externe d'accès au cadre d'emplois des assistants territoriaux qualifiés de conservation du patrimoine et des bibliothèques qui comporte quatre spécialités au choix des candidats (Musée, Bibliothèque, Archives

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request for a fresh expert examination, which was made on the ground that the official expert report had made an assessment in the absence of important technical documents that could be found in the archives

support informatique, photos et vidéos relatifs au suivi de l'incendie de la sous-préfecture du 19 mai 2022, notamment le rapport de police et le rapport d'expert en assurances, l'état précis des archives

ARCHI PROD C/ [G] [Z], [V] [I], [S] [R] épouse [Z]-[R], [F] [D], S.A.S. BEFROID, [N] [J], [K] [J], [B] [J], S.C.I.

SO.BE.MA et de la société Ginger CEBTP, anciennement dénommée SOLEN, 9°/ à la société MAAF assurances, société anonyme, dont le siège est, [Adresse 10], prise en qualité d'assureur de la société Archi-Bat

Je note qu'i1 y a un minimum de 900 à 1000 boites d'archives J'annexe au constat les 35 photographies prises sur les lieux.

D F sont propriétaires des parcelles, cadastrées section AI n°s 225, 346, 440 et 241, sur le territoire de la commune d'Archamps.

susceptibles d'être affectés par son projet de de construction d'une école maternelle située au 11 rue Jean Jaurès à Chatillon (92320), en présence de : - de la commune de Chatillon - la société Archi

En revanche, le bâtiment situé rue de la Monnaie à Nancy, accueillant une partie des archives départementales, appartient au département de Meurthe-et-Moselle.

En particulier, l'article 8 de ladite loi prévoit que peuvent être consignés et archivés dans des dossiers secrets des renseignements concernant la sécurité nationale.

relatif à une demande d’avis de l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) portant sur le troisième cycle d’analyse des marchés de gros du haut débit et du très haut

En réponse à la demande adressée au ministre de l'Intérieur, le préfet de police de Paris, auquel a été transmis la demande, a informé la commission que ni le commissariat d'Aulnay-sous-Bois ni les archives

et préjudices que subit la société ADEVINTA FRANCE en sa qualité de locataire, occupant et exploitant des locaux loués du fait des infiltrations d’eau dans le local CTA côté Sentier, dans le local Archives

Il a alors été affecté à un poste administratif de classement des archives moyennant un salaire mensuel de 2.318,88 € incluant des primes de transport et de panier.

n'ont pas été adressés régulièrement aux Mutuelles du Mans Assurances, ce qui n'est pas clairement établi en l'état des correspondances versées aux débats et de la confusion semblant régner dans les archives

de Rouen-Elbeuf-Dieppe, en qualité d'agent administratif, a été affectée au service prestation ; que par lettre du 14 novembre 2006, elle a refusé son affectation provisoire à mi-temps au service archives

communication d'une attestation simple d'accouchement, à la suite d'une interruption médicale de grossesse pour anencéphalie survenue le 22 juin 1992 à l'institut de puériculture de Paris dont les archives

opposé par le directeur général des patrimoines à sa demande de communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des autres pièces du dossier conservé aux archives

enregistré à son secrétariat le 1er août 2018, à la suite du refus opposé par la ministre des armées à sa demande de copie, par courrier, des documents suivants, le concernant, détenus par le centre d'archives