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6 498 résultats pour « diagnostic exact »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2307339_20240730

Administratif

30 juillet 2024

30 juillet 2024

B et, notamment, tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins, et aux diagnostics pratiqués sur lui lors de sa prise en charge par le centre hospitalier de Montpellier ; convoquer et entendre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2304963_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

médicales, des fautes de soins ou des fautes dans l'organisation du service ont été commises lors de l'hospitalisation de Mme D ; rechercher si les diligences nécessaires pour l'établissement d'un diagnostic

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2305128_20240129

Administratif

29 janvier 2024

29 janvier 2024

médicales, des fautes de soins ou des fautes dans l'organisation des services ont été commises lors de l'hospitalisation de Mme A ; rechercher si les diligences nécessaires pour l'établissement d'un diagnostic

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2201241_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

C et aux symptômes qu'il présentait ; donner notamment son avis sur la pertinence des diagnostics des équipes médicales du centre hospitalier de Châlons-en-Champagne, et l'utilité des gestes opératoires

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2201751_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

J et, notamment, tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins, et aux diagnostics pratiqués sur lui lors de ses prises en charge par le CHU de Poitiers ; convoquer et entendre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2201876_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

A et aux symptômes qu'il présentait ; donner notamment son avis sur la pertinence des diagnostics des équipes médicales du centre hospitalier de Jonzac, et l'utilité des gestes opératoires pratiqués ;

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2204113_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

C et aux symptômes qu'il présentait ; donner notamment son avis sur la pertinence des diagnostics des équipes médicales du centre hospitalier universitaire de Montpellier et l'utilité des gestes opératoires

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2202350_20220912

Administratif

12 septembre 2022

12 septembre 2022

médicales, des fautes de soins ou des fautes dans l'organisation des services ont été commises lors des hospitalisations de Mme C ; rechercher si les diligences nécessaires pour l'établissement d'un diagnostic

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2106582_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

A et, notamment, tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins et aux diagnostics pratiqués sur lui lors de sa prise en charge par le service des urgences du centre hospitalier de Perpignan

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2400716_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

E et aux symptômes qu'il présentait ; donner notamment son avis sur la pertinence des diagnostics des équipes médicales du centre hospitalier universitaire de Reims, et l'utilité des gestes opératoires

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2501460_20250901

Administratif

1 septembre 2025

1 septembre 2025

des fautes de soins ou des fautes dans l'organisation des services ont été commises lors des hospitalisations de l'enfant J E ; rechercher si les diligences nécessaires pour l'établissement d'un diagnostic

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2500023_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

A et, notamment, tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins, et aux diagnostics pratiqués sur lui lors de sa prise en charge par le centre hospitalier de Bastia, convoquer et entendre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2500035_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

médicales, des fautes de soins ou des fautes dans l'organisation des services ont été commises lors des hospitalisations de K J née H; rechercher si les diligences nécessaires pour l'établissement d'un diagnostic

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2300348_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

médicales, des fautes de soins ou des fautes dans l'organisation des services ont été commises lors des hospitalisations de Mme B ; rechercher si les diligences nécessaires pour l'établissement d'un diagnostic

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2303939_20231211

Administratif

11 décembre 2023

11 décembre 2023

expert avec pour mission de : * se faire communiquer tous documents relatifs à l'accouchement de Mme A, et, notamment, son dossier obstétrical et tout document relatif aux actes de soins et aux diagnostics

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2307361_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

aux données acquises de la science, donner notamment son avis sur la pertinence des diagnostics des équipes médicales du centre hospitalier d'Arles ; 5°) de manière générale, réunir tous les éléments

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2408274_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

comme experte, avec pour mission de : 1°) se faire communiquer tous documents relatifs à l'état de santé de A G D, notamment, tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins, et aux diagnostics

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2502568_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

E... et aux symptômes qu’elle présentait ; donner notamment son avis sur la pertinence des diagnostics des différentes équipes médicales et sur l’existence d’un retard de diagnostic ; 4°) de manière générale

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1905788_20221227

Administratif

27 décembre 2022

27 décembre 2022

Il soutient que : - la responsabilité pour faute du CH de Cannes est engagée pour erreur de diagnostic et défaut d'examens appropriés ; - il est fondé à demander l'indemnisation des préjudices qu'il

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2302974_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

observée ; - une résection intestinale a été réalisée ; - une nouvelle dégradation a été constatée avec tentative de reprise d'une alimentation ; - un syndrome de grêle court de type 2 a été diagnostiqué

Source officielle

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