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1 651 résultats pour « Hamry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 5

68f9b6c90a84a5e5f00169eb

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Monsieur [L] [G] [Adresse 3] [Localité 6] Madame [I] [F] épouse [G] [Adresse 3] [Localité 7] Représentés par Me Aymeric ANGLES, avocat au barreau de PARIS, toque : P90 Et assistés de Me Lionel harry

Source officielle

Page 72 sur 83

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02528

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

Jean-Harry HH..., domicilié [...], 42°/ à M. Carlos II..., domicilié [...], 43°/ à M. Christophe JJ..., domicilié [...], 44°/ à M. Jean-Louis KK..., domicilié [...], 45°/ à M.

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

5fca49917d77ec2640ac52fe

Appel

24 novembre 2020

24 novembre 2020

/00737) suivant déclaration d'appel du 24 avril 2018 APPELANTE : [F] [O] née le [Date naissance 2] 1984 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Harry-james

Source officielle
TA

10ème Chambre

DTA_2207685_20231206

Administratif

6 décembre 2023

6 décembre 2023

Il ressort des pièces du dossier que Mme A est la mère d'Harry A, enfant français né le 22 décembre 2017 de son union avec M. D C, ressortissant français.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7abd3db21cbdd937d4

Appel

5 décembre 2016

5 décembre 2016

APPELANT Monsieur Joseph X... ... 97117 PORT LOUIS Représenté par Maître Harry DURIMEL (Toque 56) substitué par Maître DAHOMAIS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉE POLE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR05822

Cassation

11 décembre 2013

11 décembre 2013

Harry A..., - M. Bruno B..., - M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01527

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

Harry, chef-comptable Total Réunion et Y..., expert-comptable, que le service comptable est dans le plus grand désordre fin novembre et début décembre 2008 en conséquence de quoi la clôture comptable à

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0323DEC001280909

Admin. suprême

23 mars 2010

23 mars 2010

Jari Antero Heikkinen Hannu Heikki Olavi Heinonen Harri Heinonen Jari Heinonen Jarmo Heinonen Rami Helander Mikko Helenius Jari Hellberg Roi Helminen Jari Helstola Reino Hemmilä Timo Juhani Hemminki Harry

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:1016DEC004571099

Admin. suprême

16 octobre 2001

16 octobre 2001

Trygstad, chef de service à l’hôpital national ( Rikshospitalet ) et Harry Matin Svabø, secrétaire général de l’association médicale norvégienne.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

67ef6c769a9834ffd825fa9b

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

LHUSSIER de la SELAS CLOIX & MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 INTIMÉS Monsieur [S] [I] né le 26 mars 1989 à [Localité 10] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Harry

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65a6d7fa47251e2b2424b964

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 12/01/24 à : [Z] [J] Copie exécutoire délivrée le : 12/01/24 à : Me Harry BENSIMON, Me Sébastien MENDES GIL Pôle civil de proximité

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002156_20230828

Administratif

28 août 2023

28 août 2023

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 3 juin et 26 décembre 2022, le syndicat mixte Pyrénia, représenté par Me Hamri et Me Laffargue, conclut à titre principal au rejet de la requête de la société

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2600277_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 25 janvier 2026 et le 10 février 2026, la société Bouygues Télécom et la société Cellnex France Infrastructure, représentées par Me Hamri

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TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2600851_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 4 février et le 4 mars 2026, les sociétés Bouygues Télécom et Phoenix France Infrastructures, représentées par Me Hamri, demandent

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303467_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

A..., représentés par Me Hamri, demandent au tribunal : d’annuler l’arrêté du 30 septembre 2022 par lequel le maire de Carrières-sur-Seine a délivré à M. et Mme B... un permis de construire en vue de

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303805_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 29 juin 2023 et 16 avril 2025, la société Bouygues Télécom, représentée par Me Hamri, demande au tribunal : 1°) d’annuler

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20MA03073_20221215

Admin. Appel

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 21 août 2020, les sociétés Bouygues Télécom et Cellnex France, représentées par Me Hamri, demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2300742_20230303

Administratif

3 mars 2023

3 mars 2023

procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique enregistrés les 9 et 21 février 2023, la société Bouygues Telecom et la société Phoenix France Infrastructures, représentées par Me Hamri

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2201006_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 11 février 2022 et 24 novembre 2022, les société Bouygues Telecom et Cellnex France, représentées par Me Hamri, demandent au

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2107457_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Bouygues Télécom et la SAS Cellnex France, la première nommée ayant la qualité de représentant unique pour l'application de l'article R. 751-3 du code de justice administrative, représentées par Me Hamri

Source officielle