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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2201238_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Par deux mémoires en défense enregistrés le 4 novembre 2022 et le 1er mars 2023, l'Union syndicale d'aménagement hydraulique du Nord (USAN), représentée par Me Neveu, conclut au rejet du déféré et à la
Source officielle3ème Chambre
DTA_2217064_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
D... soutient qu’elle s’occupe quotidiennement de son neveu, M. F... B...
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:471674.20240213
13 février 2024
13 février 2024
10 novembre 2023 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, les sociétés TTR Energy, Akuo Energy, Boralex Europe, CEH Clean Energies Holding, EOS Wind France, H2air, JP Energie Environnement, Neoen
Source officielle1ère Chambre
6162cf6f8b4dc27576e7b759
22 janvier 2013
22 janvier 2013
CARCREFF CONTENTIEUX D'AFFAIRES, avocats au barreau de RENNES FAITS ET PROCÉDURE Par actes des 28 février et 16 mars 1995, reçus par Monsieur [E], notaire à [Localité 7], [M] [V] a vendu à son neveu
Source officielle5ème Chambre
DTA_2114693_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
B C, représenté par Me Neveu, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 novembre 2021 par lequel le préfet de la Sarthe a refusé de lui délivrer un titre de séjour pour raisons de santé, lui
Source officielle1ère chambre bis
DTA_2200763_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
A B, ressortissant comorien, né le 20 octobre 1990 à Hahaya (Union des Comores), admis à entrer à La Réunion le 9 avril 2021, dans le cadre de l'évacuation sanitaire de son neveu, a sollicité la délivrance
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2108158_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
que : - les sommes à raison desquelles l'assiette de son impôt sur le revenu a été rectifiée ne sont pas des revenus distribués mais correspondent au remboursement d'un prêt qu'il a accordé à son neveu
Source officielle7ème Chambre
DTA_2205453_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 29 avril 2022, le 5 juin 2023 et le 20 novembre 2024, Mme B A C, représentée en dernier lieu par Me Neveu, demande au tribunal
Source officielle10ème chambre
DTA_2318050_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Par un acte dit de " kafala " établi le 29 janvier 2015 par le président de la section des affaires familiales du tribunal de Maghnia (Algérie), Mme B s'est vu confier le jeune C, son neveu, né le 5 mai
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2308896_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Elle est prise en charge par son neveu qui réside en France et bénéficie lui-même du statut de réfugié.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2402078_20240822
22 août 2024
22 août 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 août 2024, l'université de Caen Normandie, représentée par Me Bouthors-Neveu, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la requérante
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX02113_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
des libertés fondamentales ainsi que celles de l'article 3-1 de la convention internationale des droits de l'enfant en raison du soutien indispensable qu'il apporte à sa sœur ainsi qu'à ses nièces et neveux
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2600890_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
lors qu’il réside à Mayotte depuis sa naissance, que son père se trouve en métropole pour un motif médical qu’il y a été scolarisé, qu’un oncle réside à Mayotte en situation régulière, ainsi que trois neveux
Source officiellesoc
6079b1919ba5988459c52970
5 février 1998
5 février 1998
X..., Y..., Laurent, Hintersebert et Le Neve qui avaient été rémunérés en 1990 par la société Race Fleet au titre de diverses prestations ; Attendu que pour dire que les intéressés relevaient du régime
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2513537_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme B A, à la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles et à Me Neve de Mevergnies.
Source officielleciv1
613724c7cd580146774184f6
27 mars 2007
27 mars 2007
Z..., son neveu, et léguant à son mari l'usufruit de la quote-part d'une propriété indivise entre les époux, sise à Echarçon ; que M. Z... ayant été envoyé en possession de son legs, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915da
13 mai 2014
13 mai 2014
DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd9163a
27 mai 2014
27 mai 2014
DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd9164e
27 mai 2014
27 mai 2014
DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91881
24 juin 2014
24 juin 2014
Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU
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