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DÉCISION / ECLI

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2500271_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Gonneau, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2310324_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Gonneau, président, Mme Simeray, première conseillère, Mme Delzangles, première conseillère. Rendu public par mis à disposition au greffe le 30 mai 2024.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2310406_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Gonneau, - et les observations de Me Gonand pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2311355_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Gonneau, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2311776_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Gonneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301877_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

Gonneau et les observations de Me André, substituant Me Latimier, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301892_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

Gonneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301985_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

Gonneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302075_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

Gonneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2306030_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Gonneau, président-rapporteur, - et les observations de Me Sekly-Livrati, représentant M. C. Des pièces présentées par M. C ont été enregistrées le 2 octobre 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2306349_20230807

Administratif

7 août 2023

7 août 2023

Gonneau, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2306368_20230802

Administratif

2 août 2023

2 août 2023

Gonneau, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2304855_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Gonneau, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2305340_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

Gonneau, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303508_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Gonneau. Considérant ce qui suit : 1. M. B, ressortissant algérien, a sollicité le 9 novembre 2022 son admission au séjour sur le fondement de la vie privée et familiale.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2504708_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Gonneau, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2504711_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Gonneau, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2505236_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Gonneau, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2605756_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

Gonneau, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

3e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2607295_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Gonneau, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle

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