Marius Z... ayant fait reconnaître par la caisse primaire d'assurance maladie le caractère professionnel de la silicose dont il était atteint, son dernier employeur, la société "Union-Carbide-France",

la loi; Sur le moyen unique, pris en ses diverses branches : Attendu que la Caisse primaire d'assurance maladie a pris en charge, au titre du tableau n° 25 des maladies professionnelles, la silicose

pulmonaire; qu'il y avait là un moyen circonstancié, assorti de preuves, d'où il ressortait que la silicose avait joué un rôle déterminant, de nature à caractériser l'existence d'un lien de causalité

Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses diverses branches : Attendu que Wladyslas X..., ouvrier mineur, atteint depuis 1948 de silicose

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Sabatino X..., ancien mineur, reconnu atteint de silicose

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Marcel Y..., ancien mineur atteint de silicose ayant entraîné une incapacité permanente

X... atteint de sidéro-silicose, s'est fondée sur l'avis du collège des trois médecins, mais n'a pas répondu aux conclusions développées par l'URSSMO selon lesquelles l'avis du collège des trois médecins

X..., salarié de la société Samia Rhône Alpes, alors qu'il procédait, le 5 septembre 1990, à la réparation d'une vanne dans les locaux de la société Rhodia Silicones et malgré une vidange préalable de

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique, pris en ses diverses branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que René X..., reconnu atteint de silicose

A... et de Mme C..., n'établissait qu'Annie D... a pratiqué les 23 mars et 13 avril 1987 des injections de silicones sur la personne de B...

chronique, accompagnée d'un certificat médical initial du 17 juin 2014, mentionnant une silicose chez un patient exposé professionnellement à la poussière de silice.

cristalline et des silicates cristallins, dont les 'manifestations pathologiques associées à des signes radiologiques ou des lésions de nature silicotique : cancer broncho-pulmonaire primitif...' ;

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'Umberto X..., indemnisé depuis 1980 des suites d'une silicose

- Médiastinoscopie = SILICOSE MP n°25 ».

[H] (la victime), atteint d'une silicose chronique prise en charge au titre de la législation professionnelle. 2.

Au soutien de ses intérêts, la société [5] fait valoir que : - le certificat médical initial ne mentionne pas l'existence d'une 'silicose' et 'de signes radiologiques ou de lésions de nature siliconique

La [9] (la caisse) a instruit cette demande au titre du tableau 25 relatif aux «'Affections dues à la silice cristalline, aux silicates cristallins, au graphite ou à la houille'» et a procédé à une enquête

Elle fait valoir que le CRRMP de BORDEAUX avait relevé l’absence de signes radiologiques de silicose ou de lésion de nature silicotiques à l’examen ; que la durée d’exposition retenue par la Caisse est