacances scolaires : la moitié des vacances de noël et d’été en alternance (1re moitié les années impaires, 2de moitié les années paires), l’intégralité des vacances de Pâques.

Madame [M] [U] accueille les enfants et qu'à défaut d'un tel accord, fixe les modalités suivantes : pendant les vacances scolaires : - la totalité des vacances scolaires de Toussaint, de Février et de Pâques

l'assuré sa décision quant au principe de la mise en jeu des garanties prévues au contrat ; qu'ayant constaté que ce délai, qui avait commencé à courir le 25 février 2000, expirait en principe le lundi de Pâques

l'appel, interjeté dans le délai de dix jours de la notification faite le 6 avril, tel qu'il est prévu aux articles 186 et 801 du code de procédure pénale (fin du délai le lundi 16 avril, lundi de Pâques

B... maintient que son beau-père lui a imposé une fellation un soir après le dîner dans la salle de bain et précise que les faits se sont déroulés pendant les vacances de Pâques de l'année 2004 à une date

, le décompte s'effectuant après les vacances selon les week-end pris avant les vacances ; - la totalité des vacances scolaires de février les années paires, la totalité des vacances scolaires de Pâques

ARRÊT No R.G : 05/00693 PAQUE C/ Epoux X...

celui-ci s'exercerait : - en période scolaire : les 1ère, 3ème et 5ème fin de semaine du vendredi soir sortie des classes du dimanche soir 19h, - la moitié des vacances scolaires de Noël, d'Hiver, de Pâques

les enfants et à défaut d'accord, pendant la moitié des vacances scolaires de Noël et d'été, avec alternance des années paires et impaires et pendant la totalité des vacances de Toussaint, février et Pâques

subsidiaire, si la résidence de Kélian restait fixée au domicile de la mère, de dire que le droit de visite et d'hébergement du père s'exercera durant la totalité des vacances de Toussaint, Février et Pâques

défaut d'accord le premier week-end de chaque mois du samedi midi au dimanche 17 heures, les deux premiers jours de la deuxième semaine des vacances de Noël, les deux premiers jours des vacances de Pâques

Valenciennes a octroyé au père un droit de visite sur son fils Gabriel du 26 décembre 2010 au 2 janvier 2011 tous les jours de 10 heures à 18 heures ainsi que durant l'une des deux semaines des vacances de Pâques

Caisse n'est donc pas fondée à soutenir que l'intimée a bénéficié de dix jours ouvrés pour prendre connaissance du dossier et présenter ses observations, étant surabondamment relevé que le week-end de Pâques

voir imposer, ni rechercher si la preneuse pouvait économiquement se permettre de voir différée davantage sa réintégration dans le local, au risque de se priver de la recette attendue du week-end de Pâques

déclarée irrecevable » Alors que le délai qui expirerait normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant ; qu'en 2008, le lundi de Pâques

l'espèce et sans encourir les griefs du moyen, fait application de l'article 20 de la convention collective des Nouvelles Galeries, aux termes duquel "les jours fériés légaux (1er janvier, lundi de Pâques

l'espèce et sans encourir les griefs du moyen, fait application de l'article 20 de la convention collective des Nouvelles Galeries aux termes duquel "les jours fériés légaux (1er janvier, lundi de Pâques

l'espèce et sans encourir les griefs du moyen, fait application de l'article 20 de la convention collective des Nouvelles Galeries aux termes duquel "les jours fériés légaux (1er janvier, lundi de Pâques