, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 25 février 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Harry

X..., titulaire de la marque "Le gommage des façades", sans répondre aux conclusions justifiant que la société Thomann-Hanry, dont il n'était pas contesté qu'elle était liée à M.

[S] [B], 2°/ à Mme [L] [D], épouse [B], tous deux domiciliés [Adresse 1], 3°/ à la société Les Harys, exploitation agricole à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], venant aux

domicilié [...]                                                  , contre un arrêt rendu le 10 novembre 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5-7), dans le litige les opposant à la société Harry

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Harry

Par écritures récapitulatives déposées pour l'audience du 15 décembre 2025, la SAS HARRY HOPE demande au tribunal de : * dire la société HARRY HOPE bien fondée en ses demandes, En conséquence, * inscrire

X..., la société Transports Harry Vos et la Mutuelle du Mans assurances IARD du désistement de leur pourvoi en tant que dirigé contre la Société des autoroutes Paris Rhin-Rhône, les compagnies Abeille

gérant, le 31 juillet 1991, deux chèques de 10 000 francs et 20 000 francs au profit d'Edouard Chammougon, chèques qui avaient été encaissés par celui-ci sur son compte personnel ouvert à la BRED, qu'Harry

DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS (Réunion), chambre correctionnelle, en date du 25 mai 2000, qui, dans la procédure suivie contre Hary

Harry-Peter, contre l'arrêt n 83 de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 21 septembre 1994, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du gouvernement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Harry Vos, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

Le Conseiller Hamy a fait le rapport, M.

X... puis à la société Hary Angel productions (HAP) créée par ce dernier la mission de rechercher des sites d'installations de stations radioélectriques ; que la dernière convention a été conclue entre

Harry X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 10e chambre, en date du 3 avril 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'excès de vitesse, a rejeté sa requête en recevabilité

par la société Prisma presse (la société) a publié un article, annoncé en page de couverture sous le titre "Qui sont vraiment les princes de l'an 2000", avec le sous-titre "Charlotte, William, Andréa, Harry

sur ses comptes bancaires (30 000 francs en 10 mois) sans qu'aucune explication cohérente ne puisse être donnée à ces rentrées d'argent,- des témoignages accablants qu'il s'agisse de Béatrice C..., de Harry

Harry Peter, contre l'arrêt n 28/95 de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, en date du 22 juin 1995, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du gouvernement

. # Kriminaalasjas, milles süüdistatav on Harry Franzén. # Eelotsusetaotlus: Landskrona tingsrätt - Rootsi. # Kohtuasi C-189/95.