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8 667 résultats pour « Olibe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Autres délais-Etrangers-2

DTA_2402224_20240904

Administratif

4 septembre 2024

4 septembre 2024

Rivière, magistrat désigné, a présenté son rapport au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme d'Olif, greffière d'audience, en l'absence des parties.

Source officielle
CA

12e chambre

5fca56d30a790c1ec36ddc58

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

conservées ; olives aromatisées ; anchois ; purée d'anchois .Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ;

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

67f57aa1bbf04ef7857beab4

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

la Mise en Etat, assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI, Greffier DEMANDEURS À L’INCIDENT ET DÉFENDEURS AU PRINCIPAL : Mme [O] [T] épouse [P] [Adresse 6] [Localité 1] représentée par Me Benjamin OLLIE

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68fb978511af6ba0065f42a7

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[Localité 5], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Jean-Michel OLLIER de l'AARPI OLLIER JEAN MICHEL & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Maxilimien NEYMON, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6974c04bcdc6046d478c12a1

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

[L] [T] décédé Représentant : Me Catherine BECRET CHRISTOPHE de la SCP LEXARGOS, avocat au barreau de GRASSE - Représentant : Me Olivier BEAUGRAND de la SELEURL OLB CONSEILS, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-142474

Admin. suprême

18 mars 2014

18 mars 2014

The company based its claim, inter alia , on the evaluation report prepared at its request by Oliver Group LLC, a licensed evaluation company.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0d6fc25a97f0381f4d51

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

n'était pas nécessaire de statuer sur le grief de dépôt frauduleux, lequel est réitéré en cause d'appel par la société VETIR qui soutient que la société GUCCIO GUCCI savait que le mors dit 'filet à olive

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2504344_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

B A, représenté par Me Olibé, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet de police de lui délivrer, dans un

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2101577_20221028

Administratif

28 octobre 2022

28 octobre 2022

B C, représenté par Me Olibé, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 décembre 2020 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis lui a refusé le renouvellement d'un titre de séjour, l'a obligé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2400951_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

B C A, représenté par Me Olibé, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à la préfète du Val-de-Marne

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018007574

Admin. suprême

23 novembre 2007

23 novembre 2007

sera notifiée à Me A, à l'Office public départemental d'habitations a loyers modérés du Val-d'Oise, à la SCP d'Architecture Richet-Rulhmann, à la société Bouygues Bâtiment Ile-de-France (anciennement Olin-lanctuit

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-217165

Admin. suprême

6 avril 2022

6 avril 2022

Arial; font-weight:bold } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } .s76CF415B { page-break-before:always; clear:both } Published on 25 April 2022   SECOND SECTION Application no. 51309/21 Oliver

Source officielle
CC

comm

6079d6799ba5988459c5b430

Cassation

7 juin 1971

7 juin 1971

ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE "SOMEJOK", ENTREPRENEUR DE MANUTENTION DU PORT DE MARSEILLE, AYANT PROCEDE LE 1ER OCTOBRE 1965 AU DECHARGEMENT DE FUTS D'HUILE D'OLIVE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

651d02f0fe8d588318c1adf5

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

DESISTEMENT CHAMBRE DU CONTENTIEUX DE LA PROTECTION SOCIALE R.G : N° RG 22/04276 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OLI2 Société SELARL [7] MANDATAIRE JUDICIAIRE REPRESENTE PAR ME [B] ET ME [C] Société

Source officielle
TA

Autres délais-Etrangers-3

DTA_2201410_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

D'OLIF La République mande et ordonne au préfet de l'Orne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Source officielle
CC

soc

61372198cd580146773f5168

Cassation

13 novembre 1991

13 novembre 1991

(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9ème chambre), au profit de Mme Marie-Rose X..., demeurant 313, Les Oliviers, avenue des Olives

Source officielle
CC

civ2

61372331cd58014677406a65

Cassation

10 décembre 1998

10 décembre 1998

Mamy Y..., 2 / Mme Olive X..., épouse Y..., demeurant ensemble 38, Route nationale 7, 91170 Viry Chatillon, en cassation d'un jugement rendu le 27 mars 1996 par le tribunal de grande instance

Source officielle
CC

civ2

6137248fcd5801467741683c

Cassation

3 mai 2006

3 mai 2006

Ollier, conseiller le plus ancien, conformément aux dispositions des articles 452 et 456 du nouveau Code de procédure civile, en l'audience publique du trois mai deux mille six.

Source officielle
CC

soc

é par la CMR des travailleurs indépendants de la Corsec/Mme X

61372366cd580146774093e7

Cassation

7 octobre 1999

7 octobre 1999

Favard, Gougé, Ollier, Thavaud, Dupuis, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

61372331cd58014677406a04

Cassation

12 novembre 1998

12 novembre 1998

Favard, Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. Martin, avocat général, M.

Source officielle

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