AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Autres délais-Etrangers-2
DTA_2402224_20240904
4 septembre 2024
4 septembre 2024
Rivière, magistrat désigné, a présenté son rapport au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme d'Olif, greffière d'audience, en l'absence des parties.
Source officielle12e chambre
5fca56d30a790c1ec36ddc58
19 novembre 2020
19 novembre 2020
conservées ; olives aromatisées ; anchois ; purée d'anchois .Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ;
Source officielle3ème Chambre civile
67f57aa1bbf04ef7857beab4
8 avril 2025
8 avril 2025
la Mise en Etat, assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI, Greffier DEMANDEURS À L’INCIDENT ET DÉFENDEURS AU PRINCIPAL : Mme [O] [T] épouse [P] [Adresse 6] [Localité 1] représentée par Me Benjamin OLLIE
Source officielleChambre 1-2
68fb978511af6ba0065f42a7
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[Localité 5], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Jean-Michel OLLIER de l'AARPI OLLIER JEAN MICHEL & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Maxilimien NEYMON, avocat au barreau
Source officielleChambre 3-3
6974c04bcdc6046d478c12a1
23 janvier 2026
23 janvier 2026
[L] [T] décédé Représentant : Me Catherine BECRET CHRISTOPHE de la SCP LEXARGOS, avocat au barreau de GRASSE - Représentant : Me Olivier BEAUGRAND de la SELEURL OLB CONSEILS, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-142474
18 mars 2014
18 mars 2014
The company based its claim, inter alia , on the evaluation report prepared at its request by Oliver Group LLC, a licensed evaluation company.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0d6fc25a97f0381f4d51
25 novembre 2014
25 novembre 2014
n'était pas nécessaire de statuer sur le grief de dépôt frauduleux, lequel est réitéré en cause d'appel par la société VETIR qui soutient que la société GUCCIO GUCCI savait que le mors dit 'filet à olive
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2504344_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
B A, représenté par Me Olibé, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet de police de lui délivrer, dans un
Source officielle9ème chambre
DTA_2101577_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
B C, représenté par Me Olibé, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 décembre 2020 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis lui a refusé le renouvellement d'un titre de séjour, l'a obligé
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2400951_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
B C A, représenté par Me Olibé, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à la préfète du Val-de-Marne
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018007574
23 novembre 2007
23 novembre 2007
sera notifiée à Me A, à l'Office public départemental d'habitations a loyers modérés du Val-d'Oise, à la SCP d'Architecture Richet-Rulhmann, à la société Bouygues Bâtiment Ile-de-France (anciennement Olin-lanctuit
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-217165
6 avril 2022
6 avril 2022
Arial; font-weight:bold } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } .s76CF415B { page-break-before:always; clear:both } Published on 25 April 2022 SECOND SECTION Application no. 51309/21 Oliver
Source officiellecomm
6079d6799ba5988459c5b430
7 juin 1971
7 juin 1971
ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE "SOMEJOK", ENTREPRENEUR DE MANUTENTION DU PORT DE MARSEILLE, AYANT PROCEDE LE 1ER OCTOBRE 1965 AU DECHARGEMENT DE FUTS D'HUILE D'OLIVE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
651d02f0fe8d588318c1adf5
3 octobre 2023
3 octobre 2023
DESISTEMENT CHAMBRE DU CONTENTIEUX DE LA PROTECTION SOCIALE R.G : N° RG 22/04276 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OLI2 Société SELARL [7] MANDATAIRE JUDICIAIRE REPRESENTE PAR ME [B] ET ME [C] Société
Source officielleAutres délais-Etrangers-3
DTA_2201410_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
D'OLIF La République mande et ordonne au préfet de l'Orne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées
Source officiellesoc
61372198cd580146773f5168
13 novembre 1991
13 novembre 1991
(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9ème chambre), au profit de Mme Marie-Rose X..., demeurant 313, Les Oliviers, avenue des Olives
Source officielleciv2
61372331cd58014677406a65
10 décembre 1998
10 décembre 1998
Mamy Y..., 2 / Mme Olive X..., épouse Y..., demeurant ensemble 38, Route nationale 7, 91170 Viry Chatillon, en cassation d'un jugement rendu le 27 mars 1996 par le tribunal de grande instance
Source officielleciv2
6137248fcd5801467741683c
3 mai 2006
3 mai 2006
Ollier, conseiller le plus ancien, conformément aux dispositions des articles 452 et 456 du nouveau Code de procédure civile, en l'audience publique du trois mai deux mille six.
Source officiellesoc
é par la CMR des travailleurs indépendants de la Corsec/Mme X
61372366cd580146774093e7
7 octobre 1999
7 octobre 1999
Favard, Gougé, Ollier, Thavaud, Dupuis, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M.
Source officiellesoc
61372331cd58014677406a04
12 novembre 1998
12 novembre 1998
Favard, Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. Martin, avocat général, M.
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