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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11ème Chambre
DTA_2203814_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Par un mémoire en défense et des mémoires complémentaires enregistrés les 2 mai 2023, 22 mai 2023 et 10 mai 2024, la fondation Aulagnier, représentée par Me Lacroix, conclut au rejet de la requête et à
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_1503279_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d958
7 mars 2011
7 mars 2011
En outre, il résulte des pièces produites par M.
Source officielle9e Chambre B
6162d67ba2a5768a176c5626
8 mars 2012
8 mars 2012
AU FOND DU 08 MARS 2012 N°2012/ Rôle N° 10/04331 [W] [C] C/ [P] [L] AGS - CGEA DE [Localité 4] DELEGATION REGIONAL DU SUD EST Grosse délivrée le : à : Me Pierre
Source officielleREFERES 1ère Section
6615831edb5098996d5a43b0
8 avril 2024
8 avril 2024
Les pièces produites par la S.C.I. JARDAL 44 ne permettent de retenir, au titre des loyers dus par la S.A.S.
Source officielle3ème chambre
DTA_2507392_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Vu l’arrêté attaqué et les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2507431_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
La requête a été communiquée à la préfète de la Loire qui a produit des pièces, enregistrées le 13 février 2026. Vu l’arrêté attaqué et les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2307705_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Gille, président, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juin 2025. La rapporteure, A.
Source officielle3ème chambre
DTA_2302675_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Il ressort des pièces du dossier que le tribunal correctionnel de Lyon a condamné M.
Source officielle1re Chambre A
61626b93e62f7c490f224e8b
19 mars 2013
19 mars 2013
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA00381_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 28 février 2023, l'AP-HP, représentée par la Selarl Minier Maugendre et associées, prise en la personne de Me Lacroix, conclut au rejet de la requête et à ce que
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00963_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2104225_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 28 mars et 8 juin 2022, la métropole Nice Côte d'Azur, prise en la personne de son président en exercice, représentée par Me Lacroix, conclut à l'irrecevabilité
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2309703_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Vu les pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cb85bd3db21cbdd8db08
4 avril 2011
4 avril 2011
Son salaire moyen pour les 10 premiers mois de l'année 2009 s'est élevé à 5 571 € (pièces 3, 4, 5, 7 de l'appelant, pièce 9 de l'intimée).
Source officielleService des référés
6975da77cdc6046d47a47f1e
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[C] sollicitent du juge des référés de : -écarter des débats les conclusions et pièces qui seraient signifiées par les époux [U] ; Concernant les canalisations communes : -donner acte au Syndicat des
Source officielle3ème chambre
DTA_2406791_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
La requête a été communiquée à la préfète du Rhône qui a produit des pièces, enregistrées le 9 octobre 2024 après la clôture de l'instruction fixée au 26 septembre 2024.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2101068_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, un mémoire et des pièces complémentaires enregistrés le 17 février 2021, le 20 avril 2021 et le 16 juin 2021, Mme V D, représenté par son curateur M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102573_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés le 23 mai 2022 et le 17 avril 2024 (non communiqué), la commune de Sixt-Fer-à-Cheval, représentée par Me Lacroix, conclut au rejet de la requête et demande que
Source officielle1re Chambre A
6162a73df901d4f689722e35
30 octobre 2012
30 octobre 2012
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePage 71 sur 208