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1 737 résultats pour « silicose »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200625

Cassation

17 juin 2021

17 juin 2021

[G] [M] était âgé de 66 ans quand a été posé le diagnostic d'une pathologie irréversible due à la présence de poussière de silice dans les poumons.

Source officielle

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6883ee272a8fb67db7b48298

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

son état de santé et qu'elle prendra effet à la date du nouveau taux accordé au titre de l'aggravation;juger qu'en cas de décès de Monsieur [F] [B] imputable à sa maladie professionnelle liée à la silice

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6883ee2b2a8fb67db7b48300

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Sur la réparation des préjudices subis MOYENS DES PARTIES A l'appui de ses demandes indemnitaires, Monsieur [M] [E] fait état de souffrances physiques du fait de sa pathologie de silicose.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aa2c9e9a46d1f5a7694c5

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

, tridymite), des silicates cristallins (kaolin,talc), du graphite ou de la houille ».

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6358cda2c40aa805a7864c04

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

[U] [R]) porte mention, s'agissant des conclusions médicales ' silicose chronique sans retentissement fonctionnel respiratoire' .

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210035

Cassation

19 janvier 2017

19 janvier 2017

[W] [K] au titre du tableau des maladies professionnelles n°25, concerne les « affections consécutives à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice cristalline (quartz cristobalite

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

61631f568007cf6451ddcdac

Appel

1 décembre 2011

1 décembre 2011

le polissage de roche renfermant de la silice libre et les travaux de décapage ou de polissage au jet de sable parmi les travaux susceptibles de provoquer cette maladie.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6358cda2c40aa805a7864c02

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Il reconnaît également que les [8] avaient conscience du danger constitué par l'inhalation de poussières de silice et revendique même la conscience de ce risque.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

69df24b7cdc6046d4748370d

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[X] au titre du tableau n°25 des maladies professionnelles, relatif aux affections dues à la silice cristalline, aux silicates cristallins, au graphite ou à la houille.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65af6729b6c6260008b53016

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

, des silicates, du graphite ou de la houille.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

68edd8ff87178132e193515c

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Par décision du 16 février 2016, la caisse a pris en charge la maladie « silicose chronique » de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00782

Cassation

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Le mineur retraité fait grief à l'arrêt de le débouter de sa demande tendant à la condamnation de l'ANGDM à réparer son préjudice d'anxiété consécutif à son exposition aux poussières d'amiante et de silice

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

67ed927ada9e15c5131ff6da

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

L'état de santé de l'assuré a été considéré consolidé et un taux d'incapacité permanente est fixé à 15 % à compter du 15 février 2020 en raison d'une " silicose : dyspnée à l'effort ".

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6794815e0175ed452fca5982

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[D] au titre du tableau n°25 des maladies professionnelles, relatif aux affections dues à la silice cristalline, aux silicates cristallins, au graphite ou à la houille.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e9718c3ea43407b912553a

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

A l'appui de ses demandes indemnitaires, Monsieur [P] [I] fait état de souffrances physiques du fait de sa pathologie de silicose.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6883ee282a8fb67db7b482c6

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Sur la réparation des préjudices subis MOYENS DES PARTIES A l'appui de ses demandes indemnitaires, Monsieur [W] [X] fait état de souffrances physiques du fait de sa pathologie de silicose.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00278

Cassation

28 mai 2026

28 mai 2026

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 28 MAI 2026 La société Elkem silicones

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc78bd3db21cbdd902fb

Appel

26 février 2013

26 février 2013

l'exposant au risque de la silice.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aa2cae9a46d1f5a7694d6

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Selon formulaire daté du 30 août 2017, Monsieur [X] [O] a fait une demande de reconnaissance de maladie professionnelle à l'AMM, [13] (ci-après la Caisse) pour une « silicose » au titre du tableau 25,

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201982

Cassation

20 décembre 2012

20 décembre 2012

2004, une maladie dont le caractère professionnel a été reconnu par la caisse primaire d'assurance maladie d'Ille-et-Vilaine (la caisse), celle-ci étant en rapport avec une inhalation de poussières de silice

Source officielle