Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-1
66c58312784a89285d3f3399
20 août 2024
20 août 2024
UNIPROTECT SECURITE venant aux droits de la société UNIPROTECT HIGHT SEC, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège., représentant : Me Audrey HINOUX de
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6708165389f19e8c50f85ec7
10 octobre 2024
10 octobre 2024
-W-B7I-ZGEQ N° RG 24/04529 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZGEQ Minute n° : 24/0 AFFAIRE : [X], [Z] [T] épouse [W] DU 10/10/2024 ADOPTION [Localité 7] Grosse délivrée le : à Me Audrey
Source officielle2ème chambre 2ème section
66964187f5112d8edd058ef7
12 juillet 2024
12 juillet 2024
AARPI ARTUS WISE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #A0537 ________________________ MAGISTRAT COMMIS AU PARTAGE Monsieur Jérôme HAYEM, Vice-Président, Assisté de Madame Audrey
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6684eab9a0de54ff609f7c4a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Audrey BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE, avocat au barreau d'AMIENS
Source officielleChambre sociale 4-1
67f8a21e40b8f5486fedd841
10 avril 2025
10 avril 2025
ALPH'AGE GESTION venant aux droits de la société RESIDENCE LES LILAS, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège , représentant : Me Audrey HINOUX
Source officielleChambre sociale 4-1
660f9522a40f8b0008cb7add
4 avril 2024
4 avril 2024
RENAULT SAS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège Représentant : Me Audrey HINOUX de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Plaidant/Constitué, avocat au
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
65a0f47c383a880008fd0771
11 janvier 2024
11 janvier 2024
QUARTUS RESIDENTIEL Agissant en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés audit siège en cette qualité , représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65af6833b6c6260008b53094
17 janvier 2024
17 janvier 2024
RESIDENCE MARCADET prise en la personne de son Gérant, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Audrey SCHWAB, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Intimés : Madame [V] [J]
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01701
28 novembre 2018
28 novembre 2018
_______ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Tendance fashion, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2600435_20260224
24 février 2026
24 février 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officiellecomm
61372242cd580146773fb7fe
12 juillet 1994
12 juillet 1994
rendu le 1er avril 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre), au profit de la société Parfest, société à responsabilité limitée, venant aux droits de la société à responsabilité limitée Audrey
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2305732_20250807
7 août 2025
7 août 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 23 mai 2024, la commune d'Aniche, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey D'Halluin et associés, conclut au non-lieu à statuer sur les conclusions
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2401566_20240802
2 août 2024
2 août 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2102502_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
B A, représenté par la Scp Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 décembre 2020 par lequel le maire de Bains-sur-Oust s'est opposé
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
62d2544704878e0603bc5a00
15 juillet 2022
15 juillet 2022
Greffier lors des débats : Mme Audrey COLLIN ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleChambre 4-5
6364ba2ee405357f749ea50c
20 octobre 2022
20 octobre 2022
DBVB-V-B7D-BFEJT [T] [J] C/ Société FGC Copie exécutoire délivrée le : 20/10/22 à : - Me Philippe KAIGL de la SCP KAIGL - ANGELOZZI, avocat au barreau de GRASSE - Me Audrey
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65321a419e4ea48318f5aa80
19 octobre 2023
19 octobre 2023
PAR CES MOTIFS Confirme le jugement déféré Y ajoutant Condamne M et Mme [Y] aux dépens d'appel L'arrêt a été signé par Monsieur Jacques BOUDY, Président et par Madame Audrey COLLIN, Greffier
Source officielleChambre 4-8
62bfe09c413a8b69b32bf043
1 juillet 2022
1 juillet 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Mai 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey
Source officielleChambre 4-8
62bfe09c413a8b69b32bf045
1 juillet 2022
1 juillet 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Mai 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey
Source officielle1ère chambre
69d9ddf9cdc6046d47d95b77
9 avril 2026
9 avril 2026
AVRIL 2026 Décision déférée à la cour : jugement du juge des contentieux de la protection de [Localité 1] en date du 06 juin 2024, N°23/00917 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Audrey
Source officiellePage 70 sur 611