X... devant le Tribunal en remboursement d'une partie de la somme ; qu'après notification de l'ordonnance de taxe, le syndicat forma contre celle-ci un recours devant le premier président, à titre conservatoire

AYANT ETE DECLARE ADJUDICATAIRE D'UN LOT IMMOBILIER VENDU SUR LICITATION DEVANT NOTAIRE, DAME Y..., FORMA SURENCHERE AU GREFFE LE 1 ER JUIN 1973 ET LA DENONCA A L'ADJUDICATAIRE LE 6 JUIN; QUE SUR CONTESTATION

Y..., d'effectuer les soins et prothèses exigés par son état buccal, et qu'après expertise elle forma contre M. X... une demande de dommages-intérêts, à laquelle la cour d'appel a fait droit ;.

en adressant aux services de l’État une déclaration au titre de la loi sur l’eau, et d’interdire, à titre conservatoire et jusqu’à régularisation de sa situation administrative, toute utilisation du forage

l'encontre de Mme X... l'état vérifié de ses frais ; que le président de la Commission de première instance du contentieux de la Sécurité sociale prononça la taxe et condamna au paiement Mme X... qui forma

juillet 2022, M. et Mme B et C A demandent au tribunal d'annuler l'arrêté du 16 mars 2022 par lequel le maire de la commune de Sigean leur a refusé l'autorisation d'un raccordement électrique pour un forage

demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° 2022/ENV/PE/011 du 12 octobre 2022 par lequel le préfet de l'Aisne a rejeté sa demande d'autorisation environnementale concernant la régularisation d'un forage

[XW] [V] sur la commune de [Localité 10] lieudit « [Localité 8] »,   « Une maison à usage d'habitation et de forge comprenant : au sous-sol : cave ; au rez-de-chaussée : quatre pièces ; grenier au dessus

souverainement retenu, au vu de l'état des lieux de sortie dressé contradictoirement par un huissier de justice, que certains objets existant lors de la prise de possession, à savoir des lettres en fer forgé

l'application de l'article R. 1462-1 du code du travail et le rendant susceptible d'appel ; PAR CES MOTIFS : DECLARE IRRECEVABLE le pourvoi ; Condamne l'Association de santé mentale La Nouvelle Forge

grande instance de Bobigny (5e chambre), au profit : 1°) de Mme Brigitte B..., syndic liquidateur, demeurant ... (4e), prise en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société anonyme Les Forges

jugement en date du 12 février 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : SAS ETS BONNEAU-TRICHET [Adresse 1] Activité : fabrication de remorques agricoles, forge

Alain C..., demeurant à Lanfains (Côtes-d'Armor), "La Lande de la forge", 4°/ des Assurances générales de France (AGF), ayant leur siège à Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor), 4, place Duguesclin, prise en

perception négative de la cause de l’accusé, il ne ressort pas de l’entretien dans son ensemble que la culpabilité du requérant ait été pour leur auteur une idée préconçue, plutôt qu’une conviction forgée

Il forma un pourvoi en cassation.

Le 30 avril 2003, le procureur d’İzmir forma aussi opposition contre le rejet de libération. Cette demande fut rejetée le 13 mai 2003.

Les sociétés Forges et ateliers de la Méditerranée/Constructions Navales et Industrielles de la Méditerranée (CNIM)/Chantiers Navals de [Localité 3] (CNC), et Chantiers du Nord et de la Méditerranée (NORMED

[P] [J] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Charles-Edouard FORGAR de la SELARL LARGO AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0112 Assisté par Me Daniel BENAÏM de la SELARL LARGO AVOCATS

de NANTERRE N° RG : 2023R00936 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04.07.2024 à : Me Nadia CHEHAT, avocat au barreau de VERSAILLES - (88)(x2) Me Charles-Edouard FORGAR

Le 8 mai 2009, l’avocat du requérant forma opposition contre cette décision.