Par ordonnance du 10 février 2017, le tribunal d'instance a constaté la suspension du processus électoral dans l'attente de la décision de l'autorité administrative. 6.

Chauvy, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 février 1994), que Mme X..., professeur d'éducation physique

Z... est professeur à Ankara et que, évidemment, I'appelante a donné pour adresse en Turquie celle de M. Z...", que la "lettre adressée à M.

résulte clairement du rapprochement du contrôle de l'URSSAF et des courriers échangés entre cet organisme et la CPAM de Paris qu'il avait été conclu qu'il n'y avait pas lieu à l'assujettissement des professeurs

. qui avait indiqué qu'il était atteint de tuberculose pleurale, maladie professionnelle prévue par le tableau n° 40 ; qu'en l'espèce, en ne recherchant pas si le rapport d'expertise technique du professeur

l'indu, alors « que l'avis de l'expert désigné par la juridiction dans les conditions prévues par l'article R. 142-24-2 du code de la sécurité sociale, s'impose à la victime comme à la caisse ; que le Professeur

Ils constatent également que [Z] [H] a indiqué lors de sa première audition avoir senti quelque chose de dur lorsqu'elle était sur les genoux de son professeur de musique.

Z... était employé, depuis 1966, en qualité de professeur, par l'Institut du Marais, établissement d'enseignement secondaire privé, actuellement en redressement judiciaire ; que faisant valoir que sa rémunération

Hélas, il a persévéré diaboliquement dans sa démarche, à cause de ses rapports avec le Professeur [L] [F] et son équipe, que le PAD ne découvrira qu'après l'hommage du 15 avril 2021 » et que « le manque

Z... fait encore grief à l'arrêt d'avoir statué comme il l'a fait alors, selon le moyen : 1 / qu'étant constant que la méthode pratiquée par le docteur Z... était celle mise au point par le professeur

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 13 janvier 1989), que Mme X... a été embauchée par la société CEIFPLA le 19 avril 1985 en qualité de professeur

langue catalane, qu'elle a la possibilité de travailler des écrits dans les trois langues et qu'elle prépare l'agrégation en langue espagnole tout en travaillant à titre contractuel en qualité de professeure

Z... et par M. le professeur X..., études dont le contenu a été ci-dessus rappelé, que l'éosine aqueuse à 2% Trepharm ne contient pas d'autre adjuvant que l'éosine, qui est un colorant (color index 45380

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Douai, 28 janvier 2000) qu'à la suite d'une réorganisation regroupant les services d'obstétrique et de gynécologie, sous l'autorité du professeur

toute décision doit contenir les motifs propres à la justifier légalement; qu'en l'espèce, la cour d'appel avait par ailleurs constaté expressément que le médecin traitant, le docteur A... et le professeur

[I] a été engagé le 28 octobre 2003 par un contrat à durée indéterminée en qualité de professeur vacataire, puis de professeur permanent, par l'association Institut supérieur de commerce Paris.

l'impossibilité d'agir par suite d'un empêchement résultant de la force majeure ; qu'en l'espèce, comme l'avait rappelé Mme Y... dans ses conclusions d'appel, il résultait des conclusions catégoriques du professeur

[A] après l'assassinat d'un professeur à [Localité 1] le même jour : « l'horreur continue. Assassinat d'un professeur par un terroriste islamiste à [Localité 1], des blessés graves.