Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TROISIEME CHAMBRE
65321aa29e4ea48318f5ab87
19 octobre 2023
19 octobre 2023
cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Virginie LEVASSEUR, avocat au barreau de DOUAI INTIMEES Madame [Z] [K] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Fanny
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
62bfe0c0413a8b69b32bf23c
1 juillet 2022
1 juillet 2022
le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Greffier : Madame Joanna FABBY
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
643a42d5d83dbd04f5fb2ae2
14 avril 2023
14 avril 2023
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Madame Natacha PINOY, Conseillère Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Greffier : Madame Joanna FABBY
Source officielleLUNDI
69c3208bcdc6046d47d453ad
6 octobre 2025
6 octobre 2025
La présente décision a été délibérée conformément à la loi par les mêmes juges, Et prononcée, ce jour, par sa mise à disposition au Greffe par par Pierre BALLON, Président de Chambre, Assistés de Fanny
Source officielleCONTENTIEUX PRESIDENCE
66a150b8bfa4c7b1df1c0faa
24 juillet 2024
24 juillet 2024
D E D E S I S T E M E N T D’ I N S T A N C E REFERE n° : N° RG 24/05119 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KJSI MINUTE n° : DATE : 24 juillet 2024 PRÉSIDENT : Madame Agnès MOUCHEL GREFFIER : Madame Fanny
Source officielleChambre civile Section 2
6690c72f0d808eb34e455418
11 juillet 2024
11 juillet 2024
MP TRANSACTION assistée de Me Fanny GANAYE VALLETTE, avocat au barreau D'AJACCIO E.U.R.L.
Source officielleCh. Sociale -Section A
6864c1f331953a33f9365dcb
1 juillet 2025
1 juillet 2025
3] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Catherine MOINEAU, avocat au barreau des Hautes-Alpes Nous, Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère chargée de la mise en état, assistée de Fanny
Source officiellesoc
613723a5cd5801467740c772
10 mai 2001
10 mai 2001
Fadi M..., demeurant ..., 4 / de M. René B..., demeurant ..., 5 / de M. Bruno N..., demeurant ..., 6 / de M. Jean-Pierre G..., demeurant 61, Square du Nord, 95500 Gonesse, 7 / de M.
Source officiellecomm
61372261cd580146773fc7a7
22 novembre 1994
22 novembre 1994
laquelle le juge-commissaire de la liquidation judiciaire de la société Mathieu-Cogemadec a, en application de l'article 156 de la loi du 25 janvier 1985, autorisé le liquidateur à céder à la société Famy
Source officielleciv3
613722c2cd58014677401214
11 décembre 1996
11 décembre 1996
Bernard Z..., 2°/ de Mme Fanny Z..., née A..., demeurant ensemble ... ; défendeurs à la cassation; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au
Source officielleMARDI
69a9c37ccdc6046d47a1e961
17 février 2026
17 février 2026
Cour, à la décharge de Maître Anthony LEREBOURG, Avocat au Barreau de Paris, pour la SELAS VERSUS, [Adresse 2], […] DEFENDERESSE société LA COUR DE RECREE SASU, [Adresse 3], représentée par Maître Fanny
Source officielleLUNDI
69c325d3cdc6046d47d4bbd7
13 octobre 2025
13 octobre 2025
BALLON, Président de Chambre, Hervé BONNAN, Bertrand LACAMPAGNE, Ludovic PARTYKA, Alexandre LE HUEC, Juges Le jugement a été rendu le même jour en audience publique par les mêmes juges, Assistés de Fanny
Source officielle2ème Chambre Cab1
68e9500d3ea43407b9105427
10 octobre 2025
10 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° 25/1032 Enrôlement : N° RG 23/00167 - N° Portalis DBW3-W-B7G-22HM AFFAIRE : Mme [T] [L] épouse [O] (Me Fanny LAVAILL) C/
Source officielleChambre 3-1
68676d7b6cbb391a608a189f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
C/ SAS FORBETON SUD SARL FORBETON AQUITAINE SCP [M] [P] BONETTO SCP BR ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le :03 Juillet 2025 à : Me Stéphanie ROCHE-SELARL Me Fanny
Source officielleService des référés
677d7e56b032d83cfd3e7748
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Portalis 352J-W-B7I-C5CCP N°: Assignation du : 24 et 29 Juillet 2024 27 Septembre 2024 EXPERTISE[1] [1] 3+1 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE REFERE rendue le 07 janvier 2025 par Fanny
Source officielle18° chambre 1ère section
65c3d9e8c432ce7d11a700d0
1 février 2024
1 février 2024
Le 10 mai 2016, M. et Mme [N], associés de la société Chez Fanny de [Localité 7] ont cédé leurs parts sociales à trois personnes dont M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00994
12 octobre 2010
12 octobre 2010
Farid Z... et/ou la société Fado Holding SA et/ou la société civile immobilière BF en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale de la société Fado Holding SA ; Attendu que la société Alternance
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f5d
22 juillet 2021
22 juillet 2021
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleChambre Sociale
626b817dd1fb03057d9a51f0
28 avril 2022
28 avril 2022
Puis le 28 avril (délibéré initialement prévu le 15 Mars 2022), Madame Laurence Duvallet, présidente de Chambre, présidente de la collégialité, assistée de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier a rendu
Source officielleService des référés
69669c79cdc6046d472da388
12 janvier 2026
12 janvier 2026
■ N° RG 24/58394 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6DVB N° : 3 Assignation du : 24 Octobre 2024 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 12 janvier 2026 par Fanny
Source officiellePage 71 sur 371