AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 7
69785f3ccdc6046d47d6079e
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 21 Août 2023 par le Tribunal Judiciaire de CRÉTEIL - RG n° 22/00099 APPELANTS Monsieur [H] [E] [Z] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Pierre ROBIN
Source officielle2ème chambre cab. D
6945d60475782d5f06d3b0d9
4 avril 2025
4 avril 2025
° Portalis DBYS-W-B7H-MA5Q ------------- [P] [W] épouse [R] C/ [U] [R] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE + CCC : Me Barbet CE + CCC : Me Robin
Source officielleChambre 1-9
63b546a9c9018405dfcaac83
3 janvier 2023
3 janvier 2023
2023/003 N° RG 22/05595 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJHQX S.A. [5] C/ [W] [Y] divorcée [Y] Copie exécutoire délivrée le : 03/01/2023 à : Me Robin
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69acf9c4cdc6046d47e757ad
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[X] [N] assisté de Me Jean-Baptiste GUEDON, avocat à ANGERS, en présence de Mme [Y] [K], représentante des salariés, devant : Mme Christine ROBIN, M. Hervé DUMOUCEL et M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL II
69c0bf46cdc6046d479bb89c
9 juillet 2025
9 juillet 2025
J] [H])[Adresse 1]C REPRESENTANT(S) : REPRESENTANT(S) : COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCE DU JUGEMENT PRESIDENT : Monsieur Gilles LHUAIRE JUGES : Monsieur Pascal BERTRAND Monsieur Bernard ROBIN
Source officielleChambre Commerciale
6629f371dc6faf0009588a8d
24 avril 2024
24 avril 2024
ETABLISSEMENTS BORNOT ET SERRE immatriculée au RCS de Clermont-ferrand sous le numéro 302 278 486 [Adresse 4] [Localité 7] Représentant : Me Francis ROBIN de la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES, avocat
Source officielle2ème chambre 2ème section
670426868d5cd4a8759125c3
1 octobre 2024
1 octobre 2024
plaidant, vestiaire #P477 Monsieur [U] [D] [M] [W] [Adresse 4] [Localité 8] représenté par Maître Philippe BUISSON, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B1160 Nous Monsieur Robin
Source officielle2ème Ch. Cabinet 5
68769ad8e74401da7f3574f0
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[R] [L] né le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 8] (RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DU CONGO) domicilié : chez Monsieur [I] [X] [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Maître Guillemette VERNET de la SCP ROBIN
Source officielleChambre 1-8
66177d9ee5d80f0008c2e668
10 avril 2024
10 avril 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Février 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Céline ROBIN-KARRER
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2601385_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2504729_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Robin, conseillère, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 922-1 à L. 922-3 du code de l'entrée et du séjour des étrangers
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2504987_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
B Xu, représentée par Me Robin, demande à la juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2201696_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 22 octobre 2024 à laquelle siégeaient : Mme Rollin, présidente, Mme Marcisieux, conseillère, Mme Topsi, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2302173_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Délibéré après l'audience du 27 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rolin, présidente, Mme Topsi, conseillère, Mme Lebel, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2505311_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2515799_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2508302_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2508868_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2508873_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2413144_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
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